Équipements scientifiques pour le projet TWIL’ICE du CNRS

CNRSFranceClôturé

Résultat

Le dépôt des offres a pris fin le 2 novembre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée. Des appels d’offres ouverts similaires figurent ci-dessous.

Acheteur
CNRS
Lieu
France
Date limite de remise des offres
13:00 · UTC
Montant du marché
Non précisé dans l’avis
Lots
9 lots
Durée du marché
24 mois indiqués pour le LOT 1
Publié le
30 septembre 2026
TED official procurement notice

Vue d’ensemble

Le CNRS achète des équipements scientifiques pour le projet TWIL’ICE, « Photosynthesis at the twilight edge of Life in ice-covered oceans », dans le cadre d’une procédure ouverte de fournitures répartie en neuf lots. L’avis cite notamment des fluorimètres variables, des spectromètres de masse, un spectromètre de type Joliot, une caméra hypersensible, des incubateurs réfrigérés et un laser vert de forte puissance. Il indique une durée estimée de 24 mois pour le premier lot listé ; la valeur de 40 500 EUR hors TVA est également donnée pour le LOT 1 et ne représente pas la valeur totale des neuf lots. Les offres électroniques en français sont attendues le 2 novembre 2026 à 14 h 00 UTC+01:00. Les spécifications détaillées n’ont pas été récupérées.

Informations fondées sur l’avis public

Ce dont l’acheteur a besoin

Achat d’instruments scientifiques pour le projet TWIL’ICE, réparti en neuf lots d’équipements indiqués.

  • Les offres doivent être déposées par voie électronique et en français.

Lots

LOT-0001 ·Laboratory variable fluorimeter

LOT-0002 ·In situ variable fluorimeter

LOT-0003 ·Membrane-inlet quadrupole mass spectrometer

LOT-0004 ·Isotope-ratio mass spectrometer

LOT-0005 ·Joliot-type spectrometer

LOT-0006 ·Hypersensitive camera

LOT-0007 ·Stackable refrigerated incubator (4 units)

LOT-0008 ·Large-volume refrigerated incubator

LOT-0009 ·Single-shot high-power green laser

Détails du marché

Acheteur
CNRS
Pays
France
Procédure
open
Classification
Équipements scientifiques pour le projet TWIL’ICE · CPV 38433000
Référence de l’avis
676229-2026
Numéro de publication TED
676229-2026
Date limite de remise
2 novembre 2026 à 14 h 00 UTC+01:00
Valeur estimée du LOT 1 hors TVA
40 500,00 EUR
Durée du marché
24 mois indiqués pour le LOT 1

Points à vérifier dans les documents du marché

  • Les spécifications détaillées figurent dans des documents de consultation non récupérés ; l’avis ne donne pas de valeur estimée combinée pour les neuf lots.
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Avis original

