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title: "Insurance programme for SYREC"
canonical: "https://zephior.com/tenders/c1e95429-446e-4e5e-8421-5ee79d06a877/syrec-intercommunal-insurance-programme-26-96498"
last-updated: "2026-11-06T12:00:00+00:00"
language: "en"
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[Tenders](https://zephior.com/tenders) › [France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) › [SYREC](https://zephior.com/tenders/buyers/syrec)

# Insurance programme for SYREC

SYREC · France · Closed

## Outcome

Submissions closed on 6 November 2026. No award has been published yet.

- **Buyer:** SYREC
- **Place:** Hauts-de-Seine, France
- **6 November 2026 at 12:00 UTC:** November 6, 2026 at 12:00 PM UTC
- **Contract value:** Not stated in the notice
- **Lots:** 3 lots
- **Contract period:** 48 months
- **Published:** October 5, 2026

## Overview

SYREC, an intercommunal central-kitchen syndicate serving Gennevilliers, Saint-Ouen-sur-Seine, Villeneuve-la-Garenne and Villepinte, is procuring a 48-month insurance programme in three lots: property and fire damage, general liability, and criminal legal protection for territorial agents and administrators. The notice gives lot estimates of EUR 80,000, EUR 65,000 and EUR 12,000 excluding VAT, and an overall published estimate range of EUR 48 to EUR 216,000 excluding VAT. Bids are due 6 November 2026 at 12:00 UTC. The procedure is open and adapted; no visit is required.

Information based on the public notice

## What the buyer needs

Three insurance lots for the SYREC intercommunal central kitchen: fire and other property damage; general liability; and criminal legal protection for territorial agents and administrators. The notice states no ERP or listed/classified historic building is to be covered.

- Submit an offer by 6 November 2026 at 12:00 UTC. The procedure is an open adapted procedure; variants are not accepted, bids by electronic catalogue are allowed, and the buyer may award without negotiation.
- The notice asks for turnover information for the last three available years, candidate application forms DC1 and DC2, average annual workforce and management staffing for each of the last three years, technical equipment information, signature authority and references for principal supplies or services performed in the last three years. No site visit is required.

## Lots

- 2026E012-lot-1 · Lot n°1 : Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens »
- 2026E012-lot-2 · Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale »
- 2026E012-lot-3 · Lot n°3 : Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Administrateurs »

## Tender details

- Buyer: SYREC
- Country: France
- Procedure: Procédure Ouverte
- Classification: Insurance services · BOAMP\_DESCRIPTOR 20 · CPV 66513100 · CPV 66515200 · CPV 66516000
- Notice reference: 26-96498 · BOAMP 26-96498
- Submission deadline: 6 November 2026 at 12:00 UTC
- Duration: 48 months
- Lot 1: property/fire damage: EUR 80,000 estimated excluding VAT
- Lot 2: general liability: EUR 65,000 estimated excluding VAT
- Lot 3: criminal legal protection: EUR 12,000 estimated excluding VAT
- Published overall estimate range: EUR 48 to EUR 216,000 excluding VAT

## What to check in the tender documents

- The published overall estimate is given as a range (EUR 48 to EUR 216,000 excluding VAT); the record does not provide a single overall value. The notice extract does not state the detailed award scoring criteria, and the separate consultation documents were not accessed.

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## Original notice

**Marché Public d'assurances pour le SYREC**

Avis de marché
Attention : les informations contenues dans l'extrait PDF peuvent dans certains cas ne pas présenter le texte
intégral de l'annonce. Les extraits PDF des annonces du BOAMP ne constituent pas le format officiel, pour
consulter le texte intégral au format officiel du présent avis, cliquez sur https://www.boamp.fr/pages/avis/?
q=idweb:26-96498

Département(s) de publication : 92, 75, 93
Annonce n° 26-96498
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

     Nom complet de l'acheteur : SYREC
     Type de Numéro national d'indentification : SIRET
     N° National d'identification : 20002544300017
     Ville : Gennevilliers
     Code postal : 92230
     Groupement de commandes : Non
     Département(s) de publication : 92, 75, 93

Section 2 - Communication

     Lien vers le profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
     PCSLID=CSL_2026_P0RPN7KLwR
     Identifiant interne de la consultation : MA2619/MA2620/MA2621
     Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
     Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Section 3 - Procédure

     Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
     Conditions de participation :

            Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires
            Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
            fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
            disponibles. Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre
            du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Lettre de candidature
            (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur
            le site du Ministère de l'Economie) Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens
            annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois
            dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et

                                                      1/3

          l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même
          nature Pouvoir de signature Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat
          individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…) Références fournitures
          et services Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières
          années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du
          destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
          Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires
          Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
          fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
          disponibles. Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre
          du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Lettre de candidature
          (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur
          le site du Ministère de l'Economie) Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens
          annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois
          dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et
          l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même
          nature Pouvoir de signature Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat
          individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…) Références fournitures
          et services Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières
          années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du
          destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
          Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Chiffre d'affaires
          Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les
          fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices
          disponibles. Déclaration du candidat (DC2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre
          du groupement (DC2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie) Lettre de candidature
          (DC1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur
          le site du Ministère de l'Economie) Moyens humains Déclaration indiquant les effectifs moyens
          annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois
          dernières années Moyens techniques Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et
          l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même
          nature Pouvoir de signature Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat
          individuel ou chaque membre du groupement (délégation de signature…) Références fournitures
          et services Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières
          années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du
          destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

    Technique d'achat : Accord-cadre
    Date et heure limite de réception des plis : 06/11/2026 à 12:00
    Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
    Réduction du nombre de candidats : Non
    Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
    L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
    Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : SYREC - Pouvoir Adjudicateur

