Managed IT operations for ASNR AI environments

Infogérance IA

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Фpaнция – Услуги, свързани с използване на компютри – Infogérance IA

679758-2026 - Mise en concurrence France – Services informatiques – Infogérance IA OJ S 191/2026 02/10/2026 Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Services 1. Acheteur 1.1. Acheteur Nom officiel: ASNR FONTENAY Adresse électronique: [adresse électronique personnelle omise] Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale Activité du pouvoir adjudicateur: Santé 2. Procédure 2.1. Procédure Titre: Infogérance IA Description: ACCORD CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L’ EXPLOITATION DES ENVIRONNEMENTS « IA » DE L’ASNR Identifiant de la procédure: 9fa358be-5721-4687-b27d-78a4612b382c Identifiant interne: ASNR-2026-202-INFOGERANCE-IA Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1. Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques 2.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale: 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC Ville: Fontenay-aux-Roses Code postal: 92260 Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105) Pays: France 2.1.4. Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE Sans objet Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet 2.1.6. Motifs d’exclusion Sources des motifs d'exclusion: Document de marché 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Titre: ACCORD CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L’EXPLOITATION DES ENVIRONNEMENTS « IA » DE L’ASNR Description: Le présent marché constitue un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande. Les prestations relevant de la partie marché ordinaire (forfaitaire) sont : - La phase de prise en charge, - La phase de production, o Prestations d’administrations, o Prestations d’expertises, - La phase de réversibilité. Les prestations relevant de la partie accord-cadre à bons de commande sont : - Phase de production o Prestations liées aux activités complémentaires (Dans le cadre de projets de transformation ou de jouvence majeurs, l’ASNR peut être amenée à mobiliser des renforts ponctuels pour contribuer aux opérations d’intégration (jouvence des clusters de calcul, intégration de codes de calcul très complexes, conteneurisation complexe…) Durée 12 mois reconductible 3 fois 12 mois. Options : S’agissant d’un marché de services, l’ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l’ article R. 2122-7 du CCP. Montant maximum de l'accord-cadre : 2 500 000 € HT - IMPORTANT : le Cahier des charges est soumis à un accord de confidentialité à signer des candidats et à envoyer sur PLACE à l'ASNR. Une fois reçu l'accord de confidentialité signé, l'ASNR transmettra le cahier des charges aux candidats. Identifiant interne: ASNR-2026-202-INFOGERANCE-IA 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques 5.1.2. Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105) Pays: France 5.1.3. Durée estimée Date de début: 01/01/2026 Date de fin de durée: 31/12/2029 5.1.5. Valeur Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché L’accès à certains documents de marché est restreint Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise. EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3044574&orgAcronyme=d4t 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044574? orgAcronyme=d4t Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 19/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale Durée de validité des offres: 6 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de candidats: 100 Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Nom officiel: ASNR FONTENAY Numéro d’enregistrement: 13000180300035 Ville: Fontenay-aux-Roses Code postal: 92260 Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105) Pays: France Point de contact: [nom du contact individuel omis] Adresse électronique: [adresse électronique personnelle omise] Téléphone: +33158358011 Adresse internet: https://www.asnr.fr/ Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Rôles de cette organisation: Acheteur 8.1. ORG-0002 Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Numéro d’enregistrement: 13000180300035 Ville: Cergy-Pontoise Code postal: 95 Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105) Pays: France Adresse électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Téléphone: +33130173400 Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 95c3ee4c-3e48-4e7c-aa7b-76c6abbd9112 - 03 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Sous-type d’avis: 16 Date d’envoi de l’avis: 30/09/2026 15:23:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français Numéro de publication de l’avis: 679758-2026 Numéro de publication au JO S: 191/2026 Date de publication: 02/10/2026

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679758-2026 - Mise en concurrence France – Services informatiques – Infogérance IA OJ S 191/2026 02/10/2026 Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Services 1. Acheteur 1.1. Acheteur Nom officiel: ASNR FONTENAY Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale Activité du pouvoir adjudicateur: Santé 2. Procédure 2.1. Procédure Titre: Infogérance IA Description: ACCORD CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L’ EXPLOITATION DES ENVIRONNEMENTS « IA » DE L’ASNR Identifiant de la procédure: 9fa358be-5721-4687-b27d-78a4612b382c Identifiant interne: ASNR-2026-202-INFOGERANCE-IA Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1. Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques 2.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale: 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC Ville: Fontenay-aux-Roses Code postal: 92260 Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105) Pays: France 2.1.4. Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE Sans objet Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet 2.1.6. Motifs d’exclusion Sources des motifs d'exclusion: Document de marché 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Titre: ACCORD CADRE RELATIF A L’ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L’EXPLOITATION DES ENVIRONNEMENTS « IA » DE L’ASNR Description: Le présent marché constitue un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande. Les prestations relevant de la partie marché ordinaire (forfaitaire) sont : - La phase de prise en charge, - La phase de production, o Prestations d’administrations, o Prestations d’expertises, - La phase de réversibilité. Les prestations relevant de la partie accord-cadre à bons de commande sont : - Phase de production o Prestations liées aux activités complémentaires (Dans le cadre de projets de transformation ou de jouvence majeurs, l’ASNR peut être amenée à mobiliser des renforts ponctuels pour contribuer aux opérations d’intégration (jouvence des clusters de calcul, intégration de codes de calcul très complexes, conteneurisation complexe…) Durée 12 mois reconductible 3 fois 12 mois. Options : S’agissant d’un marché de services, l’ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l’ article R. 2122-7 du CCP. Montant maximum de l'accord-cadre : 2 500 000 € HT - IMPORTANT : le Cahier des charges est soumis à un accord de confidentialité à signer des candidats et à envoyer sur PLACE à l'ASNR. Une fois reçu l'accord de confidentialité signé, l'ASNR transmettra le cahier des charges aux candidats. Identifiant interne: ASNR-2026-202-INFOGERANCE-IA 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 72500000 Services informatiques 5.1.2. Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105) Pays: France 5.1.3. Durée estimée Date de début: 01/01/2026 Date de fin de durée: 31/12/2029 5.1.5. Valeur Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché L’accès à certains documents de marché est restreint Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise. EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3044574&orgAcronyme=d4t 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044574? orgAcronyme=d4t Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Date limite de réception des offres: 19/10/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale Durée de validité des offres: 6 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de candidats: 100 Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Nom officiel: ASNR FONTENAY Numéro d’enregistrement: 13000180300035 Ville: Fontenay-aux-Roses Code postal: 92260 Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105) Pays: France Adresse internet: https://www.asnr.fr/ Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Rôles de cette organisation: Acheteur 8.1. ORG-0002 Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise Numéro d’enregistrement: 13000180300035 Ville: Cergy-Pontoise Code postal: 95 Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105) Pays: France Adresse internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: 95c3ee4c-3e48-4e7c-aa7b-76c6abbd9112 - 03 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Sous-type d’avis: 16 Date d’envoi de l’avis: 30/09/2026 15:23:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français Numéro de publication de l’avis: 679758-2026 Numéro de publication au JO S: 191/2026 Date de publication: 02/10/2026