Études de mobilité et de circulation

1.1 Acheteur Nom officiel : Communauté Urbaine Caen La Mer Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale Nom officiel : Communauté Urbaine Caen La Mer Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale 2.1 Procédure Titre : Études de déplacements et de circulations Description : Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement Identifiant de la procédure : a8b46c33-e185-4c36-a07e-457f0e5b99b2 Identifiant interne : U26IMOEP04 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Pays : France 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Pour répondre à cette consultation, le candidat ou le groupement (équipe pluridisciplinaire) devra impérativement comprendre les compétences suivantes : Compétence en déplacements et circulations ; Compétence en infrastructures de transport ; Compétence en comptages et analyses des flux Base juridique : Directive 2014/24/UE Titre : Études de déplacements et de circulations Description : Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement Identifiant de la procédure : a8b46c33-e185-4c36-a07e-457f0e5b99b2 Identifiant interne : U26IMOEP04 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Pays : France Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Pays : France 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Pour répondre à cette consultation, le candidat ou le groupement (équipe pluridisciplinaire) devra impérativement comprendre les compétences suivantes : Compétence en déplacements et circulations ; Compétence en infrastructures de transport ; Compétence en comptages et analyses des flux Base juridique : Directive 2014/24/UE Informations complémentaires : Pour répondre à cette consultation, le candidat ou le groupement (équipe pluridisciplinaire) devra impérativement comprendre les compétences suivantes : Compétence en déplacements et circulations ; Compétence en infrastructures de transport ; Compétence en comptages et analyses des flux Base juridique : Directive 2014/24/UE 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000 Titre : Études de déplacements et de circulations Description : Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement Identifiant interne : S-PF-1881998 5.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse 5.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/ Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/ Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 03/11/2026 à 13:00 Lieu : achatpublic Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen Identifiant interne : S-PF-1881998 5.1.1 Objet Nature du marché : Services Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse 5.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Pays : France Informations complémentaires : Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 5.1.6 Informations générales Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/ Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/ Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/ Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 03/11/2026 à 13:00 Lieu : achatpublic Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/ Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/ Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Date limite de réception des offres : 03/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 4 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 03/11/2026 à 13:00 Lieu : achatpublic Date d'ouverture : 03/11/2026 à 13:00 Lieu : achatpublic Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Conditions relatives à l’exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes Numéro d’enregistrement : A56EA324-B49C-AD2E-38889FFF5A25F02C Ville : Seyssinet-Pariset Code postal : 38170 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Téléphone : +33480041260 Rôles de cette organisation : TED eSender Nom officiel : Avenue-Web Systèmes Numéro d’enregistrement : A56EA324-B49C-AD2E-38889FFF5A25F02C Ville : Seyssinet-Pariset Code postal : 38170 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Téléphone : +33480041260 Rôles de cette organisation : TED eSender TED eSender 8.1 ORG-0002 Nom officiel : Communauté Urbaine Caen La Mer Numéro d’enregistrement : 65331 Adresse postale : 16 Rue Rosa Parks Cs52700 Ville : Caen Code postal : 14050 Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Pays : France Point de contact : Monsieur Le Président Adresse électronique : spc@caenlamer.fr Téléphone : 0231394000 Adresse internet : https://www.caenlamer.fr/ Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/ Rôles de cette organisation : Acheteur Numéro d’enregistrement : 65331 Adresse postale : 16 Rue Rosa Parks Cs52700 Ville : Caen Code postal : 14050 Point de contact : Monsieur Le Président Adresse électronique : spc@caenlamer.fr Téléphone : 0231394000 Adresse internet : https://www.caenlamer.fr/ Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/ Rôles de cette organisation : Acheteur Acheteur 8.1 ORG-0003 Nom officiel : Tribunal administratif de Caen Numéro d’enregistrement : A56EA372-D10D-CAB1-824BBEE590B99278 Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc Ville : Caen Code postal : 14050 Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr Téléphone : 0231707272 Télécopieur : 0231524217 Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours Nom officiel : Tribunal administratif de Caen Numéro d’enregistrement : A56EA372-D10D-CAB1-824BBEE590B99278 Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr Téléphone : 0231707272 Télécopieur : 0231524217 Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours Organisation chargée des procédures de recours 8.1 ORG-0004 Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Caen Numéro d’enregistrement : A56EA381-F635-662D-0C386D786BC4580C Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc Ville : Caen Code postal : 14050 Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 ) Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr Téléphone : 0231707272 Télécopieur : 0231524217 Rôles de cette organisation : Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Caen Numéro d’enregistrement : A56EA381-F635-662D-0C386D786BC4580C Rôles de cette organisation : Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis : c52cd1a8-7e50-4076-83e2-44f06856d1bb - 01 Type de formulaire : Mise en concurrence Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 01/10/2026 à 12:10 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français Identifiant/version de l’avis : c52cd1a8-7e50-4076-83e2-44f06856d1bb - 01 Type de formulaire : Mise en concurrence Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 01/10/2026 à 12:10 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français