Green-space maintenance across the COR’s sites

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'OUEST RHODANIEN M. Patrice VERCHÈRE - Président 3 rue de la Venne 69170 TARARE Tél : 04 74 05 06 60 - Fax : 04 74 63 22 90 SIRET 20004056600016 Correspondre avec l'Acheteur L'avis implique un marché public. Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Objet Entretien des espaces verts des différents sites de la COR Référence 2027M01 Type de marché Services Mode Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRK26 - Rhône Description Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Code CPV principal 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui Forme Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Entretien des espaces verts du Centre Nautique Aquaval et du siège de la COR Description : Entretien des espaces verts du Centre Nautique Aquaval et du siège de la COR Lieu d'exécution : Territoire de la COR FRK26 - Rhône Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 77310000 N° 02 Entretien des espaces verts de la ZA de la Croisette à Les Olmes, ZA La Poste à Saint-Romain de Popey, ZA Route de Paris à Tarare, ZA Le Cantubas à Tarare Description : Entretien des espaces verts de la ZA de la Croisette à Les Olmes, ZA La Poste à Saint-Romain de Popey, ZA Route de Paris à Tarare, ZA Le Cantubas à Tarare Lieu d'exécution : Territoire de la COR FRK26 - Rhône Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 77310000 N° 03 Entretien des espaces verts décharge Le Tullin à Saint-Marcel l'Eclairé Description : Entretien des espaces verts décharge Le Tullin à Saint-Marcel l'Eclairé Lieu d'exécution : Territoire de la COR FRK26 - Rhône Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 77310000 N° 04 Entretien des espaces verts des piscines d'Amplepuis et Cours Description : Entretien des espaces verts des piscines d'Amplepuis et Cours Lieu d'exécution : Territoire de la COR FRK26 - Rhône Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 77310000 N° 05 Entretien des espaces verts de la ZA de Rébé à Amplepuis et ZA Les Portes du Beaujolais à Thizy-les-Bourgs Description : Entretien des espaces verts de la ZA de Rébé à Amplepuis et ZA Les Portes du Beaujolais à Thizy-les-Bourgs Lieu d'exécution : Territoire de la COR FRK26 - Rhône Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 77310000 N° 06 Entretien des espaces verts du quai de transfert des ordures ménagères à Thizy-les-Bourgs Description : Entretien des espaces verts du quai de transfert des ordures ménagères à Thizy-les-Bourgs Lieu d'exécution : Territoire de la COR FRK26 - Rhône Durée à compter du 01/05/27 et jusqu'au 30/04/28 Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 77310000 Conditions relatives au contrat Autres conditions Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. La facturation sera trimestrielle à terme échu Conditions de participation Lot n° 01 : Entretien des espaces verts du Centre Nautique Aquaval et du siège de la COR Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Lot n° 02 : Entretien des espaces verts de la ZA de la Croisette à Les Olmes, ZA La Poste à Saint-Romain de Popey, ZA Route de Paris à Tarare, ZA Le Cantubas à Tarare Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Lot n° 03 : Entretien des espaces verts décharge Le Tullin à Saint-Marcel l'Eclairé Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Lot n° 04 : Entretien des espaces verts des piscines d'Amplepuis et Cours Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Lot n° 05 : Entretien des espaces verts de la ZA de Rébé à Amplepuis et ZA Les Portes du Beaujolais à Thizy-les-Bourgs Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Lot n° 06 : Entretien des espaces verts du quai de transfert des ordures ménagères à Thizy-les-Bourgs Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner En cas de groupement, pouvoir donné au mandataire Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Marché réservé : Non Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non Critères d'attribution Lot n° 01 : Entretien des espaces verts du Centre Nautique Aquaval et du siège de la COR Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement Lot n° 02 : Entretien des espaces verts de la ZA de la Croisette à Les Olmes, ZA La Poste à Saint-Romain de Popey, ZA Route de Paris à Tarare, ZA Le Cantubas à Tarare Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement Lot n° 03 : Entretien des espaces verts décharge Le Tullin à Saint-Marcel l'Eclairé Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement Lot n° 04 : Entretien des espaces verts des piscines d'Amplepuis et Cours Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement Lot n° 05 : Entretien des espaces verts de la ZA de Rébé à Amplepuis et ZA Les Portes du Beaujolais à Thizy-les-Bourgs Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement Lot n° 06 : Entretien des espaces verts du quai de transfert des ordures ménagères à Thizy-les-Bourgs Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement Renseignements Correspondre avec l'Acheteur Documents Offres Remise des offres le 06/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 06/11/26 à 14h00 Dépôt Renseignements complémentaires Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. Marché périodique : Non Recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Envoi le 28/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/09/26 à 09h10