Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles

La date limite conserve l’offset explicite +00:00 de la source canonique.
23:00 · UTC
Montant du marché
3 500 000 €

Montant maximal de l’accord-cadre HT (pas une estimation)

Classification
Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles
Publié le
6 octobre 2026

TED

Vue d’ensemble

Terre de Provence Agglomération recherche le transport et le traitement des ordures ménagères résiduelles dans le cadre d’un accord-cadre ouvert exécuté par bons de commande et rémunéré par prix unitaires. L’avis fixe un montant total maximal de 3 500 000 EUR HT ; il s’agit d’un plafond, pas d’une valeur estimée. Les variantes sont interdites. La source indique une échéance au 5 novembre 2026 à 23:00 +00:00.

Informations fondées sur l’avis public

Ce dont l’acheteur a besoin

Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande, rémunéré par prix unitaires.

Lots

Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles

Détails du marché

Acheteur
Terre de Provence Agglomération
Pays
France
Procédure
Procédure ouverte
Classification
Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles · CPV 90500000, 90512000, 90513100, 90510000
Référence de l’avis
692518-2026
Référence de l’avis TED
692518-2026
Type de marché
Services
Montant maximal de l’accord-cadre ; hors TVA
3 500 000 EUR (plafond, hors TVA)
Date limite
05/11/2026 à 23:00 +00:00
Soumission électronique
Obligatoire

Points à vérifier dans les documents du marché

  • Les champs récupérés ne précisent ni durée de l’accord, volumes à collecter ou lieux détaillés.
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Avis original

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Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles

Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 3 500 000 euro(s) HT maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il n'y a pas de variante Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 3 500 000 euro(s) HT maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il n'y a pas de variante

Source officielle: TED ↗