Master services framework for public-space planning projects

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain

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Фpaнция – Услуги по градоустройствено планиране и паркова архитектура – Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain

16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 167F7F69-D6A9-75E2-BF59D173F0BCA93A +33480041260 [email redacted] http://www.montpellier3m.fr ORG-0002 Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus Montpellier 34961 FRJ13 FRA 64890 DELAFOSSE Michaël Président de Montpellier Méditerranée Métropole 0467136000 [email redacted] ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 167F7FA8-C20B-AA83-21708251F6619022 0467548100 0467547410 [email redacted] ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 167F7FDE-BD1F-F68A-F127B180F6BB8889 0467548100 0467547410 [email redacted] 00702705-2026 197/2026 2026-10-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 59e99a1b-43c6-471f-a6f2-9c4750622cc9 00826eca-3c83-47a8-954c-f96d39237315 2026-10-08+02:00 16:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 9 open false M5D0134EP Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain La présente consultation concerne l'Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain. Dans le cadre de travaux rattachés aux infrastructures Métropolitaines (routes, voiries, réseaux secs et ouvrage d'art), il est nécessaire pour Montpellier Méditerranée Métropole de disposer d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, afin de réaliser des projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain. Ce besoin porte sur des phases de conception et de réalisation de travaux. Les missions débutent des études préalables jusqu'à l'expiration du délai de parfait achèvement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 9 sont multi-attributaires (2 attributaires maximum). Les lots 7 et 8 sont mono-attributaires. Pour les lots 1 à 6, un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme 50400000 71400000 71240000 FRJ13 FRA LOT-0001 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 01 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Plaine Ouest Estimation annuelle : 330 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 1 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 330000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 02 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Piémont et Garrigues Estimation annuelle : 330 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 2 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 03 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Littoral Estimation annuelle : 580 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 3 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 580000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 04 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Montpellier Estimation annuelle : 200 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 4 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 200000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 05 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Vallée du Lez Estimation annuelle : 370 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 5 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 370000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 06 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Cadoule et Bérange Estimation annuelle : 270 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 6 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 270000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 07 Moe relative aux réseaux secs - Secteur Hors Montpellier Estimation annuelle : 60 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 7 est mono-attributaire other 60000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0008 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 08 Moe relative aux réseaux secs - Pôle Territorial de Montpellier Estimation annuelle : 60 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 8 est mono-attributaire other 60000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0009 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 09 Moe relative aux Ouvrages d'Art - Tout le territoire métropolitain Estimation annuelle : 60 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 9 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 60000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

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Фpaнция – Услуги по градоустройствено планиране и паркова архитектура – Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain

16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 167F7F69-D6A9-75E2-BF59D173F0BCA93A +33480041260 [email redacted] http://www.montpellier3m.fr ORG-0002 Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus Montpellier 34961 FRJ13 FRA 64890 DELAFOSSE Michaël Président de Montpellier Méditerranée Métropole 0467136000 [email redacted] ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 167F7FA8-C20B-AA83-21708251F6619022 0467548100 0467547410 [email redacted] ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 167F7FDE-BD1F-F68A-F127B180F6BB8889 0467548100 0467547410 [email redacted] 00702705-2026 197/2026 2026-10-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 59e99a1b-43c6-471f-a6f2-9c4750622cc9 00826eca-3c83-47a8-954c-f96d39237315 2026-10-08+02:00 16:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 9 open false M5D0134EP Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain La présente consultation concerne l'Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain. Dans le cadre de travaux rattachés aux infrastructures Métropolitaines (routes, voiries, réseaux secs et ouvrage d'art), il est nécessaire pour Montpellier Méditerranée Métropole de disposer d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre, afin de réaliser des projets d'aménagements dans l'espace public Métropolitain. Ce besoin porte sur des phases de conception et de réalisation de travaux. Les missions débutent des études préalables jusqu'à l'expiration du délai de parfait achèvement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée services L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 9 sont multi-attributaires (2 attributaires maximum). Les lots 7 et 8 sont mono-attributaires. Pour les lots 1 à 6, un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme 50400000 71400000 71240000 FRJ13 FRA LOT-0001 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 01 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Plaine Ouest Estimation annuelle : 330 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 1 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 330000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 02 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Piémont et Garrigues Estimation annuelle : 330 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 2 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 03 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Littoral Estimation annuelle : 580 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 3 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 580000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0004 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 04 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Montpellier Estimation annuelle : 200 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 4 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 200000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0005 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 05 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Vallée du Lez Estimation annuelle : 370 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 5 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 370000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0006 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 06 Moe relative aux voiries et aux routes - Pôle Territorial Cadoule et Bérange Estimation annuelle : 270 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 6 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 270000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0007 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 07 Moe relative aux réseaux secs - Secteur Hors Montpellier Estimation annuelle : 60 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 7 est mono-attributaire other 60000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0008 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 08 Moe relative aux réseaux secs - Pôle Territorial de Montpellier Estimation annuelle : 60 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 8 est mono-attributaire other 60000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0009 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true Si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029 not-allowed 1863351 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863351 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863351 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-16+01:00 14:00:00+01:00 2026-11-16+01:00 14:05:00+01:00 false 2 fa-w-rc none 09 Moe relative aux Ouvrages d'Art - Tout le territoire métropolitain Estimation annuelle : 60 000.00 euro(s) HT<br/> services Le lot 9 est multi-attributaires (2 attributaires maximum) other 60000 71400000 71400000 71240000 Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole (34) Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges