Études géotechniques pour le second site du Centre Hospitalier de Mayotte à Combani

Résultat

Le dépôt des offres a pris fin le 21 octobre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée. Des appels d’offres ouverts similaires figurent ci-dessous.

21 octobre 2026, heure publiée 14 h 00 ; fuseau non précisé
Heure non précisée
Montant du marché
Non précisé dans l’avis
Durée du marché
Non indiqué dans les champs de l’avis examinés
Publié le
24 septembre 2026

BOAMP

Vue d’ensemble

Le Centre Hospitalier de Mayotte recherche des études géotechniques pour son futur second site hospitalier à Combani, à Mayotte. L’avis BOAMP classe la procédure comme un marché de services ouvert et indique le CPV 45111250. Il précise que le contrat combine un marché ordinaire et un accord-cadre à bons de commande comportant un maximum, sans montant indiqué dans les champs de l’avis examinés. L’heure limite publiée est 14 h 00 le 21 octobre 2026 ; le fuseau horaire n’est pas indiqué dans les données de l’avis. Les conditions de capacité renvoient aux documents de la consultation, qui n’ont pas été ouverts.

Informations fondées sur l’avis public

Ce dont l’acheteur a besoin

Il s’agit d’une prestation géotechnique pour le projet hospitalier. L’avis décrit un contrat composite comprenant un accord-cadre à bons de commande ; son montant maximal n’est pas indiqué dans les champs de l’avis examinés.

  • La présentation électronique des offres est exigée.

Détails du marché

Acheteur
Centre Hospitalier de Mayotte
Pays
France
Procédure
Procédure ouverte de services
Classification
Ingénierie géotechnique · CPV 45111250, études géotechniques · BOAMP_DESCRIPTOR 118 · BOAMP_DESCRIPTOR 274
Référence de l’avis
26-92707
Date limite
21 octobre 2026 à 14 h 00, heure publiée ; fuseau non précisé
Structure du contrat
Contrat composite : une partie en marché ordinaire et un accord-cadre à bons de commande dont le maximum n’est pas chiffré.
Remise des offres
La présentation électronique des offres est exigée
Recours
L’avis mentionne des recours précontractuel, contractuel et de plein contentieux ; 31 jours ou six mois pour le référé contractuel, deux mois pour le plein contentieux

Points à vérifier dans les documents du marché

  • Les champs BOAMP examinés ne chiffrent pas le maximum de l’accord-cadre. Les conditions de capacité renvoient à des documents de consultation non ouverts. Pour le recours pour excès de pouvoir, l’avis ne précise pas le nombre de mois et indique seulement « dans les mois ».
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Avis original

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Prestations études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani

Avis BOAMP 26-92707 Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE Intitulé : Prestations d’Études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani Objet : Prestations études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani Nature : Avis de marché Procédure : Procédure Ouverte Type de marché : SERVICES CPV : 45111250 Description : Le marché à pour objet l'études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani Lieu d’exécution : COMBANI Date de publication : 2026-09-25 Date/heure limite indexée : 2026-10-21T14:00:00+00:00 Allotissement : {"non": {"@xsi:type": "xs:string"}} Conditions de capacité d’exercice : Les conditions sont définies dans les documents de la consultation Capacité économique et financière : Les conditions sont définies dans les documents de la consultation Capacité technique et professionnelle : Les conditions sont définies dans les documents de la consultation Texte publié sous la rubrique critères d’attribution : Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Informations complémentaires (coordonnées et adresse de recours omises) : Procédures de recours : Instance chargée des procédures et des recours : Tribunal Administratif de MAYOTTE Introduction des recours o Un recours gracieux peut être formulé auprès du Directeur Général du CH de MAYOTTE, o Un recours en référé pré contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la conclusion du marché, o Un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution ou, à défaut, jusqu’à l’expiration d’un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché, o Un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans les mois à compter de la notification de la décision faisant grief, o Un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d’un référé suspension, introduit dans les deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée

Source officielle: BOAMP ↗

Mises à jour de l’avis

14 octobre 2026 · Version 2

Résumé et analyse mis à jour · Informations du marché mises à jour · Avis original mis à jour

Prestations études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani

Avis BOAMP 26-92707 Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE Intitulé : Prestations d’Études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani Objet : Prestations études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani Nature : Avis de marché Procédure : Procédure Ouverte Type de marché : SERVICES CPV : 45111250 Description : Le marché à pour objet l'études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani Lieu d’exécution : COMBANI Date de publication : 2026-09-25 Date/heure limite indexée : 2026-10-21T14:00:00+00:00 Allotissement : {"non": {"@xsi:type": "xs:string"}} Conditions de capacité d’exercice : Les conditions sont définies dans les documents de la consultation Capacité économique et financière : Les conditions sont définies dans les documents de la consultation Capacité technique et professionnelle : Les conditions sont définies dans les documents de la consultation Texte publié sous la rubrique critères d’attribution : Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Informations complémentaires (coordonnées et adresse de recours omises) : Procédures de recours : Instance chargée des procédures et des recours : Tribunal Administratif de MAYOTTE Introduction des recours o Un recours gracieux peut être formulé auprès du Directeur Général du CH de MAYOTTE, o Un recours en référé pré contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la conclusion du marché, o Un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l’avis d’attribution ou, à défaut, jusqu’à l’expiration d’un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché, o Un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans les mois à compter de la notification de la décision faisant grief, o Un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d’un référé suspension, introduit dans les deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée

14 octobre 2026 · Version 1

Publié

Prestations études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani

Avis BOAMP 26-92707 Objet : Prestations études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani Acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE Nature : Avis de marché Procédure : Procédure Ouverte Type de marché : SERVICES Intitulé : Prestations d’Études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani Description : Le marché à pour objet l'études géotechniques en vue de la construction du second site du CHM à Combani Lieu d’exécution : COMBANI Code CPV principal : 45111250 Date de publication : 2026-09-25 Date et heure limite publiées : 2026-10-21T14:00:00+00:00 Date limite telle que saisie dans la procédure : 2026-10-21T14:00:00.000 Conditions de capacité d’exercice : Les conditions sont définies dans les documents de la consultation Capacité économique et financière : Les conditions sont définies dans les documents de la consultation Capacité technique et professionnelle : Les conditions sont définies dans les documents de la consultation Critères d’attribution : Le présent contrat est un accord-cadre « composite » comprenant une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire et une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Allotissement : {"non": {"@xsi:type": "xs:string"}}