Water-services master plan and asset study for the Ondaine area

Saint-Etienne Métropole.FranceClosing soon
20 November 2026 at 12:00 Paris time
11:00 AM · UTC
Contract value
€430,000

Maximum framework ceiling over the full 12-month term, excluding VAT; not an award amount.

Contract period
12 months, renewable
Published
October 5, 2026

Saint-Etienne Métropole official public notice, rectificatif 29 October 2026

Overview

Saint-Etienne Métropole is commissioning a water-services master plan and asset study for the Ondaine area under an open adapted services procedure. The 12-month framework agreement uses purchase orders and may be renewed, with a maximum ceiling of EUR 430,000 excluding VAT. The 29 October rectificatif changed the deadline from 10 November to 20 November 2026 at 12:00 Paris time. Award criteria are technical value 60%, price 35% and environmental performance 5%. The complete current public notice and exact prior text are retained.

Information based on the public notice

What the buyer needs

The framework concerns a study of existing water assets and preparation of a drinking-water supply master plan for the Ondaine sector. The notice lists the Loire area, names the service as technical studies, and says the procurement is not divided into lots. A water supply master plan and asset study for the Ondaine service area.

  • For this open procedure, submissions must include the documents relating to candidacy and the offer. The notice states that offers or applications may be prepared in French.
  • Electronic submission is required.
  • Offers must be submitted in French.
  • The public notice states that the procedure is open.

Tender details

Buyer
Saint-Etienne Métropole.
Country
France
Procedure
Open adapted procedure for services; framework agreement executed through purchase orders.
Classification
Water-services consulting
Notice reference
62735 · 2026B3351; platform reference 62735.
Scope
Water supply master plan and asset study for the Ondaine area.
Duration
12 months; the framework may be renewed.
Maximum amount
EUR 430,000 excluding VAT over the full 12-month term; this is a ceiling, not an award.
Lots
No lots.
Current deadline
20 November 2026 at 12:00 Paris time.
Historical deadline
10 November 2026 at 12:00 was replaced by the rectificatif published 29 October 2026.
Award criteria
Technical value 60%, price 35%, environmental performance 5%.
Submission
Electronic submission in French; catalogue submissions are prohibited.
Site visit
No mandatory site visit.
Execution area
Firminy, Fraisses, Unieux, Saint-Paul-en-Cornillon, Caloire, La Ricamarie and Le Chambon-Feugerolles.
Functional contact
The public notice provides the buyer correspondence route and institutional telephone +33 4 77 49 21 49.

What to check in the tender documents

  • The public notice describes the study at a high level; it does not provide the technical methodology or detailed deliverables in the fields reviewed. The EUR 430,000 amount is the maximum framework ceiling over its total duration, not an award amount.
  • Detailed service requirements and candidature documents are referred to the consultation documents, which were not opened.
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Original notice

Read the original description

SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D’EAU DE L’ONDAINE (Loire)

SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Durée : 12 mois Objet SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D'EAU DE L'ONDAINE (Loire) Référence 2026B3351 Type de marché Services Mode Procédure adaptée ouverte Lieu d'exécution principal FRK25 - Loire Lieu d'exécution Firminy-Fraisses-Unieux-Saint Paul en Cornillon, Caloire, La Ricamarie, Le Chambon Feugerolles Durée 12 mois Description Le présent accord-cadre concerne l'étude du patrimoine et le schéma directeur d'alimentation en eau potable du secteur de l'Ondaine. L'accord-cadre avec un montant maximum de 430 000,00 €/HT sur sa durée totale, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Forme Prestation divisée en lots : Non Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Offres Remise des offres le 10/11/26 à 12h00 au plus tard. --- Full current official rectificatif and public notice, retrieved 2026-11-07T19:56:37.067080Z --- AW Solutions - la dématérialisation des Marchés Publics. Liste de tous les avis pour ce marché Afficher l'avis rectifié Afficher l'avis rectificatif du 29/10/2026 Afficher l'avis d'origine AVIS DE PUBLICITE (Attention avis rectifié !) SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE M. Le Président 2 Avenue GRÜNER CS 80257 42006 Saint Etienne - Cedex 1 Tél : 04 77 49 21 49 SIRET 24420077000117 Correspondre avec l'Acheteur AVIS RECTIFICATIF DU 29/10/26 Remise des offres Au lieu de : 10/11/26 à 12h00 au plus tard. Lire : 20/11/26 à 12h00 au plus tard. L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Durée : 12 mois Groupement de commandes : Non Objet SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D'EAU DE L'ONDAINE (Loire) Référence 2026B3351 Type de marché Services Mode Procédure adaptée ouverte Technique d'achat Accord-Cadre Lieu d'exécution principal FRK25 - Loire Lieu d'exécution Firminy-Fraisses-Unieux-Saint Paul en Cornillon, Caloire, La Ricamarie, Le Chambon Feugerolles Durée 12 mois Description Le présent accord-cadre concerne l'étude du patrimoine et le schéma directeur d'alimentation en eau potable du secteur de l'Ondaine. L'accord-cadre avec un montant maximum de 430 000,00 €/HT sur sa durée totale, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit. Le titulaire du contrat devra exécuter les prescriptions en matière de développement durable telles que définies dans son mémoire technique. Code CPV principal 71335000 - Études techniques Forme Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. Conditions de participation Formulaire DC1 : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation. Marché réservé : Non Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 35 % : Prix des prestations 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement Renseignements Correspondre avec l'Acheteur administratifs QUESTIONS A POSER VIA LE PROFIL ACHETEUR Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Offres Remise des offres le 20/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Dépôt Déposer un Pli dématérialisé Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite Renseignements complémentaires Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Envoi le 06/10/26 à la publication Publication aux supports de presse suivants : LeMoniteur.fr, Télévision Loire7 - web : tl7.fr Inscription au système d'alerte des entreprises © AW Solutions

