ENSAM seeks access to an online learning platform for preparation and practice toward official language certifications. The public notice identifies one service lot for 48 months, performed in Paris. Electronic submission is authorized, French is the submission language, and electronic catalogues are permitted. It is a framework agreement with reopening of competition. Offers are due 28 October 2026 at 12:00 and remain valid for 120 days. The notice does not identify the certifications, user volumes, estimated value or time zone for the deadline.
Accès à une plateforme d’apprentissage en ligne (e-learning) dédiée à la préparation et à l’entraînement aux certifications officielles de langues
Département(s) de publication : 75, 33, 51, 57, 59, 49, 53, 13, 73
Annonce n° 26-92103
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ENSAM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accès à une plateforme d’apprentissage en ligne (e-learning) dédiée à la préparation et à
l’entraînement aux certifications officielles de langues
Description : Accès à une plateforme d’apprentissage en ligne (e-learning) dédiée à la
préparation et à l’entraînement aux certifications officielles de langues
Identifiant de la procédure : 2e35daa0-6435-4372-a935-d85b1e111c0e
Identifiant interne : DG26_53
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80420000 Services d'enseignement par voie
électronique
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue Pinel
Ville : Paris
Code postal : 75013
1/4
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accès à une plateforme d’apprentissage en ligne (e-learning) dédiée à la préparation et à
l’entraînement aux certifications officielles de langues
Description : Accès à une plateforme d’apprentissage en ligne (e-learning) dédiée à la
préparation et à l’entraînement aux certifications officielles de langues
Identifiant interne : DG26_53
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80420000 Services d'enseignement par voie
électronique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue Pinel
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?
page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3072884&orgAcronyme=f2h
2/4
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.
EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3072884&orgAcronyme=f2h
Description : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.
EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3072884&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être
présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés :
Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois