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Fourniture de denrées alimentaires pour SDH
666333-2026 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Fourniture de denrées
alimentaires pour SDH
OJ S 187/2026 28/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1. Acheteur
Nom officiel: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Adresse électronique: cellulemarches@chsjura.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1. Procédure
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour SDH
Description: Fourniture de denrées alimentaires pour SDH
Identifiant de la procédure: 6cf1d761-43e8-4bdd-94fa-36a5aea0256d
Identifiant interne: 2026-08
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles
complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
2.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits
connexes
2.1.2. Lieu d’exécution
Adresse postale: 10 rue Lafayette
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4. Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
2.1.6. Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1. Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Viandes fraiches de bovins, veau, agneau et porc
Description: Lot 1 : Viandes fraiches de bovins, veau, agneau et porc
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de
viande
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché
doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été
de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE BESANCON
5.1. Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Volailles fraiches
Description: Lot 2 : Volailles fraiches
Identifiant interne: Lot
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché
doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été
de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE BESANCON
5.1. Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Viandes cuites
Description: Lot 3 : Viandes cuites
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché
doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été
de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE BESANCON
5.1. Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Charcuterie
Description: Lot 4 : Charcuterie
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché
doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été
de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE BESANCON
5.1. Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Produits laitiers, oeufs et ovoproduits
Description: Lot 5 : Produits laitiers, oeufs et ovoproduits
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché
doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été
de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE BESANCON
5.1. Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Epicerie
Description: Lot 6 : Epicerie
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits
connexes
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché
doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été
de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE BESANCON
5.1. Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Produits surgelés
Description: Lot 7 : Produits surgelés
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché
doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été
de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE BESANCON
5.1. Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Boissons
Description: Lot 8 : Boissons
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché
doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été
de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE BESANCON
5.1. Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : Fruits et légumes frais, 4ème gamme,5ème gamme cuits sous-vide
Description: Lot 9 : Fruits et légumes frais, 4ème gamme,5ème gamme cuits sous-vide
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1. Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.2. Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3. Durée estimée
Date de début: 01/03/2027
Durée: 4 Ans
5.1.6. Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché
doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9. Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11. Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1184208
5.1.12. Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été
de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15. Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 50
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE
BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
marché: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL
ADMINISTRATIF DE BESANCON