Outdoor improvements and structural works in Toulon

16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B24CFA28-FC74-0D01-0F5970A0F43708CB +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://toulon.fr ORG-0002 Ville de Toulon Avenue de la République Cs 71407 Toulon 83056 FRL05 FRA 56966 Massi Josée Maire 0494363240 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA B24CFA5B-E956-6031-468B8CBD1A2989CB 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 CCIRAL Place Félix Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA B24CFA70-A6F9-A7AE-CBA62D8509B462C0 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 00683332-2026 192/2026 2026-10-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 0f63504a-c2fc-45db-9aad-8269cbe2606b d8ff6f1e-cfa6-422b-b891-11d495fa5690 2026-10-01+02:00 18:10:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 26FT-DACP-0436-D Accord-cadre à marchés subséquents en vue des travaux neufs, de la création d'aménagements extérieurs et de confortement d'ouvrages sur le foncier de la Ville de Toulon en 2 lots Les travaux, objet du présent accord-cadre, portent sur la réalisation de travaux neufs, de la création d'aménagements extérieurs et de confortement d'ouvrages sur le foncier de la Ville de Toulon works Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen. Les documents à remettre par l'attributaire sont précisés à l'article 5 du Règlement de la Consultation. La valeur totale estimée est annoncée en euros Ht, tous lots confondus, pour la durée totale du marché de 2 ans fermes. Pour chacun des lots, la valeur estimée en euros Ht est donnée pour la durée totale du marché de 2 ans fermes La date de démarrage du marché (15/02/2027) est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle. Il n'est pas prévu d'avance ni de garantie à première demande au titre de l'accord-cadre. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 8 du Ccap-Ac. Les modalités de règlement des prix sont présentées à l'article 4.1.2 du Ccap-Ac. Pour les 2 lots, la technique d'achat utilisée est un accord-cadre à marchés subséquents conclus avec 4 opérateurs économiques maximum : il s'agit des opérateurs classés premier, deuxième, troisième et quatrième dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord-cadre. Pour les 2 lots, l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : - le critère "Valeur Technique noté sur 50 points composé de 2 sous-critères ; - le critère "Prix" noté sur 40 points ; - le critère "Performances en matière de protection de l'environnement", noté sur 10 points 1161700 45112700 45233200 45243110 45220000 FRL05 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; slc-abil-ref-work Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour 5 opérations slc-abil-staff-qual Compétence exigée : Espaces Verts. Le nombre de références souhaitées : le candidat illustre cette compétence par 2 références minimum et 4 références maximum (les références supplémentaires, au-delà de 4, ne seront pas analysées). Cette compétence étant appréciée à l'échelle du groupement, le cas échéant, un panachage des références issues de différents membres du groupement est possible ; le nombre de références maximum analysées au titre du groupement restant identique. Pour justifier de la compétence exigée, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de conditions de participation du lot considéré jointe au présent Dce not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1868805 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868805 epo-notice none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868805 6 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-24+01:00 14:00:00+01:00 Mairie de Toulon false 4 fa-w-rc none 1 Travaux neufs / Création d'aménagements extérieurs (cours d'écoles, cours de crèches, équipements extérieurs sportifs à l'exclusion des terrains de sport) Le présent lot concerne les travaux neufs, la création d'aménagements extérieurs (cours d'écoles, cours de crèches, équipements extérieurs sportifs à l'exclusion des terrains de sport) works Pour le lot 1, les montants financiers de l'accord-cadre sont les suivants : Montant minimum sur la durée totale du marché (2 ans) : 1 000 000 euro(s) Ht soit 1 200 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché (2 ans) 10 000 000 euro(s) Ht soit 12 000 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles other 1019000 45112700 45112710 45233200 45243110 45220000 Toulon 83000 FRL05 FRA 2027-02-15+01:00 24 LOT-0002 slc-abil-facil-tools Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; slc-stand-to-avg Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; slc-abil-ref-work Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour 5 opérations slc-abil-staff-qual Compétences exigées : - Confortement de sols et parois rocheuses par clouage ou tirants d'ancrage (cf Référentiel Fntp 7234) ; - Travaux de protection contre les risques d'éboulement et chutes de blocs (ancrages, filets, écrans pare-pierres) (cf Référentiel Fntp 7274) ; - Reprise des bétons dégradés (cf Référentiel Fntp 7271) ; - Ouvrages de technicité courante (cf Référentiel Fntp 1111). Le nombre de références souhaitées par compétence : le candidat illustre chaque compétence par 2 références minimum et 4 références maximum (les références supplémentaires, au-delà de 4, ne seront pas analysées). Ces compétences étant appréciées à l'échelle du groupement, le cas échéant, un panachage des références issues de différents membres du groupement est possible ; le nombre de références maximum analysées au titre du groupement restant identique. Pour justifier les compétences exigées, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de conditions de participation du lot considéré jointe au présent Dce not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1868805 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868805 epo-notice none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868805 6 Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-19+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-24+01:00 14:00:00+01:00 Mairie de Toulon false 4 fa-w-rc none 2 Travaux de confortement et de réhabilitation d'ouvrages (falaises en milieu urbain, murs de soutènement, ouvrages maçonnés, structures, sécurisation) Le présent lot concerne les travaux de confortement et de réhabilitation d'ouvrages (falaises en milieu urbain, murs de soutènement, ouvrages maçonnés, structures, sécurisation) works Pour le lot 2, les montants financiers de l'accord-cadre sont les suivants : Montant minimum sur la durée totale du marché (2 ans) : 500 000 euro(s) Ht soit 600 000 euro(s) Ttc Montant maximum sur la durée totale du marché (2 ans) 5 000 000 euro(s) Ht soit 6 000 000 euro(s) Ttc. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles other 142700 45112700 45262620 45233200 45243110 45220000 Toulon 83000 FRL05 FRA 2027-02-15+01:00 24