Signalétique pour le domaine skiable de Valberg

Écart de délai : l’instant du snapshot correspond au 23 octobre 2026 à 00 h 00 UTC+02:00 ; le XML TED détaillé indique explicitement 12 h 00 UTC+02:00 le même jour. L’heure de la notice détaillée est retenue.

23 octobre 2026 à 12 h 00 (UTC+02:00), selon la notice TED détaillée
10:00 · UTC
Montant du marché
300 000 €

Montant total estimé indiqué par TED ; traitement fiscal non précisé.

Durée du marché
24 mois
Publié le
28 septembre 2026

Tenders Electronic Daily (TED)

Vue d’ensemble

Le Syndicat Mixte de Valberg lance un accord-cadre de 24 mois avec un seul titulaire pour fournir, transporter et livrer des équipements de signalétique destinés au domaine skiable. Le périmètre publié comprend des totems de départ des remontées mécaniques, des panneaux directionnels de pistes, des panneaux panoramiques d’information et d’orientation, les supports et fixations, ainsi que la signalisation réglementaire, informative et de sécurité. Le montant total estimé est de 300 000 euros ; le traitement fiscal n’est pas précisé. TED fixe la date limite au 23 octobre 2026 à 12 h 00 (UTC+02:00), soit 12 heures après l’instant du snapshot.

Informations fondées sur l’avis public

Ce dont l’acheteur a besoin

Fourniture, transport et livraison de signalétique et accessoires pour l’exploitation, la sécurisation et l’information des usagers du domaine skiable de Valberg, dans le cadre d’un accord-cadre à titulaire unique.

Lots

SMVAO2026-2 ·ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SIGNALÉTIQUE POUR LA VALORISATION DU DOMAINE SKIABLE DE VALBERG

Détails du marché

Acheteur
Syndicat Mixte de Valberg
Pays
France
Procédure
open
Classification
Signalétique pour domaine skiable · CPV 44423400 · CPV 35261000
Référence de l’avis
669581-2026
Accord-cadre
Un seul titulaire avec commandes ; durée de 24 mois
Objet
Signalétique pour l’exploitation, la sécurité et l’information des usagers du domaine skiable
Équipements cités
Totems de départ, panneaux directionnels de pistes, panneaux panoramiques, supports/fixations et signalisation réglementaire, informative et de sécurité
Lieu d’exécution
Domaine skiable de Valberg, 06470 Péone-Valberg
Montant total estimé
300 000 euros ; traitement fiscal non précisé
Date limite
23 octobre 2026 à 12 h 00 (UTC+02:00), selon la notice TED détaillée.

Points à vérifier dans les documents du marché

  • Le traitement fiscal du montant estimé et l’existence d’une attribution publiée ne sont pas précisés.
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Avis original

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ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SIGNALÉTIQUE POUR LA VALORISATION DU DOMAINE SKIABLE DE VALBERG

Titre de l’avis : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SIGNALÉTIQUE POUR LA VALORISATION DU DOMAINE SKIABLE DE VALBERG Acheteur (tel qu’identifié dans l’avis source) : Syndicat Mixte de Valberg (06) Référence interne : SMVAO2026-2 Type de procédure : procédure ouverte Objet : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE SIGNALÉTIQUE POUR LA VALORISATION DU DOMAINE SKIABLE DE VALBERG Description du lot SMVAO2026-2 : Le présent accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de matériels de signalétiques destinés à l'exploitation, à la sécurisation et à l'information des usagers du domaine skiable de Valberg. Les fournitures concernent notamment : • Totem départ de remontées mécaniques • Directionnels de pistes • Panneaux panoramiques statiques d’information et d’orientation • Supports, poteaux, fixations et accessoires associés ; • Eléments de signalisation réglementaire, informative ou de sécurité destinés au balisage du domaine skiable. Lieu d’exécution des prestations : domaine skiable de Valberg, 06470 Péone-Valberg. Le Syndicat Mixte de Valberg agit en tant que pouvoir adjudicateur Valeur totale estimée du marché : 300 000 EUR (TED EstimatedOverallContractAmount ; traitement fiscal non précisé) Durée prévue de l’accord-cadre : 24 mois Date et heure limites de réception des offres : 2026-10-23+02:00, 12:00:00+02:00 Recours et règlement des litiges : Référé précontractuel Articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative Avant la conclusion du marché Référé contractuel Articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative Dans les conditions et délais prévus par les articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat Jurisprudence administrative applicable Dans les conditions prévues par le droit administratif Recours pour excès de pouvoir Code de justice administrative Dans les conditions et délais de droit commun, à l’encontre des actes détachables du contrat lorsqu'un tel recours est ouvert Règlement amiable des litiges Avant tout recours contentieux relatif à l'exécution du marché, les parties recherchent prioritairement une solution amiable au différend. Elles peuvent notamment recourir à une médiation ou saisir, lorsque les conditions sont réunies, le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics (CCIRA). À défaut de règlement amiable, les litiges relèvent de la compétence du Tribunal administratif de Nice. Adresse : Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs CS 61039 06050 Nice Cedex 1

Source officielle: Tenders Electronic Daily (TED) ↗