Conteneurs aériens pour la collecte du verre en apport volontaire pour le SMTOM

30 novembre 2026 à 12 h 00 (+01:00 indiqué dans l’avis)
11:00 · UTC
Montant du marché
Non précisé dans l’avis
Classification
Conteneurs de recyclage
Publié le
23 septembre 2026

BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (official eForms ContractNotice)

Vue d’ensemble

Le SMTOM recherche un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour fournir des conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur son territoire. L’avis décrit un lot, une durée initiale de 12 mois avec deux reconductions possibles de 12 mois et un seul opérateur économique au maximum. Les candidats doivent fournir des justificatifs de capacités économiques/financières et techniques/professionnelles et déclarer ne relever d’aucun motif d’exclusion ; les justificatifs sont demandés à l’attributaire pressenti. Les critères d’attribution renvoient au règlement de la consultation, dont le détail ne figure pas dans l’avis. Date limite : 30 novembre 2026 à 12 h 00 (+01:00 indiqué dans l’avis).

Informations fondées sur l’avis public

Ce dont l’acheteur a besoin

Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande. L’avis renvoie les caractéristiques techniques au CCTP séparé, qui n’a pas été consulté.

  • Les candidats doivent produire des justificatifs de capacités économiques et financières ainsi que techniques et professionnelles.
  • Le candidat déclare ne relever d’aucun motif d’exclusion du code de la commande publique ; les justificatifs seront demandés à l’attributaire pressenti avant notification.
  • L’accord-cadre prévoit un opérateur unique, une durée initiale de 12 mois et deux reconductions possibles de 12 mois.

Lots

LOT-0001 ·Lot unique

Détails du marché

Acheteur
Collectivité (Ville de Hagondange)
Pays
France
Procédure
Procédure Ouverte
Classification
Conteneurs de recyclage · BOAMP_DESCRIPTOR 71 · CPV 44613800
Référence de l’avis
26-91857
Term
12 months initially; two possible 12-month renewals
Framework operator
Maximum one operator
Award criteria
The notice refers to the consultation rules; details are not stated in the notice
Submission deadline
30 November 2026, 12:00 at +01:00

Points à vérifier dans les documents du marché

  • Les critères d’attribution et caractéristiques techniques détaillées sont renvoyés au règlement de la consultation et au CCTP séparés, non consultés. Aucun montant de marché n’est indiqué.
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Avis original

Lire la description originale

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.

AVIS OFFICIEL DE MARCHÉ — transcription lisible des rubriques publiques eForms Langue de l’avis source : français. Les intitulés ci-dessous identifient les champs de l’avis ; le texte cité est conservé tel que publié. Référence de l’avis : ff0966ad-7dc4-4531-9b8f-4b32a3beed00 Date de publication de l’avis : 2026-09-23+01:00 Heure de publication de l’avis : 11:09:44+01:00 Version de l’avis : 01 I. Pouvoir adjudicateur Acheteur : SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT Identifiant de la personne morale : 25540133300034 Adresse de l’acheteur : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr Organismes, contacts et adresses publiés dans l’avis Acheteur — SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT Adresse : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr II. Objet et description du marché Intitulé : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-. Description publiée : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, conformément aux caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP. Nature du marché : Fournitures Identifiant de la procédure publié : 2026-09-BOR CPV principal : 44613800 Procédure : Procédure ouverte Exigence de candidature publiée : Le candidat déclare sur l’honneur ne relever d’aucun des motifs d’exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. Les justificatifs correspondants seront demandés à l’attributaire pressenti avant la notification du marché. III. Lot 1 Identifiant du lot : LOT-0001 Intitulé du lot : Lot unique Description du lot : Lot unique Nature du lot : Fournitures (code source : supplies) Lot — Lot unique Date limite de réception : 2026-11-30+01:00 Heure limite de réception : 12:00:00+01:00 Modalité de remise publiée : Dépôt électronique obligatoire Durée de validité des offres : 6 Critère de sélection publié : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles Critère d’attribution publié : Se reporter au règlement de la consultation Durée prévisionnelle du lot : 12 Reconduction du lot : Délai en mois : 36 mois. Le délai d’exécution de cet accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Il pourra être reconduit deux (2) fois pour des périodes successives de douze (12) mois. Contacts nommément associés aux informations, offres et recours dans l’avis Informations complémentaires — Collectivité Adresse : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr Documents de consultation — Collectivité Adresse : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr Réception des offres — Collectivité Adresse : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr

Source officielle: BOAMP — Bulletin officiel des annonces des marchés publics (official eForms ContractNotice) ↗

Mises à jour de l’avis

14 octobre 2026 · Version 3

Acheteur mis à jour · Avis original mis à jour

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.

