Instandhaltung, größere Reparaturen und Umbau des kommunalen Gebäudebestands
BOAMP public notice 26-98131 (full available notice text) and canonical public snapshot
Überblick
Die Stadt Fréjus sucht Unternehmen für einen Bau-Rahmenvertrag mit neun Losen für kommunale Gebäude. Die Bekanntmachung nennt jährliche Mindest- und Höchstbeträge je Los und eine Höchstlaufzeit von 48 Monaten. Der Zuschlag richtet sich nach technischem Wert (40 Punkte), Umweltleistung (10) und Preis (50). Angebote sind bis 9. November 2026, 12:00 Uhr Pariser Zeit (CET, UTC+01:00), elektronisch auf Französisch einzureichen.
Informationen aus der öffentlichen Bekanntmachung
Fragen zur Ausschreibung
Was der Auftraggeber benötigt
Bau-Rahmenvertrag in neun Gewerbelosen für den kommunalen Gebäudebestand der Stadt Fréjus.
- Angebote können für bis zu neun Lose eingereicht werden; einem Bieter können bis zu neun Lose zugeschlagen werden.
- Die elektronische Einreichung ist obligatorisch.
- Auskünfte zum Verfahren: marchespublics@ville-frejus.fr; +33 4 94 17 67 16. Website: ville-frejus.fr; Bieterprofil: marches-publics.info.
Lose
LOT-0001 ·Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation
LOT-0002 ·Menuiserie bois - Agencement
LOT-0003 ·Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation
LOT-0004 ·Charpente - Couverture
LOT-0005 ·Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie
LOT-0006 ·Electricité - Courant fort - Courant faible
LOT-0007 ·Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation
LOT-0008 ·Etanchéité
LOT-0009 ·Voirie - Réseaux divers
Details
- Auftraggeber
- Ville de Fréjus
- Land
Frankreich
- Verfahren
- Procédure Ouverte
- Klassifizierung
- Gebäudeunterhalt und Facility Services · BOAMP_DESCRIPTOR 105 · BOAMP_DESCRIPTOR 222 · BOAMP_DESCRIPTOR 264 · BOAMP_DESCRIPTOR 270 · BOAMP_DESCRIPTOR 63 · CPV 45112500 · CPV 45259000 · CPV 45261000 · CPV 45261420 · CPV 45262522 · CPV 45300000 · CPV 45311200 · CPV 45330000 · CPV 45421000 · CPV 45442100
- Bekanntmachungsreferenz
- 26-98131
- Gegenstand
- Neun Lose umfassender Bau-Rahmenvertrag für Instandhaltung, größere Reparaturen und Umbau kommunaler Gebäude in Fréjus.
- Laufzeit
- Zunächst 12 Monate ab 1. Januar 2027 (oder ab Zuschlag, falls später), danach drei Verlängerungen um jeweils 12 Monate; höchstens 48 Monate.
- Frist
- 9. November 2026, 12:00 Uhr Pariser Zeit (CET, UTC+01:00; 11:00 UTC).
- Einreichung
- Elektronische Einreichung erforderlich; Französisch; Varianten und mehrere Angebote unzulässig.
- Zuschlagskriterien
- Zuschlagskriterien: technischer Wert 40 Punkte (personelle und technische Mittel 20; Ausführungsmethodik 20), Umweltleistung 10 Punkte und Preis anhand des verdeckten DQE 50 Punkte.
Was in den Vergabeunterlagen zu prüfen ist
- Die öffentliche Bekanntmachung nennt keinen Gesamtauftragswert. Die technischen Spezifikationen stehen in den verlinkten Vergabeunterlagen, die hier nicht ausgewertet wurden.
