Restauration de documents patrimoniaux et de registres (2 lots)

Ville de Lyon.FranceClôturé

L’échéance avec heure locale de Paris explicite correspond à l’avis disponible après conversion en UTC. Les dates de début et de fin de l’accord-cadre sont prévisionnelles. L’avis distingue les montants estimés des plafonds par lot ; aucun minimum n’est indiqué.

9 novembre 2026 à 16 h, heure de Paris (UTC+01:00)
15:00 · UTC
Montant du marché
240 000 €

Somme des estimations par lot dans l’avis officiel : 160 000 EUR HT pour le lot 1 et 80 000 EUR HT pour le lot 2 ; distincte des plafonds de 240 000 EUR et 120 000 EUR HT.

Durée du marché
Période prévisionnelle du 24 février 2027 au 23 février 2031 ; durée initiale de deux ans et deux reconductions tacites d’un an. Dates expressément prévisionnelles.
Publié le
29 septembre 2026

Ville de Lyon / Grand Lyon public procurement notice

Vue d’ensemble

La Ville de Lyon lance un accord-cadre ouvert à opérateur unique pour restaurer des documents patrimoniaux, registres d’état civil et délibérations. Le lot 1 concerne les livres anciens et documents d’archives ; le lot 2 les affiches et documents graphiques. L’avis indique des montants estimés de 160 000 € HT et 80 000 € HT, sans minimum, avec des plafonds respectifs de 240 000 € HT et 120 000 € HT. Les offres doivent être déposées électroniquement en français avant le 9 novembre 2026 à 16 h, heure de Paris (15 h UTC). Un candidat peut obtenir au maximum deux lots. La période prévisionnelle va du 24 février 2027 au 23 février 2031, avec deux ans initiaux et deux reconductions tacites d’un an. Le prix n’est pas le seul critère d’attribution ; tous les critères figurent dans des documents de consultation non consultés.

Informations fondées sur l’avis public

Ce dont l’acheteur a besoin

Deux lots de restauration pour les collections patrimoniales de la Ville de Lyon : livres anciens et archives, puis affiches et documents graphiques ; l’avis mentionne aussi les registres d’état civil et les délibérations.

  • Dépôt électronique en français.
  • Service DUME disponible ; les critères détaillés renvoient au règlement de consultation non consulté.
  • Les offres peuvent couvrir les deux lots ; deux lots maximum par candidat.
  • Variantes et options non admises ; validité des offres cinq mois.

Lots

LOT-0001 ·Livres anciens et documents d’archives

LOT-0002 ·Affiches et documents graphiques

Détails du marché

Acheteur
Ville de Lyon.
Pays
France
Procédure
Non précisé dans l’avis
Classification
Restauration de documents patrimoniaux · 92510000, services de bibliothèques et archives.
Référence de l’avis
1881714
Objet
Restauration de documents issus des collections patrimoniales, registres d’état civil et délibérations.
Lots
Lot 1 : livres anciens et documents d’archives ; lot 2 : affiches et documents graphiques. Les offres peuvent porter sur tous les lots ; deux lots au maximum peuvent être attribués à un candidat.
Estimations et plafonds
Lot 1 : estimé 160 000 € HT, sans minimum, plafond de 240 000 € HT ; lot 2 : estimé 80 000 € HT, sans minimum, plafond de 120 000 € HT. Les estimations et plafonds sont des montants distincts.
Accord-cadre et durée
Accord-cadre mono-attributaire. Période prévisionnelle du 24 février 2027 au 23 février 2031 ; durée initiale de deux ans et deux reconductions tacites d’un an.
Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère ; tous les critères figurent uniquement dans les documents de consultation non consultés.
Soumission
Dépôt électronique obligatoire en français ; service DUME disponible ; validité des offres de cinq mois à partir de la date limite.
Échéance
9 novembre 2026 à 16 h, heure de Paris (UTC+01:00), soit 15 h UTC, conformément à l’avis disponible.
Autres conditions
Variantes et options non admises. Clause sociale d’exécution prévoyant une action d’insertion pour le lot 1.

Points à vérifier dans les documents du marché

  • Le prix n’est pas le seul critère ; tous les critères figurent exclusivement dans des documents de consultation non consultés.
  • Les dates sont expressément prévisionnelles. Les montants estimés par lot sont distincts des plafonds de l’accord-cadre.
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Avis original

Lire la description originale

Restauration de documents patrimoniaux et de registres d’état civil et délibérations

Objet : Restauration de documents patrimoniaux et de registres d'état civil et délibérations. Référence A6CU12992. Services. Procédure ouverte. Lieu principal d'exécution : FRK26 - Rhône. Code CPV principal 92510000 - Services de bibliothèques et archives. La procédure est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC. Accord-cadre mono-attributaire. Les offres peuvent porter sur tous les lots ; un maximum de deux lots peut être attribué à un même soumissionnaire. Lot 01 : Livres anciens et documents d'archives. Réalisation de prestations de restauration de documents issus des collections patrimoniales des services de la Ville de Lyon. Lieu : Lyon, FRK26 - Rhône. Durée prévisionnelle du 24/02/27 au 23/02/31. Variantes non acceptées ; aucune option. Reconductions : oui, deux fois un an tacitement. Aucun montant minimum ; montant maximum 240 000 EUR HT. La colonne « Estimé € HT » indique 160 000 EUR. Lot 02 : Affiches et documents graphiques. Restauration d’affiches et de documents graphiques issus des collections patrimoniales des services de la Ville de Lyon. Lieu : Lyon, FRK26 - Rhône. Durée prévisionnelle du 24/02/27 au 23/02/31. Variantes non acceptées ; aucune option. Reconductions : oui, deux fois un an tacitement. Aucun montant minimum ; montant maximum 120 000 EUR HT. La colonne « Estimé € HT » indique 80 000 EUR. Le contrat comporte une clause sociale d’exécution correspondant à une action d’insertion pour le lot 1. Les critères de participation renvoient au règlement de la consultation. Le marché n’est pas réservé. Le prix n’est pas le seul critère d’attribution ; tous les critères sont exposés uniquement dans les documents du marché. Date limite de remise des offres : 09/11/2026 à 16 h 00. Langue des offres ou candidatures : français. Monnaie : euro. Validité des offres : cinq mois à compter de la date limite. Dépôt des plis impérativement par voie dématérialisée. Un service DUME est disponible. Les dates de début et de fin sont prévisionnelles. Le marché est un accord-cadre à durée initiale de deux ans avec deux reconductions tacites d’un an, conformément aux précisions publiques de l’avis. Les critères détaillés sont renvoyés aux documents de consultation, non consultés.

Source officielle: Ville de Lyon / Grand Lyon public procurement notice ↗