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ACHAT DE MATERIEL SCIENTIFIQUE DANS LE CADRE DU PROJET TWIL’ICE

See the notice on TED website 676229-2026 - Mise en concurrence France – Spectromètres – ACHAT DE MATERIEL SCIENTIFIQUE DANS LE CADRE DU PROJET TWIL’ICE OJ S 190/2026 01/10/2026 Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Fournitures 1. Acheteur 1.1. Acheteur Nom officiel: CNRS Adresse électronique: dr16-sfc.marches@cnrs.fr Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement 2. Procédure 2.1. Procédure Titre: ACHAT DE MATERIEL SCIENTIFIQUE DANS LE CADRE DU PROJET TWIL’ICE Description: Acquisition d’un ensemble d’équipements nécessaires à la conduite des activités scientifiques du projet Twil’Ice (Photosynthesis at the twilight edge of Life in ice-covered oceans) financé par le Conseil Européen de la Recherche. Identifiant de la procédure: 6d419471-43ed-4130-b59c-9220fb2e43bb Identifiant interne: 2026AOO037 Type de procédure: Ouverte La procédure est accélérée: non 2.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 2.1.2. Lieu d’exécution Ville: QUEBEC Code postal: G1V0A6 Pays: Canada 2.1.4. Informations générales Base juridique: Directive 2014/24/UE 2.1.5. Conditions du marché public Conditions de soumission: Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 9 2.1.6. Motifs d’exclusion Sources des motifs d'exclusion: Document de marché 5. Lot 5.1. Lot: LOT-0001 676229-2026 Page 1/12 Titre: LOT 1 Acquisition d’un fluorimètre variable de laboratoire Description: Acquisition d’un fluorimètre variable de laboratoire Identifiant interne: 2026AOO037 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 5.1.2. Lieu d’exécution Pays: Canada Informations complémentaires: VOIR LE CCTP DU LOT CONCERNE 5.1.3. Durée estimée Durée: 24 Mois 5.1.5. Valeur Valeur estimée hors TVA: 40 500,00 EUR 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 3 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: 676229-2026 Page 2/12 Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois après la date de notification du marché Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Tribunal Administratif de Paris Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CNRS Organisation qui traite les offres: CNRS 5.1. Lot: LOT-0002 Titre: LOT 2 Fluorimètre variable in situ Description: Fluorimètre variable in situ 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 5.1.2. Lieu d’exécution Pays: Canada Informations complémentaires: VOIR CCTP DU LOT CONCERNE 5.1.3. Durée estimée Durée: 24 Mois 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 3 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non 676229-2026 Page 3/12 Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois après la date de notification du marché 5.1. Lot: LOT-0003 Titre: LOT 3 Spectromètre de masse quadripole à membrane d’introduction Description: Spectromètre de masse quadripole à membrane d’introduction 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 5.1.2. Lieu d’exécution Pays: Canada Informations complémentaires: VOIR CCTP DU LOT CONCERNE 5.1.3. Durée estimée Durée: 24 Mois 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale 676229-2026 Page 4/12 Durée de validité des offres: 3 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois après la date de notification du marché 5.1. Lot: LOT-0004 Titre: LOT 4 Spectromètre de masse à rapport isotopique Description: Spectromètre de masse à rapport isotopique 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 5.1.2. Lieu d’exécution Pays: Canada Informations complémentaires: VOIR CCTP DU LOT CONCERNE 5.1.3. Durée estimée Durée: 24 Mois 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée 676229-2026 Page 5/12 Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 3 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois après la date de notification du marché 5.1. Lot: LOT-0005 Titre: LOT 5 Spectromètre de type Joliot Description: Spectromètre de type Joliot 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 5.1.2. Lieu d’exécution Pays: Canada Informations complémentaires: VOIR CCTP DU LOT CONCERNE 5.1.3. Durée estimée Durée: 24 Mois 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 676229-2026 Page 6/12 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 3 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois après la date de notification du marché 5.1. Lot: LOT-0006 Titre: LOT 6 Caméra hyper sensible Description: Caméra hyper sensible 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 5.1.2. Lieu d’exécution Pays: Canada Informations complémentaires: VOIR CCTP DU LOT CONCERNE 5.1.3. Durée estimée Durée: 24 Mois 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5.1.12. Conditions du marché public 676229-2026 Page 7/12 Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 3 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois après la date de notification du marché 5.1. Lot: LOT-0007 Titre: LOT 7 Incubateur réfrigéré empilable (4 unités) Description: Incubateur réfrigéré empilable (4 unités) 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 5.1.2. Lieu d’exécution Pays: Canada Informations complémentaires: VOIR CCTP DU LOT CONCERNE 5.1.3. Durée estimée Durée: 24 Mois 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché 676229-2026 Page 8/12 Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 3 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois après la date de notification du marché 5.1. Lot: LOT-0008 Titre: LOT 8 Incubateur réfrigéré de grand volume Description: Incubateur réfrigéré de grand volume 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 5.1.2. Lieu d’exécution Pays: Canada Informations complémentaires: VOIR CCTP DU LOT CONCERNE 5.1.3. Durée estimée Durée: 24 Mois 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 676229-2026 Page 9/12 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 3 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois après la date de notification du marché 5.1. Lot: LOT-0009 Titre: LOT 9 Laser mono-coup haute-puissance vert Description: Laser mono-coup haute-puissance vert 5.1.1. Objet Nature principale du marché: Fournitures Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres 5.1.2. Lieu d’exécution Pays: Canada Informations complémentaires: VOIR CCTP DU LOT CONCERNE 5.1.3. Durée estimée Durée: 24 Mois 5.1.6. Informations générales Participation réservée: La participation n’est pas réservée. 676229-2026 Page 10/12 Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui 5.1.9. Critères de sélection Sources des critères de sélection: Document de marché 5.1.11. Documents de marché Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 5.1.12. Conditions du marché public Conditions de soumission: Soumission par voie électronique: Requise Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français Catalogue électronique: Non autorisée Variantes: Non autorisée Date limite de réception des offres: 02/11/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale Durée de validité des offres: 3 Mois Conditions du marché: Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non Facturation électronique: Requise La commande en ligne sera utilisée: non Le paiement électronique sera utilisé: non 5.1.15. Techniques Accord-cadre: Pas d’accord-cadre Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois après la date de notification du marché 8. Organisations 8.1. ORG-0001 Nom officiel: CNRS Numéro d’enregistrement: 18008901304033 Département: Délégation Paris-Normandie Adresse postale: 3 rue Michel-Ange Ville: Paris cedex 16 Code postal: 75794 Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101) Pays: France Point de contact: Secteur achats Adresse électronique: dr16-sfc.marches@cnrs.fr 676229-2026 Page 11/12 Téléphone: 0144964000 Adresse internet: https://www.paris-normandie.cnrs.fr/fr Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ Rôles de cette organisation: Acheteur Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures Organisation qui traite les offres 8.1. ORG-0002 Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013 Département: PARIS Adresse postale: 7 RUE DE JOUY Ville: Paris Code postal: 75004 Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101) Pays: France Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone: 0144594400 Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr/ Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu d'exécution 8.1. ORG-0000 Nom officiel: Publications Office of the European Union Numéro d’enregistrement: PUBL Ville: Luxembourg Code postal: 2417 Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000) Pays: Luxembourg Adresse électronique: ted@publications.europa.eu Téléphone: +352 29291 Adresse internet: https://op.europa.eu Rôles de cette organisation: TED eSender Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis: f776f413-337c-4fb9-942c-73b5f566629e - 01 Type de formulaire: Mise en concurrence Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Sous-type d’avis: 16 Date d’envoi de l’avis: 30/09/2026 09:34:02 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français Numéro de publication de l’avis: 676229-2026 Numéro de publication au JO S: 190/2026 Date de publication: 01/10/2026 676229-2026 Page 12/12

Source officielle: TED official procurement notice ↗

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