CNRS seeks a time-of-flight mass spectrometer to analyse process gases in real time during thin-film deposition for battery-material development. The contract covers supply, installation, commissioning and associated training. The notice states a six-month contract period, fixed pricing, no required bid security and evaluation by price and technical, environmental, timing and after-sales criteria. Offers are due 3 November 2026 at 14:00 (UTC+01:00).
Supply and installation of a TOF-MS with commissioning and training for real-time analysis of thin-film deposition process gases.
Bidders may submit jointly or as a consortium under the cited French procurement rules. Access to restricted research zones may require prior authorisation.
Tender details
Buyer
CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Country
France
Procedure
open
Classification
CPV 38433100
Notice reference
679695-2026
Contract period
6 months
Deadline
3 November 2026, 14:00 (UTC+01:00)
Fact
No bid security is required
What to check in the tender documents
The public notice does not state an estimated contract value.
Acquisition d'un spectromètre de masse à temps de vol (TOF-MS) pour l'analyse en ligne des procédés de dépôt de couches minces destinées aux matériaux de batteries
Title: Acquisition d'un spectromètre de masse à temps de vol (TOF-MS) pour l'analyse en ligne des procédés de dépôt de couches minces destinées aux matériaux de batteries
Description: Le présent marché a donc pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service et la formation associées à un spectromètre de masse à temps de vol (TOF-MS) destiné à l'analyse en temps réel des gaz de procédé au sein d'une plateforme de dépôt de couches minces dédiée au développement de matériaux pour batteries
Notice note: Variante financière autorisée (voir modalités dans documents de la consutlation)
Description: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Contract execution requirement: no
Contract execution requirement: required
Contract execution requirement: not-allowed
Description: Valeur environnementale
Description: Qualité du service après-vente
Description: Valeur technique
Duration: 6
Description: Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret n°2024-430 du 14 mai 2024 et de l’arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l’unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d’accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l’offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d’autorisation d’accès à une ZRR lors d’une visite n’est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux « informations sensibles » au sens de la politique de sécurité des systèmes d’information de l’Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 n°5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en œuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST
Tender submission deadline: 2026-11-03+01:00 14:00:00+01:00
Description: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister
Duration: 14