Accord-cadre de missions de contrôle technique dans le secteur de Chambéry

Cristal HabitatFranceClôturé

Résultat

Le dépôt des offres a pris fin le 9 novembre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée. Des appels d’offres ouverts similaires figurent ci-dessous.

Lieu
Agglomération de Grand Chambéry et département de la Savoie, France
9 novembre 2026 à 11 h 00 (UTC+01:00)
10:00 · UTC
Montant du marché
Non précisé dans l’avis
Lots
1 lot
Durée du marché
Durée initiale d’un an, reconductible tacitement trois fois un an (quatre ans au maximum)
Publié le
6 octobre 2026
Tenders Electronic Daily (TED)

Vue d’ensemble

Cristal Habitat lance un accord-cadre de missions de contrôle technique pour des opérations dans l’agglomération de Grand Chambéry et le département de la Savoie. L’avis prévoit un accord-cadre de droit privé soumis au Code de la commande publique, sans clause sociale et avec une clause environnementale. La prestation, considérée comme unique, n’est pas répartie en lots. Jusqu’à trois opérateurs pourront être retenus pour les marchés subséquents. L’accord doit commencer le 31 décembre 2026 ; après une année initiale, il peut être reconduit tacitement trois fois pour un an, soit quatre ans au maximum. Les offres sont attendues le 9 novembre 2026 à 11 h 00 (UTC+01:00) et restent valables quatre mois. L’avis ne précise ni valeur estimée ni résultat d’attribution.

Informations fondées sur l’avis public

Ce dont l’acheteur a besoin

  • L’avis prévoit un groupement conjoint avec mandataire solidaire ; les seuils techniques de sélection ne figurent pas dans les champs récupérés.

Lots

LOT-0000 ·Missions de Contrôle Technique - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS

Détails du marché

Acheteur
Cristal Habitat
Pays
France
Procédure
open
Classification
Services de contrôle technique de bâtiments · CPV 71631300
Référence de l’avis
689653-2026
Prestation
Missions de contrôle technique
Territoire
Agglomération de Grand Chambéry et département de la Savoie, France
Opérateurs de l’accord-cadre
Trois au maximum
Durée
Une année initiale et trois reconductions tacites d’un an ; quatre ans au maximum
Date limite
9 novembre 2026 à 11 h 00 (UTC+01:00)
Validité des offres
4 mois

Points à vérifier dans les documents du marché

  • Les champs publics récupérés ne précisent ni valeur estimée ni résultat d’attribution.
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Avis original

Lire la description originale

Missions de Contrôle Technique - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS

Missions de Contrôle Technique - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS Type de contrat : Accord-cadre de droit privé soumis aux dispositions du Code de la commande publique Forme de groupement : Groupement conjoint avec mandataire solidaire Clauses sociales : Sans Clauses environnementales : Avec Pas prévu de décomposition en lots en raison de l'unicité de la prestation Agglomération de Grand Chambéry et Département de la Savoie 4

Source officielle: Tenders Electronic Daily (TED) ↗