Accord-cadre de missions de contrôle technique dans le secteur de Chambéry
Résultat
Le dépôt des offres a pris fin le 9 novembre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée. Des appels d’offres ouverts similaires figurent ci-dessous.
- Acheteur
- Cristal Habitat
- Lieu
- Agglomération de Grand Chambéry et département de la Savoie, France
- 9 novembre 2026 à 11 h 00 (UTC+01:00)
- 10:00 · UTC
- Montant du marché
- Non précisé dans l’avis
- Lots
- 1 lot
- Durée du marché
- Durée initiale d’un an, reconductible tacitement trois fois un an (quatre ans au maximum)
- Publié le
- 6 octobre 2026
- Tenders Electronic Daily (TED)
Vue d’ensemble
Cristal Habitat lance un accord-cadre de missions de contrôle technique pour des opérations dans l’agglomération de Grand Chambéry et le département de la Savoie. L’avis prévoit un accord-cadre de droit privé soumis au Code de la commande publique, sans clause sociale et avec une clause environnementale. La prestation, considérée comme unique, n’est pas répartie en lots. Jusqu’à trois opérateurs pourront être retenus pour les marchés subséquents. L’accord doit commencer le 31 décembre 2026 ; après une année initiale, il peut être reconduit tacitement trois fois pour un an, soit quatre ans au maximum. Les offres sont attendues le 9 novembre 2026 à 11 h 00 (UTC+01:00) et restent valables quatre mois. L’avis ne précise ni valeur estimée ni résultat d’attribution.
Informations fondées sur l’avis public
Questions sur cet appel d’offres
Ce dont l’acheteur a besoin
- L’avis prévoit un groupement conjoint avec mandataire solidaire ; les seuils techniques de sélection ne figurent pas dans les champs récupérés.
Lots
LOT-0000 ·Missions de Contrôle Technique - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS
Détails du marché
- Acheteur
- Cristal Habitat
- Pays
France
- Procédure
- open
- Classification
- Services de contrôle technique de bâtiments · CPV 71631300
- Référence de l’avis
- 689653-2026
- Prestation
- Missions de contrôle technique
- Territoire
- Agglomération de Grand Chambéry et département de la Savoie, France
- Opérateurs de l’accord-cadre
- Trois au maximum
- Durée
- Une année initiale et trois reconductions tacites d’un an ; quatre ans au maximum
- Date limite
- 9 novembre 2026 à 11 h 00 (UTC+01:00)
- Validité des offres
- 4 mois
Points à vérifier dans les documents du marché
- Les champs publics récupérés ne précisent ni valeur estimée ni résultat d’attribution.
Avis original
Lire la description originale
Missions de Contrôle Technique - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS
Source officielle: Tenders Electronic Daily (TED) ↗
https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/689653-2026
Source consultée: 2026-10-13T20:55:29.506621Z