Official source: Saint-Etienne Métropole official public notice, rectificatif 29 October 2026 ↗

Notice updates

November 7, 2026 · Version 2

Contract period updated · Deadline information updated · Summary and analysis updated · Tender facts updated · Original notice updated · Deadline updated · Source updated · Source notice details updated · Source references updated

SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D’EAU DE L’ONDAINE (Loire)

SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Durée : 12 mois Objet SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D'EAU DE L'ONDAINE (Loire) Référence 2026B3351 Type de marché Services Mode Procédure adaptée ouverte Lieu d'exécution principal FRK25 - Loire Lieu d'exécution Firminy-Fraisses-Unieux-Saint Paul en Cornillon, Caloire, La Ricamarie, Le Chambon Feugerolles Durée 12 mois Description Le présent accord-cadre concerne l'étude du patrimoine et le schéma directeur d'alimentation en eau potable du secteur de l'Ondaine. L'accord-cadre avec un montant maximum de 430 000,00 €/HT sur sa durée totale, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Forme Prestation divisée en lots : Non Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Offres Remise des offres le 10/11/26 à 12h00 au plus tard. --- Full current official rectificatif and public notice, retrieved 2026-11-07T19:56:37.067080Z --- AW Solutions - la dématérialisation des Marchés Publics. Liste de tous les avis pour ce marché Afficher l'avis rectifié Afficher l'avis rectificatif du 29/10/2026 Afficher l'avis d'origine AVIS DE PUBLICITE (Attention avis rectifié !) SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE M. Le Président 2 Avenue GRÜNER CS 80257 42006 Saint Etienne - Cedex 1 Tél : 04 77 49 21 49 SIRET 24420077000117 Correspondre avec l'Acheteur AVIS RECTIFICATIF DU 29/10/26 Remise des offres Au lieu de : 10/11/26 à 12h00 au plus tard. Lire : 20/11/26 à 12h00 au plus tard. L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Durée : 12 mois Groupement de commandes : Non Objet SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D'EAU DE L'ONDAINE (Loire) Référence 2026B3351 Type de marché Services Mode Procédure adaptée ouverte Technique d'achat Accord-Cadre Lieu d'exécution principal FRK25 - Loire Lieu d'exécution Firminy-Fraisses-Unieux-Saint Paul en Cornillon, Caloire, La Ricamarie, Le Chambon Feugerolles Durée 12 mois Description Le présent accord-cadre concerne l'étude du patrimoine et le schéma directeur d'alimentation en eau potable du secteur de l'Ondaine. L'accord-cadre avec un montant maximum de 430 000,00 €/HT sur sa durée totale, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit. Le titulaire du contrat devra exécuter les prescriptions en matière de développement durable telles que définies dans son mémoire technique. Code CPV principal 71335000 - Études techniques Forme Prestation divisée en lots : Non Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. Conditions de participation Formulaire DC1 : Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation. Marché réservé : Non Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique 35 % : Prix des prestations 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement Renseignements Correspondre avec l'Acheteur administratifs QUESTIONS A POSER VIA LE PROFIL ACHETEUR Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui Offres Remise des offres le 20/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Dépôt Déposer un Pli dématérialisé Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite Renseignements complémentaires Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Envoi le 06/10/26 à la publication Publication aux supports de presse suivants : LeMoniteur.fr, Télévision Loire7 - web : tl7.fr Inscription au système d'alerte des entreprises © AW Solutions

October 13, 2026 · Version 1

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SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D’EAU DE L’ONDAINE (Loire)

SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Durée : 12 mois Objet SCHEMA DIRECTEUR ET ETUDE PATRIMONIALE DES SERVICES D'EAU DE L'ONDAINE (Loire) Référence 2026B3351 Type de marché Services Mode Procédure adaptée ouverte Lieu d'exécution principal FRK25 - Loire Lieu d'exécution Firminy-Fraisses-Unieux-Saint Paul en Cornillon, Caloire, La Ricamarie, Le Chambon Feugerolles Durée 12 mois Description Le présent accord-cadre concerne l'étude du patrimoine et le schéma directeur d'alimentation en eau potable du secteur de l'Ondaine. L'accord-cadre avec un montant maximum de 430 000,00 €/HT sur sa durée totale, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Forme Prestation divisée en lots : Non Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Offres Remise des offres le 10/11/26 à 12h00 au plus tard.