Échéance officielle rectifiée : 16 novembre 2026 à 12 h, sans fuseau précisé. Elle remplace l’échéance initiale du 2 novembre.
Heure non précisée
Montant du marché
1 750 000 €
Borne haute seulement de la fourchette estimative ; borne basse absente. Ce n’est ni une valeur exacte ni une attribution.
Durée du marché
Durée de l’accord-cadre : 48 mois
Publié le
8 octobre 2026
BOAMP / Direction de l’information légale et administrative (DILA), France
Vue d’ensemble
L’accord-cadre ouvert du BRGM porte sur des travaux de génie civil, terrassement et voirie/réseaux de petite à moyenne ampleur dans un contexte d’après-mine, répartis en cinq lots géographiques dans l’est de la France et les zones adjacentes. L’avis BOAMP initial 26-94521 a été publié le 30 septembre 2026 ; le rectificatif officiel 26-97847 du 9 octobre remplace la date limite du 2 novembre par le 16 novembre 2026 à 12 h. Aucun fuseau horaire n’est précisé. L’avis initial indique une durée de 48 mois, une procédure adaptée ouverte et les critères d’attribution suivants : moyens techniques de l’équipe 20 %, approche méthodologique et qualitative 25 %, planning/délais 10 %, critère environnemental 15 %, prix sur la base du DQE masqué 30 %. La borne haute de la valeur estimée indiquée est de 1 750 000 EUR, mais la borne basse est absente ; il s’agit d’une fourchette incomplète, ni d’une attribution ni d’un budget exact.
Accord-cadre pour des travaux de génie civil, terrassement et voirie/réseaux de petite à moyenne ampleur liés à l’après-mine, répartis en cinq lots géographiques couvrant le Grand Est, la Bourgogne-Franche-Comté et les zones adjacentes indiquées.
Aptitude professionnelle et justificatifs DC1 et DC2 ; assurance de responsabilité professionnelle couvrant les risques décennaux, civils et biennaux.
EUR 1,750,000 upper endpoint; lower endpoint omitted in source, so the range is incomplete
Points à vérifier dans les documents du marché
L’avis initial affiche la valeur estimée comme « entre [vide] euros et 1 750 000 euros » ; la borne basse manque et la fourchette complète est donc inconnue.
L’échéance rectifiée est indiquée au 16 novembre 2026 à 12 h, sans fuseau horaire.
Ces avis ne donnent aucun résultat d’attribution ni titulaire.
Travaux de réalisation de travaux de génie civil et de voiries/réseaux divers de petite à moyenne ampleur dans un contexte d'après-mine
OFFICIAL INITIAL NOTICE 26-94521 (30 September 2026)
Avis de marché - Avis n° 26-94521 du 30/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
57, 66, 67, 54, 55, 88, 51
Annonce n°
26-94521
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
Bureau de Recherche en Géologie Minière (Brgm)
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
58205614900120
Ville :
ORLÉANS
Code postal :
45060
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication :
57, 66, 67, 54, 55, 88, 51
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1882435
Identifiant interne de la consultation :
HAEST260925
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Utam Est
Numéro de téléphone du contact :
[contact detail omitted]
Section 3 - Procédure
Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 : Dc1 Formulaire Dc2 : Dc2
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Décennale Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Biennale
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
02/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
BRGM en tant qu'EPIC
Critères d'attribution :
Les Moyens Techniques Et Les Competences De L'Equipe, Dedies Specifiquement A La Realisation De L'Operation : 20%
Approche Methodologique Et Qualitative : 25%
Planning / Delais : 10%
Critère environnemental : 15%
Prix sur la base du Dqe masqué : 30%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché :
Travaux de réalisation de travaux de génie civil et de voiries/réseaux divers de petite à moyenne ampleur dans un contexte d'après-mine
Code CPV principal - Descripteur principal :
45200000
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Travaux de réalisation de travaux de génie civil et de voiries/réseaux divers de petite à moyenne ampleur dans un contexte d'après-mine
CF. CCTP
Lieu principal d'exécution du marché :
FRF33 - Moselle
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
entre euros et 1750000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
Description du lot :
1 : Lot Geographique N°1 : Zone 1, 54-57 Ouest (Bfl + Bsl). Lot Geographique N°1 : Zone 1 54-57 Ouest (Bfl + Bsl)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
45200000
Lieu d'exécution du lot :
Région Grand-Est et région Bourgogne-Franche-Comté. Globalement champ d'action de l'UTAM EST
Description du lot :
2 : Lot Geographique N°2 : Zone, 2 57 Est (Bhl) Y Compris Territoire Allemand. Lot Geographique N°2 : Zone, 2 57 Est (Bhl) Y Compris Territoire Allemand
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
45200000
Lieu d'exécution du lot :
Région Grand-Est et région Bourgogne-Franche-Comté. Globalement champ d'action de l'UTAM EST
Description du lot :
3 : Lot Geographique N°3 : Zone 3, Bpet (Pechelbronn). Lot Geographique N°3 : Zone 3, Bpet (Pechelbronn)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
45200000
Lieu d'exécution du lot :
Région Grand-Est et région Bourgogne-Franche-Comté. Globalement champ d'action de l'UTAM EST
Description du lot :
4 : Lot Geographique N°4 : Zone 4, 67 (Lochwiller), 68 (Bpa), Autres Mines (67 + 68) Et Departements Proches (25-90). Lot Geographique N°4 : Zone 4, 67 (Lochwiller), 68 (Bpa), Autres Mines (67 + 68) Et Departements Proches (25-90)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
45200000
Lieu d'exécution du lot :
Région Grand-Est et région Bourgogne-Franche-Comté. Globalement champ d'action de l'UTAM EST
Description du lot :
5 : Lot Geographique N°5 : Zone 5, Bhb (Bourgogne+Franche-Comte). Lot Geographique N°5 : Zone 5, Bhb (Bourgogne+Franche-Comte)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal :
45200000
Lieu d'exécution du lot :
Région Grand-Est et région Bourgogne-Franche-Comté. Globalement champ d'action de l'UTAM EST
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Date d'envoi du présent avis à la publication :
30/09/2026
OFFICIAL CORRIGENDUM 26-97847 (9 October 2026)
Avis rectificatif - Avis n° 26-97847 du 09/10/2026
Avis rectificatif
Département(s) de publication :
57, 66, 67, 54, 55, 88, 51
Annonce n°
26-97847
Travaux
Section 1 - Reference de l'avis initial
Annonce n°
26-94521
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur :
Bureau de Recherche en Géologie Minière (Brgm)
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
58205614900120
Ville :
ORLÉANS
Code postal :
45060
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication :
57, 66, 67, 54, 55, 88, 51
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché :
Travaux de réalisation de travaux de génie civil et de voiries/réseaux divers de petite à moyenne ampleur dans un contexte d'après-mine
Code CPV principal - Descripteur principal :
45200000
Type de marché :
Travaux
Description succincte du marché :
Travaux de réalisation de travaux de génie civil et de voiries/réseaux divers de petite à moyenne ampleur dans un contexte d'après-mine
CF. CCTP
Critères d'attribution :
Les Moyens Techniques Et Les Competences De L'Equipe, Dedies Specifiquement A La Realisation De L'Operation : 20%
Approche Methodologique Et Qualitative : 25%
Planning / Delais : 10%
Critère environnemental : 15%
Prix sur la base du Dqe masqué : 30%
Section 4 - Informations rectificatives
Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 02/11/2026 à 12h00, lire 16/11/2026 à 12h00
Date d'envoi du présent avis à la publication :
09/10/2026