Droits d’auteur

Vue d’ensemble

L’avis de l’Université de Cantabrie porte sur des droits d’auteur. Le profil officiel le classe comme marché de services de faible montant et indique un budget de base de 160,50 € hors taxes. Il attribue le marché à VISUAL ENTIDAD DE GESTION DE ARTISTAS PLASTICOS (VEGAP) pour 160,50 €, avec un soumissionnaire. Les œuvres ou droits concernés, la portée de la licence, la durée et la date de décision d’attribution ne sont pas précisés.

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Ce dont l’acheteur a besoin

Services relatifs aux droits d’auteur ; le profil public ne précise pas les œuvres ni les droits concernés.

Détails de l’attribution

Fournisseur

VISUAL ENTIDAD DE GESTION DE ARTISTAS PLASTICOS (VEGAP)

Montant attribué

160,50 €

Détails du marché

Acheteur

Rectorado de la Universidad de Cantabria

Pays

Espagne

Procédure

Marché de faible montant

Classification

Services relatifs aux droits d’auteur · NUTS ES130

Référence de l’avis

13927762

Dossier de marché

2023/SER01317

Type de marché

Services

Budget de base hors taxes

160,50 €

Titulaire

VISUAL ENTIDAD DE GESTION DE ARTISTAS PLASTICOS (VEGAP)

Montant attribué

160,50 €

Soumissionnaires

1

Annonce d’attribution publiée sur la plateforme ; fuseau horaire non précisé

13/12/2023 15:56:08 (heure affichée par la plateforme ; fuseau non précisé)

Référence de la plateforme

13927762

Points à vérifier dans les documents du marché

• L’avis ne précise pas les œuvres protégées, les droits, la portée de la licence, la durée, les exigences détaillées ni la date de décision d’attribution.

Avis original

Source officielle: Plataforma de Contratación del Sector Público ↗

Mises à jour de l’avis