Multi-year framework for underground 3D surveys

02 November 2026, 12:00:00 UTC+01:00
11:00 AM · UTC
Contract value
€1,300,000
Contract period
48 months for each lot.
Published
October 1, 2026

Tenders Electronic Daily (TED), Official Journal of the European Union

Overview

BRGM is procuring an on-demand framework for underground 3D surveys for BRGM EPIC and BRGM EXPLORE. Two lots cover accessible dry cavities and submerged cavities. The notice lists video, fixed or mobile laser scanning, sonar, drone and borehole survey methods. The estimated value is EUR 1.3 million excluding VAT, split into EUR 750,000 and EUR 550,000 by lot. Each lot has a 48-month term. The notice limits bidders to two lots. TED gives a submission deadline of 2 November 2026 at 12:00 UTC+01:00.

Information based on the public notice

Tender details

Buyer
Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Country
France
Procedure
open
Classification
Underground survey services · 71352000, 71351810, 71351923, 71354100
Notice reference
678316-2026
Scope
Multi-year framework for on-demand underground 3D survey work for BRGM EPIC and BRGM EXPLORE, in two lots: accessible dry cavities and submerged cavities. Methods may include video camera, fixed or mobile laser scanning, sonar, drones and borehole video/laser or sonar surveys. Estimated value EUR 1.3 million excluding VAT; lot values are EUR 750,000 and EUR 550,000. Each lot has a 48-month term.
Submission deadline
02 November 2026, 12:00:00 UTC+01:00
Estimated value
1,300,000.00 EUR excluding VAT

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Original notice

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Marché cadre pluriannuel : levés 3D en souterrains Pour BRGM EPIC & BRGM EXPLORE