Originalbekanntmachung
Originalbeschreibung lesen
Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du patrimoine bâti
Offizielle Quelle: BOAMP public notice 26-98131 (full available notice text) and canonical public snapshot ↗
Aktualisierungen
24. Oktober 2026 · Fassung 3
Fristangaben aktualisiert · Zusammenfassung und Analyse aktualisiert
Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du patrimoine bâti
Avis de marché - Avis n° 26-98131 du 09/10/2026 Avis de marché Département(s) de publication : 83 Annonce n° 26-98131 Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Ville de Fréjus Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre : Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du patrimoine bâti Description : La présente consultation a pour objet un accord-cadre de travaux pour l'entretien, les grosses réparations et l'aménagement du patrimoine bâti de la Commune de Fréjus, réparti en 9 lots Identifiant de la procédure : b1e0d778-6b88-44c2-8b4e-a4acefc4e007 Identifiant interne : 2026/TX/0023 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Le prix noté sera analysé à partir du détail quantitatif estimatif masqué. Le Détail Quantitatif Estimatif masqué sera renseigné par le Pouvoir adjudicateur en reprenant les prix unitaires inscrits au Bpu par les candidats. Chaque lot est conclu avec un montant minimum et un montant maximum annuels, les montants seront identiques pour chaque période. Ils sont les suivants : Lot n°01 : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation: Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 700 000,00 euro(s) Ht Lot n°02 : Menuiserie bois - Agencement: Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 150 000,00 euro(s) Ht Lot n°03 : Menuiserie métallique - Pvc - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 400 000,00 euro(s) Ht Lot n°04 : Charpente - Couverture : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 500 000,00 euro(s) Ht Lot n°05 : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Lot n°06 : Electricité - Courant fort - Courant faible : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Lot n°07 : Plomberie - Sanitaire - Vmc - Chauffage et Climatisation : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 700 000,00 euro(s) Ht Lot n°08 : Etanchéité : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 350 000,00 euro(s) Ht Lot n°09 : Voirie - Réseaux divers : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9 Section 5 - Lot 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 Titre : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation Description : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation Identifiant interne : 1 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 Titre : Menuiserie bois - Agencement Description : Menuiserie bois - Agencement Identifiant interne : 2 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 Titre : Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation Description : Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation Identifiant interne : 3 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004 Titre : Charpente - Couverture Description : Charpente - Couverture Identifiant interne : 4 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005 Titre : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie Description : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie Identifiant interne : 5 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006 Titre : Electricité - Courant fort - Courant faible Description : Electricité - Courant fort - Courant faible Identifiant interne : 6 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007 Titre : Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation Description : Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation Identifiant interne : 7 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008 Titre : Etanchéité Description : Etanchéité Identifiant interne : 8 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009 Titre : Voirie - Réseaux divers Description : Voirie - Réseaux divers Identifiant interne : 9 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes Numéro d’enregistrement : 49FFD7C0-A122-CBF8-AA64905E5FE6BC1F Ville : Seyssinet-Pariset Code postal : 38170 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Téléphone : +33480041260 Rôles de cette organisation : TED eSender 8.1 ORG-0002 Nom officiel : Ville de Fréjus Numéro d’enregistrement : 91557 Adresse postale : 45 Place formigé Cs 70108 Ville : Frejus Code postal : 83608 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Point de contact : Maire le Adresse électronique : marchespublics@ville-frejus.fr Téléphone : 0494176716 Adresse internet : http://www.ville-frejus.fr Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info Rôles de cette organisation : Acheteur 8.1 ORG-0003 Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon Numéro d’enregistrement : 49FFD7F1-D8DF-74E8-C1FC959929E4BD91 Adresse postale : 5 rue Racine Ville : Toulon Code postal : 83041 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone : 0494427930 Télécopieur : 0494427989 Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours 8.1 ORG-0004 Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon Numéro d’enregistrement : 49FFD802-DCEC-985A-8452FEA3A6687EDF Adresse postale : 5 rue Racine Ville : Toulon Code postal : 83041 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone : 0494427930 Télécopieur : 0494427989 Rôles de cette organisation : Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis : 1fd32c70-dd80-44a6-9f1c-e404dadc695e - 01 Type de formulaire : Mise en concurrence Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 16:10 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
23. Oktober 2026 · Fassung 2
Klassifizierung aktualisiert · Zusammenfassung und Analyse aktualisiert · Ausschreibungsangaben aktualisiert · Frist aktualisiert
Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du patrimoine bâti
