Dassault-Systèmes-3DEXPERIENCE-Softwarelizenzen

Objet: Acquisition de licences logicielles permettant l’extension de la plateforme collaborative de modélisation 3D, de gestion de projets et de simulation « Dassault Systèmes 3DEXPERIENCE » Acheteur: UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE Nature du marché: Fournitures Procédure: Procédure Ouverte Date de publication: 2026-10-02 Date limite de remise: 2026-12-18T15:00:00+00:00 État de l’avis: INITIAL Description: -Le présent marché a pour objet l’acquisition de licences logicielles permettant l’extension de la plateforme collaborative de modélisation 3D, de gestion de projets et de simulation « Dassault systèmes 3DEXPERIENCE » déjà utilisée au sein de l’Université d’Aix – Marseille. -La consultation n'est pas allotie. -La description des prestations est décrite dans le CCP. -La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l’article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. -Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). -L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum de 1 000 000 € HT/par an. Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l’Université sur l’année. -ELEMENTS DE VOLUMETRIE (DONNEES NON CONTRACTUELLES) : 1/Valeur estimée lors de la 1ère année du marché (part forfaitaire + part unitaire) (information non contractuelle) : 368 050 € HT -2/Valeur estimée du marché à compter de la 2ème année et pour les années suivante en cas de reconduction (information non contractuelle) : 253 500 € HT/par an. Précision complémentaire : La valeur estimée totale indiquée pour la deuxième année d’exécution du marché est donnée à titre indicatif. Elle est indépendante de la valeur estimée des prestations relevant de la partie à bons de commande pour la première année d’exécution et ne saurait préjuger de celle-ci. CPV principal: 48900000 cpv CPV complémentaires: 72267100 cpv CPV complémentaires: 72260000 cpv Lot LOT-0001 Intitulé: Acquisition de licences logicielles permettant l’extension de la plateforme collaborative de modélisation 3D, de gestion de projets et de simulation « Dassault Systèmes 3DEXPERIENCE », déjà utilisée au sein de l’Université d’Aix – Marseille Description: -Le présent marché a pour objet l’acquisition de licences logicielles permettant l’extension de la plateforme collaborative de modélisation 3D, de gestion de projets et de simulation « Dassault systèmes 3DEXPERIENCE » déjà utilisée au sein de l’Université d’Aix – Marseille. -Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s’agit de la nouvelle dénomination du « marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique »). -Il s’agit d’un marché reconductible (Article R2112-4 du Code de la Commande Publique) Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l’université sans que sa durée totale n’excède 48 mois. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire le marché, il informe le titulaire de sa décision au plus tard 2 mois avant la fin de validité du marché par lettre (LRAR ou via la plate-forme PLACE). La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit de son titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire est tenu par ses obligations contractuelles jusqu'à la fin de la période de validité du marché en cours. L’accord cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : Seuil maximum : 1 000 000 € HT/par an Ce seuil maximum correspond au budget maximum de l’Université sur l’année. ELEMENTS DE VOLUMETRIE (DONNEES NON CONTRACTUELLES) : - Valeur estimée lors de la 1ère année du marché (part forfaitaire + part unitaire) (information non contractuelle) : 368 050 € HT - Valeur estimée du marché à compter de la 2ème année et pour les années suivante en cas de reconduction (information non contractuelle) : 253 500 € HT/par an. Précision complémentaire : La valeur estimée totale indiquée pour la deuxième année d’exécution du marché est donnée à titre indicatif. Elle est indépendante de la valeur estimée des prestations relevant de la partie à bons de commande pour la première année d’exécution et ne saurait préjuger de celle-ci. L'acquisition des licences s'exécutent sur l'ensemble des sites de l'Université 'Aix - Marseille de manière dématérialisée. Les prestations d'accompagnement pourront être réalisées en distanciel ou sur site UNIQUEMENT sur les sites d'AMU de Marseille et Aix - en - Provence Durée prévue: 48 MONTH Montant estimatif: 1128550 EUR Date limite: 2026-12-18+01:00 Heure limite: 16:00:00+01:00 Lieu d’exécution : Marseille, Aix en Provence, Arles, Avignon, Gap, Dignes les Bains, Aubagne, la Ciotat, Salon de Provence, FRL04. Instance de recours : Tribunal Administratif de Marseille. Informations sur les recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section 8.1 "ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : [personal contact details omitted]