Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles
La date limite conserve l’offset explicite +00:00 de la source canonique.
23:00 · UTC
Montant du marché
3 500 000 €
Montant maximal de l’accord-cadre HT (pas une estimation)
Classification
Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles
Publié le
6 octobre 2026
TED
Vue d’ensemble
Terre de Provence Agglomération recherche le transport et le traitement des ordures ménagères résiduelles dans le cadre d’un accord-cadre ouvert exécuté par bons de commande et rémunéré par prix unitaires. L’avis fixe un montant total maximal de 3 500 000 EUR HT ; il s’agit d’un plafond, pas d’une valeur estimée. Les variantes sont interdites. La source indique une échéance au 5 novembre 2026 à 23:00 +00:00.
Informations fondées sur l’avis public
Questions sur cet appel d’offres
Ce dont l’acheteur a besoin
Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande, rémunéré par prix unitaires.
Lots
Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles
Détails du marché
- Acheteur
- Terre de Provence Agglomération
- Pays
France
- Procédure
- Procédure ouverte
- Classification
- Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles · CPV 90500000, 90512000, 90513100, 90510000
- Référence de l’avis
- 692518-2026
- Référence de l’avis TED
- 692518-2026
- Type de marché
- Services
- Montant maximal de l’accord-cadre ; hors TVA
- 3 500 000 EUR (plafond, hors TVA)
- Date limite
- 05/11/2026 à 23:00 +00:00
- Soumission électronique
- Obligatoire
Points à vérifier dans les documents du marché
- Les champs récupérés ne précisent ni durée de l’accord, volumes à collecter ou lieux détaillés.
Avis original
Lire la description originale
Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles
Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 3 500 000 euro(s) HT maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il n'y a pas de variante
Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 3 500 000 euro(s) HT maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il n'y a pas de variante
Source officielle: TED ↗
https://zephior.com/fr/tenders/a2fb9aaa-b5ac-4399-a166-08eb301d257f/transport-et-traitement-des-ordures-menageres-residuelles
https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/692518-2026
Source consultée: 2026-10-13T14:23:54.220801Z
https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/692518-2026
Source consultée: 2026-10-13T14:23:54.220801Z