Supply of individual and communal composters and kitchen caddies

27 November 2026 at 17:00 French local time (16:00 UTC)
04:00 PM · UTC
Contract value
€505,000

Overall estimate excluding VAT stated in the notice; three lot estimates sum to EUR 410,000 and do not reconcile.

Contract period
Each lot starts on 4 January 2027 for 12 months, with up to three renewals.
Published
September 30, 2026

BOAMP notice 26-93975

Overview

Durance Luberon Verdon Agglomération is tendering a three-lot supply framework for 400 L individual composters, 600 L and 800 L communal composters, and 7 L bio-waste caddies. The framework uses call-off orders at unit prices; electronic submission in French is required, variants and multiple offers are prohibited, and a bidder may tender for all three lots. Each lot is planned to start on 4 January 2027 for 12 months, with up to three renewals. The notice reports an overall estimated value of EUR 505,000 excluding VAT, while its three lot estimates total EUR 410,000; it also gives an overall minimum of EUR 13,000 while lot minima total EUR 10,400. These figures do not reconcile in the extract. The deadline is 27 November 2026 at 17:00 local time (16:00 UTC). The BOAMP PDF extract may not contain the full notice; environmental execution details are in consultation documents that were not opened.

Information based on the public notice

What the buyer needs

Supply of 400 L individual composters, 600 L and 800 L communal composters, and 7 L bio-waste caddies through three framework lots.

  • Electronic submission in French is required; variants and multiple offers are not allowed.

Lots

1 ·Individual composters, 400 L

2 ·Collective composters, 600 L and 800 L

3 ·Bio-waste caddies, 7 L

Tender details

Buyer
Durance Luberon Verdon Agglomération
Country
France
Procedure
Procédure Ouverte
Classification
Composting equipment · BOAMP_DESCRIPTOR 439 · CPV 39234000 · CPV 44619000
Notice reference
26-93975
Estimated value
Overall EUR 505,000 excluding VAT; lot estimates total EUR 410,000, an inconsistency in the extract.
Framework term
Each lot starts 4 January 2027, lasts 12 months and may be renewed up to three times.
Submission
Electronic submission in French is required; variants and multiple offers are not allowed.
Offer deadline
27 November 2026 at 17:00 UTC+01:00 (16:00 UTC).

What to check in the tender documents

  • The extract gives an overall estimated value and minimum that do not match the sum of its lot figures. Environmental execution conditions are detailed in consultation documents that were not opened. The PDF extract may not contain the full notice.
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Original notice

Read the original description

FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS, COLLECTIFS ET BIOSEAUX

Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Durance Luberon Verdon Agglomération Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS, COLLECTIFS ET BIOSEAUX Description : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 13000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Identifiant de la procédure : 79358f25-7e3c-4342-823e-0ef066bd7a02 Identifiant interne : 2026AGGMI26F09 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 ) Pays : France 2.1.3 Valeur Valeur estimée hors TVA : 505,000 Euro 2.1.4 Informations générales Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3 Section 5 - Lot 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 Titre : Fourniture et livraison de composteurs 400L Description : Fourniture et livraison de composteurs 400L<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T Identifiant interne : 01 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost 5.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 04/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 230,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index. cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881703 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1881703 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 17:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00 Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 Titre : Fourniture et livraison de composteurs collectifs 600L et 800L Description : Fourniture et livraison de composteurs collectifs 600L et 800L<br/> Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4 000,00 Euro(s) H.T Identifiant interne : 02 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost 5.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 04/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index. cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881703 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1881703 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 17:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00 Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 Titre : Fourniture et livraison de bio-seaux 7L Description : Fourniture et livraison de bio-seaux 7L<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 2 400,00 Euro(s) H.T Identifiant interne : 03 5.1.1 Objet Nature du marché : Fournitures Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44619000 Autres conteneurs 5.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 04/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 5.1.5 Valeur Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index. cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881703 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1881703 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 17:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00 Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

Official source: BOAMP notice 26-93975 ↗

Official notice PDF ↗