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Politique de confidentialité

Comment Zephior LLC traite les données personnelles sur ses sites, dans ses produits et lors des missions clients.

En vigueur
22 juillet 2026
Version
2026-07-22.2
S’applique à
Zephior, Ziva, Zelius, Zeke et Zenith
Sommaire
1. Champ d’application2. Données traitées3. Utilisation des données4. Bases légales5. Traitements propres aux services6. E-mails et communications7. Prestataires et sous-traitants ultérieurs8. Transferts internationaux9. Conservation10. Vos droits11. Sécurité12. Modifications13. Contact
Responsable du traitement : Zephior LLC, Reiffergässli 4, 6300 Zoug, Suisse. Cette politique s’applique à tous les services Zephior, sauf si un accord désigne un autre responsable.

1. Champ d’application

Cette politique couvre zephior.com, zelius.ch, la plateforme logicielle Ziva, les services d’intelligence marchés publics et de gestion d’offres Zelius, les missions d’ingénierie logicielle Zeke, les missions d’automatisation Zenith, ainsi que les formulaires, e-mails, parcours de paiement et interactions d’assistance associés.

Zephior LLC agit comme responsable du traitement pour les données liées au site, aux comptes, à la facturation, à la relation commerciale et à l’exploitation. Lorsque nous traitons des informations fournies par un client uniquement pour réaliser une mission convenue, Zephior agit généralement comme sous-traitant et le client reste responsable du traitement. L’Accord de traitement des données encadre ce traitement lorsqu’il s’applique.

2. Données traitées

Selon le service, nous traitons :

  • Données de contact et de compte : nom, adresse e-mail professionnelle, entreprise, fonction, identifiants d’authentification et échanges avec l’assistance.
  • Données commerciales : abonnements, bons de commande, factures, adresse de facturation, informations fiscales et statut de paiement. Les données de carte sont traitées par un prestataire de paiement et ne sont pas stockées par Zephior.
  • Données client : documents et autres informations transmis, stockés ou générés au moyen d’un service ou d’une mission.
  • Données de service : préférences du client, configuration du service, informations professionnelles publiques ou sous licence pertinentes, rapports et activité du compte.
  • Données techniques : adresse IP, agent utilisateur, horodatage, journaux, événements de sécurité, performance et utilisation des fonctions.
  • Données de communication : messages et informations connexes de livraison ou d’interaction.

3. Utilisation des données

Nous utilisons les données pour fournir, sécuriser et administrer les services demandés, communiquer avec les utilisateurs, traiter les paiements, répondre aux demandes, produire les résultats demandés, adapter l’expérience du service, maintenir sa fiabilité, prévenir les abus, améliorer sa qualité et respecter nos obligations légales, comptables et fiscales.

Les données client servent à exécuter les instructions du client. Nous ne les utilisons pas pour entraîner des modèles généralistes pour Zephior ou des tiers.

4. Bases légales

Lorsqu’une base légale est requise, nous nous fondons sur l’exécution d’un contrat, les mesures précontractuelles demandées, nos intérêts légitimes à exploiter et sécuriser un service B2B, nos obligations légales et le consentement lorsque la loi l’exige. Le client reste responsable d’établir une base légale pour les données personnelles qu’il demande à Zephior de traiter pour son compte.

5. Traitements propres aux services

Ziva

Ziva traite le contenu transmis ou généré au moyen du service ainsi que les données de compte et d’utilisation nécessaires à son fonctionnement. L’accès humain aux données client est limité aux travaux d’assistance ou de livraison autorisés et soumis à des contrôles d’accès et à des obligations de confidentialité.

Zelius

Zelius traite les informations du profil client et les informations professionnelles externes pertinentes afin de fournir les renseignements et services convenus. Ses résultats constituent une aide à la décision.

Zeke et Zenith

Ces missions traitent les données mises à disposition par le client pour le projet convenu. L’accord applicable en définit le périmètre et la finalité, et l’accès est limité à l’équipe affectée.

6. E-mails et communications

Nous traitons les coordonnées et les données de livraison ou d’interaction afin d’envoyer les messages demandés et opérationnels ainsi que, lorsque cela est permis, des communications B2B pertinentes. Ces données servent au fonctionnement des communications, à leur fiabilité et au respect des désinscriptions. Les communications non essentielles peuvent être arrêtées à tout moment.

7. Prestataires et sous-traitants ultérieurs

Nous ne communiquons les données personnelles qu’aux prestataires nécessaires à l’exploitation ou à la fourniture du service demandé. Ces catégories comprennent le paiement et la facturation, l’hébergement et le stockage cloud, la gestion des identités et des accès, le calcul et le traitement par IA, les communications, la sécurité, l’exploitation du service ainsi que les conseils professionnels lorsque cela est nécessaire.

Les prestataires ne peuvent traiter les données que pour la finalité convenue et dans le respect des obligations contractuelles et légales applicables. Les informations actuelles sur les sous-traitants d’un service contractuel sont accessibles aux clients auprès de [email protected] ou dans l’accord applicable.

8. Transferts internationaux

Selon le service, des prestataires peuvent traiter des données en Suisse, dans des États membres de l’Espace économique européen, au Royaume-Uni ou aux États-Unis. Lorsque cela est requis, nous utilisons des décisions d’adéquation, des clauses contractuelles types ou des garanties équivalentes. Les engagements de localisation plus précis figurent dans l’accord applicable ou dans les informations sur les sous-traitants.

9. Conservation

Nous conservons les données aussi longtemps que nécessaire à leur finalité et au respect des obligations contractuelles ou légales. Les comptes et contenus clients sont conservés pendant la relation puis durant la période d’export ou de suppression indiquée dans les conditions ou le bon de commande. Les documents de paiement et fiscaux peuvent être conservés pendant les délais légaux. Les listes de suppression d’e-mail peuvent être maintenues pour éviter de futurs envois indésirables. Les sauvegardes expirent selon des calendriers contrôlés.

10. Vos droits

Selon le droit applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification, la suppression, la limitation, l’opposition ou la portabilité de vos données. Vous pouvez vous désinscrire des e-mails non essentiels à tout moment. Contactez [email protected]. Nous pouvons vérifier votre identité avant de traiter la demande.

Pour le contenu traité pour votre employeur ou un autre client, adressez-vous d’abord à ce responsable du traitement. Nous l’assisterons conformément à l’Accord de traitement des données.

11. Sécurité

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles adaptées au service et au risque, notamment des contrôles d’accès, le chiffrement en transit, un stockage protégé, la journalisation, les sauvegardes et des procédures de réponse aux incidents. Aucun système n’est totalement sûr. Les contrôles et engagements propres au déploiement sont décrits dans l’accord et la documentation de sécurité concernés.

12. Modifications

Nous mettons cette politique à jour lorsque nos services ou pratiques changent. La version et la date d’effet identifient le texte en vigueur. Les modifications importantes seront communiquées lorsque cela est requis.

13. Contact

Zephior LLC
Reiffergässli 4
6300 Zoug, Suisse

Confidentialité et questions juridiques : [email protected]
Signalements de sécurité : [email protected]

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Zug, Switzerland
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