AVIS OFFICIEL DE MARCHÉ — transcription lisible des rubriques publiques eForms Langue de l’avis source : français. Les intitulés ci-dessous identifient les champs de l’avis ; le texte cité est conservé tel que publié. Référence de l’avis : ff0966ad-7dc4-4531-9b8f-4b32a3beed00 Date de publication de l’avis : 2026-09-23+01:00 Heure de publication de l’avis : 11:09:44+01:00 Version de l’avis : 01 I. Pouvoir adjudicateur Acheteur : SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT Identifiant de la personne morale : 25540133300034 Adresse de l’acheteur : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr Organismes, contacts et adresses publiés dans l’avis Acheteur — SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT Adresse : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr II. Objet et description du marché Intitulé : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-. Description publiée : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de conteneurs aériens destinés à la collecte du verre en apport volontaire sur le territoire du SMTOM, conformément aux caractéristiques et exigences techniques définies dans le CCTP. Nature du marché : Fournitures Identifiant de la procédure publié : 2026-09-BOR CPV principal : 44613800 Procédure : Procédure ouverte Exigence de candidature publiée : Le candidat déclare sur l’honneur ne relever d’aucun des motifs d’exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. Les justificatifs correspondants seront demandés à l’attributaire pressenti avant la notification du marché. III. Lot 1 Identifiant du lot : LOT-0001 Intitulé du lot : Lot unique Description du lot : Lot unique Nature du lot : Fournitures (code source : supplies) Lot — Lot unique Date limite de réception : 2026-11-30+01:00 Heure limite de réception : 12:00:00+01:00 Modalité de remise publiée : Dépôt électronique obligatoire Durée de validité des offres : 6 Critère de sélection publié : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles Critère d’attribution publié : Se reporter au règlement de la consultation Durée prévisionnelle du lot : 12 Reconduction du lot : Délai en mois : 36 mois. Le délai d’exécution de cet accord-cadre commence à courir à partir de la notification. Il pourra être reconduit deux (2) fois pour des périodes successives de douze (12) mois. Contacts nommément associés aux informations, offres et recours dans l’avis Informations complémentaires — Collectivité Adresse : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr Documents de consultation — Collectivité Adresse : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr Réception des offres — Collectivité Adresse : RD125-ROUTE DE MORFONTAINE 54920 VILLERS-LA-MONTAGNE Téléphone : 0382895599 Courriel : contact@smtom.fr

14 octobre 2026 · Version 2

Informations sur l’échéance mises à jour · Résumé et analyse mis à jour · Informations du marché mises à jour · Avis original mis à jour · Échéance mise à jour · Source mise à jour · Références mises à jour

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.

BOAMP eForms ContractNotice — transcription of the complete public formal-notice data structure (source language: French). Values and published lot structure are retained as supplied by the official API; separately linked procurement documents are not included. { "ext:UBLExtensions": { "ext:UBLExtension": { "ext:ExtensionContent": { "efext:EformsExtension": { "efac:NoticeSubType": { "cbc:SubTypeCode": { "@listName": "notice-subtype", "#text": "16" } }, "efac:Organizations": { "efac:Organization": [ { "efac:Company": { "cac:PartyIdentification": { "cbc:ID": "ORG-0001" }, "cac:PartyName": { "cbc:Name": { "@languageID": "FRA", "#text": "SYNDICAT MIXTE SMTOM VILLERUPT" } }, "cac:PostalAddress": { "cbc:StreetName": "RD125-ROUTE DE MORFONTAINE", "cbc:CityName": "VILLERS-LA-MONTAGNE", "cbc:PostalZone": "54920", "cbc:CountrySubentityCode": { "@listName": "nuts", "#text": "FRF31" }, "cac:Country": { "cbc:IdentificationCode": { "@listName": "country", "#text": "FRA" } } }, "cac:PartyLegalEntity": { "cbc:CompanyID": "25540133300034" }, "cac:Contact": { "cbc:Telephone": "0382895599", "cbc:ElectronicMail": 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14 octobre 2026 · Version 1

Publié

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.

Nature: Avis de marché. Famille: Marchés européens. Etat: INITIAL