Avis de marché - Avis n° 26-98131 du 09/10/2026 Avis de marché Département(s) de publication : 83 Annonce n° 26-98131 Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Ville de Fréjus Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre : Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du patrimoine bâti Description : La présente consultation a pour objet un accord-cadre de travaux pour l'entretien, les grosses réparations et l'aménagement du patrimoine bâti de la Commune de Fréjus, réparti en 9 lots Identifiant de la procédure : b1e0d778-6b88-44c2-8b4e-a4acefc4e007 Identifiant interne : 2026/TX/0023 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Le prix noté sera analysé à partir du détail quantitatif estimatif masqué. Le Détail Quantitatif Estimatif masqué sera renseigné par le Pouvoir adjudicateur en reprenant les prix unitaires inscrits au Bpu par les candidats. Chaque lot est conclu avec un montant minimum et un montant maximum annuels, les montants seront identiques pour chaque période. Ils sont les suivants : Lot n°01 : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation: Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 700 000,00 euro(s) Ht Lot n°02 : Menuiserie bois - Agencement: Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 150 000,00 euro(s) Ht Lot n°03 : Menuiserie métallique - Pvc - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 400 000,00 euro(s) Ht Lot n°04 : Charpente - Couverture : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 500 000,00 euro(s) Ht Lot n°05 : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Lot n°06 : Electricité - Courant fort - Courant faible : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Lot n°07 : Plomberie - Sanitaire - Vmc - Chauffage et Climatisation : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 700 000,00 euro(s) Ht Lot n°08 : Etanchéité : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 350 000,00 euro(s) Ht Lot n°09 : Voirie - Réseaux divers : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9 Section 5 - Lot 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 Titre : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation Description : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation Identifiant interne : 1 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 Titre : Menuiserie bois - Agencement Description : Menuiserie bois - Agencement Identifiant interne : 2 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 Titre : Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation Description : Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation Identifiant interne : 3 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004 Titre : Charpente - Couverture Description : Charpente - Couverture Identifiant interne : 4 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005 Titre : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie Description : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie Identifiant interne : 5 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006 Titre : Electricité - Courant fort - Courant faible Description : Electricité - Courant fort - Courant faible Identifiant interne : 6 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007 Titre : Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation Description : Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation Identifiant interne : 7 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008 Titre : Etanchéité Description : Etanchéité Identifiant interne : 8 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009 Titre : Voirie - Réseaux divers Description : Voirie - Réseaux divers Identifiant interne : 9 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes Numéro d’enregistrement : 49FFD7C0-A122-CBF8-AA64905E5FE6BC1F Ville : Seyssinet-Pariset Code postal : 38170 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Téléphone : +33480041260 Rôles de cette organisation : TED eSender 8.1 ORG-0002 Nom officiel : Ville de Fréjus Numéro d’enregistrement : 91557 Adresse postale : 45 Place formigé Cs 70108 Ville : Frejus Code postal : 83608 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Point de contact : Maire le Adresse électronique : marchespublics@ville-frejus.fr Téléphone : 0494176716 Adresse internet : http://www.ville-frejus.fr Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info Rôles de cette organisation : Acheteur 8.1 ORG-0003 Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon Numéro d’enregistrement : 49FFD7F1-D8DF-74E8-C1FC959929E4BD91 Adresse postale : 5 rue Racine Ville : Toulon Code postal : 83041 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone : 0494427930 Télécopieur : 0494427989 Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours 8.1 ORG-0004 Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon Numéro d’enregistrement : 49FFD802-DCEC-985A-8452FEA3A6687EDF Adresse postale : 5 rue Racine Ville : Toulon Code postal : 83041 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone : 0494427930 Télécopieur : 0494427989 Rôles de cette organisation : Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis : 1fd32c70-dd80-44a6-9f1c-e404dadc695e - 01 Type de formulaire : Mise en concurrence Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 16:10 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
15. Oktober 2026 · Fassung 1
Veröffentlicht
Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du patrimoine bâti
Avis de marché - Avis n° 26-98131 du 09/10/2026 Avis de marché Département(s) de publication : 83 Annonce n° 26-98131 Section 1 - Acheteur 1.1 Acheteur Nom officiel : Ville de Fréjus Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale Section 2 - Procédure 2.1 Procédure Titre : Travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement du patrimoine bâti Description : La présente consultation a pour objet un accord-cadre de travaux pour l'entretien, les grosses réparations et l'aménagement du patrimoine bâti de la Commune de Fréjus, réparti en 9 lots Identifiant de la procédure : b1e0d778-6b88-44c2-8b4e-a4acefc4e007 Identifiant interne : 2026/TX/0023 Type de procédure : Ouverte La procédure est accélérée : non 2.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 2.1.2 Lieu d’exécution Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France 2.1.4 Informations générales Informations complémentaires : Le prix noté sera analysé à partir du détail quantitatif estimatif masqué. Le Détail Quantitatif Estimatif masqué sera renseigné par le Pouvoir adjudicateur en reprenant les prix unitaires inscrits au Bpu par les candidats. Chaque lot est conclu avec un montant minimum et un montant maximum annuels, les montants seront identiques pour chaque période. Ils sont les suivants : Lot n°01 : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation: Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 700 000,00 euro(s) Ht Lot n°02 : Menuiserie bois - Agencement: Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 150 000,00 euro(s) Ht Lot n°03 : Menuiserie métallique - Pvc - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel: 400 000,00 euro(s) Ht Lot n°04 : Charpente - Couverture : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 500 000,00 euro(s) Ht Lot n°05 : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Lot n°06 : Electricité - Courant fort - Courant faible : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Lot n°07 : Plomberie - Sanitaire - Vmc - Chauffage et Climatisation : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 700 000,00 euro(s) Ht Lot n°08 : Etanchéité : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 350 000,00 euro(s) Ht Lot n°09 : Voirie - Réseaux divers : Montant minimum annuel: 10 000,00 euro(s) Ht- Montant maximum annuel : 600 000,00 euro(s) Ht Base juridique : Directive 2014/24/UE 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9 Conditions du marché : Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9 Section 5 - Lot 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001 Titre : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation Description : Maçonnerie - Revêtement dur - Cloison et isolation Identifiant interne : 1 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002 Titre : Menuiserie bois - Agencement Description : Menuiserie bois - Agencement Identifiant interne : 2 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003 Titre : Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation Description : Menuiserie métallique - PVC - Serrurerie - Volets roulant - Stores et occultation Identifiant interne : 3 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004 Titre : Charpente - Couverture Description : Charpente - Couverture Identifiant interne : 4 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005 Titre : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie Description : Peinture - Ravalement - Revêtement souple - Faux plafond - Miroiterie Identifiant interne : 5 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006 Titre : Electricité - Courant fort - Courant faible Description : Electricité - Courant fort - Courant faible Identifiant interne : 6 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007 Titre : Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation Description : Plomberie - Sanitaire - VMC - Chauffage et Climatisation Identifiant interne : 7 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008 Titre : Etanchéité Description : Etanchéité Identifiant interne : 8 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon 5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009 Titre : Voirie - Réseaux divers Description : Voirie - Réseaux divers Identifiant interne : 9 5.1.1 Objet Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45259000 Réparation et entretien d'équipements 5.1.2 Lieu d’exécution Ville : Ville de Fréjus Code postal : 83600 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Informations complémentaires : 5.1.3 Durée estimée Date de début : 01/01/2027 Durée : 12 Mois 5.1.4 Renouvellement Nombre maximal de renouvellements : 3 Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 01/01/2027. Dans l'éventualité où la notification du contrat interviendrait postérieurement au 01/01/2027, la date de début de la période initiale sera la date de notification du contrat et la date de fin de la période initiale sera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 5.1.6 Informations générales Il s’agit d’un marché récurrent Participation réservée : La participation n’est pas réservée. Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui 5.1.7 Marché public stratégique Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre 5.1.10 Critères d’attribution Critère : Type : Qualité Description : Valeur technique, analysée au regard de l'offre technique (Sc1: 2.1-Moyens humains et techniques/20 - Sc2: 2.2-méthodologie d'organisation de l'exécution des prestations/20) Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 40 Critère : Type : Qualité Description : Performances en matière de protection de l'environnement Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 10 Critère : Type : Coût Description : Prix des prestations au regard du Dqe masqué Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte) Nombre critère d’attribution : 50 5.1.11 Documents de marché Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881725 Canal de communication ad hoc : Nom : AW Solutions 5.1.12 Conditions du marché public Conditions de présentation : Présentation par voie électronique : Requise Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881725 Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français Catalogue électronique : Non autorisée Variantes : Non autorisée Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00 Date limite de validité de l’offre : 6 Mois Informations relatives à l’ouverture publique : Date d'ouverture : 09/11/2026 à 14:00 Lieu : Fréjus Conditions du marché : Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non Facturation en ligne : Requise La commande en ligne sera utilisée : non Le paiement en ligne sera utilisé : non 5.1.15 Techniques Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence Nombre maximal de participants : 1 Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique 5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon Section 8 - Organisations 8.1 ORG-0001 Nom officiel : Avenue-Web Systèmes Numéro d’enregistrement : 49FFD7C0-A122-CBF8-AA64905E5FE6BC1F Ville : Seyssinet-Pariset Code postal : 38170 Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 ) Pays : France Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com Téléphone : +33480041260 Rôles de cette organisation : TED eSender 8.1 ORG-0002 Nom officiel : Ville de Fréjus Numéro d’enregistrement : 91557 Adresse postale : 45 Place formigé Cs 70108 Ville : Frejus Code postal : 83608 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Point de contact : Maire le Adresse électronique : marchespublics@ville-frejus.fr Téléphone : 0494176716 Adresse internet : http://www.ville-frejus.fr Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info Rôles de cette organisation : Acheteur 8.1 ORG-0003 Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon Numéro d’enregistrement : 49FFD7F1-D8DF-74E8-C1FC959929E4BD91 Adresse postale : 5 rue Racine Ville : Toulon Code postal : 83041 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone : 0494427930 Télécopieur : 0494427989 Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours 8.1 ORG-0004 Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon Numéro d’enregistrement : 49FFD802-DCEC-985A-8452FEA3A6687EDF Adresse postale : 5 rue Racine Ville : Toulon Code postal : 83041 Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 ) Pays : France Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr Téléphone : 0494427930 Télécopieur : 0494427989 Rôles de cette organisation : Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours Informations relatives à l’avis Identifiant/version de l’avis : 1fd32c70-dd80-44a6-9f1c-e404dadc695e - 01 Type de formulaire : Mise en concurrence Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire Date d’envoi de l’avis : 09/10/2026 à 16:10 Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/10/2026
https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-98131
Quelle abgerufen: 2026-10-24T17:55:36.083195Z