678316-2026 - Mise en concurrence France – Services de levés souterrains – Marché cadre pluriannuel : levés 3D en souterrains Pour BRGM EPIC & BRGM EXPLORE OJ S 191/2026 02/10/2026 Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Services 1. Acheteur 1.1. Acheteur Nom officiel: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM) Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement 2. Procédure 2.1. Procédure Titre: Marché cadre pluriannuel : levés 3D en souterrains Pour BRGM EPIC & BRGM EXPLORE Description: L'objectif est de disposer d'un marché cadre qui permette au BRGM de lancer des prestations d'acquisitions 3D en souterrain à la demande et des prestations connexes dans différentes conditions d'intervention. Les levés, uniques ou diachroniques selon les sites, sont de différentes natures, à savoir : - Levés de cavités accessibles avec une caméra vidéo et/ou un scan laser fixe ou mobile et/ou un sonar ; - Levés de cavités avec un drone ; - Levés de cavités en sondages (vidéo-laser ou sonar) Identifiant de la procédure: 19fdc32f-9d5f-4028-a316-4ffd67903619 Identifiant interne: HASUD260421 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1. Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains Nomenclature complémentaire (cpv): 71351810 Services topographiques, 71351923 Services de levés bathymétriques, 71354100 Services de cartographie numérique 2.1.2. Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04) Pays: France 2.1.3. Valeur Valeur estimée hors TVA: 1 300 000,00 EUR 2.1.4. Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.5. Conditions du marché public Conditions de soumission: 678316-2026 Page 1/7 Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2 Conditions du marché: Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2 2.1.6. Motifs d’exclusion Sources des motifs d'exclusion: Document de marché 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 Titre: Lot n°1 Acquisitions souterraines dans des cavités hors d'eau Description: Lot n°1 Acquisitions souterraines dans des cavités hors d'eau Identifiant interne: 1 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains Nomenclature complémentaire (cpv): 71351923 Services de levés bathymétriques, 71351810 Services topographiques, 71351923 Services de levés bathymétriques, 71354100 Services de cartographie numérique 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale: 255 Avenue de la Galerie à la mer Ville: Gardanne Code postal: 13120 Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04) Pays: France 5.1.3. Durée estimée Date de début: 02/12/2026 Durée: 48 Mois 5.1.4. Reconduction Nombre maximum de reconductions: 3 Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions tacites de 12 mois 5.1.5. Valeur Valeur estimée hors TVA: 750 000,00 EUR 5.1.6. Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.7. Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 678316-2026 Page 2/7 5.1.10. Critères d’attribution Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 Critère: Type: Qualité Description: Performance environnementale Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 10 Critère: Type: Prix Description: analyse de l'offre financière du titulaire Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 40 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882384 Canal de communication ad hoc: Nom: AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1882384 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 02/11/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Lieu: Gardanne Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence Nombre maximal de candidats: 0 678316-2026 Page 3/7 Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BRGM Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 5.1. Lot: LOT-0002 Titre: Lot n°2 Acquisitions souterraines dans des cavités immergées Description: Lot n°2 Acquisitions souterraines dans des cavités immergées Identifiant interne: 2 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Services Nomenclature principale (cpv): 71352000 Services de levés souterrains Nomenclature complémentaire (cpv): 71352000 Services de levés souterrains, 71351810 Services topographiques, 71351923 Services de levés bathymétriques, 71354100 Services de cartographie numérique 5.1.2. Lieu d’exécution Adresse postale: 255 Avenue de la Galerie à la mer Ville: Gardanne Code postal: 13120 Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04) Pays: France 5.1.3. Durée estimée Date de début: 02/12/2026 Durée: 48 Mois 5.1.4. Reconduction Nombre maximum de reconductions: 3 Autres informations sur le renouvellement: 3 reconductions tacites de 12 mois 5.1.5. Valeur Valeur estimée hors TVA: 550 000,00 EUR 5.1.6. Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui 5.1.7. Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 678316-2026 Page 4/7 5.1.10. Critères d’attribution Critère: Type: Qualité Description: Valeur technique Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 50 Critère: Type: Qualité Description: Performance environnementale Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 10 Critère: Type: Prix Description: analyse de l'offre financière du titulaire Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte) Nombre critère d’attribution: 40 5.1.11. Documents de marché Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1882384 Canal de communication ad hoc: Nom: AW Solutions 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm? fuseaction=demat.termes&IDM=1882384 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique: Date d'ouverture: 02/11/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Lieu: Gardanne Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence Nombre maximal de candidats: 0 678316-2026 Page 5/7 Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BRGM Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Nom officiel: Avenue-Web Systèmes Numéro d’enregistrement: 7A87EF20-F1E6-BFD7-036727B5E6996128 Ville: Seyssinet-Pariset Code postal: 38170 Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24) Pays: France Téléphone: +33480041260 Rôles de cette organisation: TED eSender 8.1. ORG-0002 Nom officiel: Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM) Numéro d’enregistrement: 73337 Adresse postale: 3 av. Claude-Guillemin Ville: Orléans Code postal: 45060 Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06) Pays: France Point de contact: Madame la Présidente Directrice Générale Téléphone: 0238643434 Adresse internet: https://www.brgm.fr Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info/ Rôles de cette organisation: Acheteur 8.1. ORG-0003 Nom officiel: BRGM Numéro d’enregistrement: 7A87EF3E-BDA5-7435-68E6B10E31F1CB1E Adresse postale: 255 Avenue de la Galerie à la mer Dpsm/Utam Sud Ville: Gardanne Code postal: 13120 Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04) Pays: France Point de contact: BRGM Téléphone: 0238643434 678316-2026 Page 6/7 Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché 8.1. ORG-0004 Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans Numéro d’enregistrement: 7A87EF4D-A274-CBFF-A7278A77DBC56BA4 Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie Ville: Orléans Code postal: 45057 Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06) Pays: France Téléphone: 0238775900 Télécopieur: 0238538516 Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours 8.1. ORG-0005 Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans Numéro d’enregistrement: 7A87EF5C-A63A-EBA8-25FBA9DC9BBBFCCD Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie Ville: Orléans Code postal: 45057 Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06) Pays: France Téléphone: 0238775900 Télécopieur: 0238538516 Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: ce5cd0a3-c576-44b3-97a4-8c05b5280a40 - 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Sous-type d’avis: 16 Date d’envoi de l’avis: 30/09/2026 16:10:38 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français Numéro de publication de l’avis: 678316-2026 Numéro de publication au JO S: 191/2026 Date de publication: 02/10/2026 678316-2026 Page 7/7

Official source: Tenders Electronic Daily (TED), Official Journal of the European Union ↗

Official notice PDF ↗