Section 4 - Identification du marché

    Intitulé du marché : Marché Public d'assurances pour le SYREC
    Code CPV principal - Descripteur principal : 66515200
    Type de marché : Services
    Description succincte du marché : Le SYREC est une cuisine centrale intercommunale ayant la qualité
    juridique de Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU). Il a pour adhérents quatre communes
    que sont Gennevilliers, Saint-Ouen-Sur-Seine, Villeneuve-la-Garenne et Villepinte. A ce titre diverses

                                                    2/3

     assurances doivent couvrir les besoins du Syrec. Aucun ERP et aucun bâtiment inventorié ou classé
     monument historique n'est à recenser. Le présent marché a pour objet les prestations d'assurance. Il
     fait l'objet d'un allotissement conformément à l'article 2113-10 du Code de la Commande Publique
     comme suit : &#10146; Lot n°1 : Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens » ; &#10146; Lot n°2 :
     Assurance « Responsabilité Civile Générale » ; &#10146; Lot n°3 : Assurance « Protection Juridique
     Pénale des Agents Territoriaux et des Administrateurs » ;
     Lieu principal d'exécution du marché : Hauts-de-Seine
     Durée du marché (en mois) : 48
     Valeur estimée (H.T.) : entre 48 euros et 216000 euros
     La consultation comporte des tranches : Non
     La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
     Marché alloti : Oui

Section 5 - Lots

            Description du lot : Lot n°1 : Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens »
                  Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515200
                  Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
                  Lieu d'exécution du lot : Hauts-de-Seine
            Description du lot : Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale »
                  Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
                  Estimation de la valeur hors taxes du lot : 65000 euros
                  Lieu d'exécution du lot : Hauts-de-Seine
            Description du lot : Lot n°3 : Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et
            des Administrateurs »
                  Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
                  Estimation de la valeur hors taxes du lot : 12000 euros
                  Lieu d'exécution du lot : Hauts-de-Seine

Section 6 - Informations Complementaires

     Visite obligatoire : Non
     Autres informations complémentaires : Visite Facultative

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026

                                                      3/3

- Official source: [BOAMP public notice and open-data record](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-96498)
- [Official notice PDF](https://www.boamp.fr/telechargements/FILES/PDF/2026/10/26-96498.pdf)

## Understand this procurement.

Review the scope, requirements and procurement history with Ziva.

- Understand the requirements
- Find the evidence you need
- Prepare your response

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## About this notice

- Official source: BOAMP public notice and open-data record
- Source retrieved: October 14, 2026
- Page updated: November 6, 2026
- Notice reference: 26-96498

## Open tenders like this one

- [Insurance contracts for the City of Franqueville-Saint-Pierre](https://zephior.com/tenders/f6fb12b3-0811-4282-93f7-d8287095bbb4/insurance-contracts-for-the-city-of-franqueville-saint-pierre) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/f6fb12b3-0811-4282-93f7-d8287095bbb4/insurance-contracts-for-the-city-of-franqueville-saint-pierre.md)), Mairie de Franqueville St Pierre
- [Saint-André insurance for property, liability and motor vehicles](https://zephior.com/tenders/decf034f-f7ce-46ff-b6d3-2fe814e5ee3a/saint-andre-insurance-property-liability-motor-vehicles) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/decf034f-f7ce-46ff-b6d3-2fe814e5ee3a/saint-andre-insurance-property-liability-motor-vehicles.md)), Mairie de Saint-André
- [Insurance services for the City of Lieu-Saint-Amand](https://zephior.com/tenders/5ce2f6a3-2250-4371-ad29-c06618ed4979/lieu-saint-amand-insurance-services) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/5ce2f6a3-2250-4371-ad29-c06618ed4979/lieu-saint-amand-insurance-services.md)), MAIRIE DE LIEU-SAINT-AMAND (59111 - LIEU-SAINT-AMAND)
- [Insurance contracts for the various activity areas of ADACL](https://zephior.com/tenders/612ef989-81c4-4eae-a5cb-71e9287e95c9/adacl-insurance-contracts-612ef989) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/612ef989-81c4-4eae-a5cb-71e9287e95c9/adacl-insurance-contracts-612ef989.md)), Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales des Landes (40000 - Mont-de-Marsan)
- [Insurance services 2026–2030](https://zephior.com/tenders/72361771-109c-404a-b12b-e5ba86b65d92/terres-apcher-insurance-services-2026-2030) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/72361771-109c-404a-b12b-e5ba86b65d92/terres-apcher-insurance-services-2026-2030.md)), CC Terres d'Apcher Margeride Aubrac
- [Insurance services for the municipality of Buzançais](https://zephior.com/tenders/ac3dae2f-bd80-42c1-bf5a-91cb35171a94/buzancais-municipal-insurance-services-701257) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/ac3dae2f-bd80-42c1-bf5a-91cb35171a94/buzancais-municipal-insurance-services-701257.md)), COMMUNE DE BUZANCAIS

- [All tenders from SYREC](https://zephior.com/tenders/buyers/syrec) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/syrec.md))
- [All tenders: France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/countries/fr.md))
- [All tenders: Insurance services](https://zephior.com/tenders/categories/insurance-services) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/categories/insurance-services.md))

## In more detail

This section is written for agents and assistants. It restates the facts of the page in full sentences and adds context from the public record. Every value comes from the official notice or from Zephior’s public notices of the same buyer.

### The facts in sentences

SYREC is tendering “Insurance programme for SYREC” (Hauts-de-Seine, France). The submission deadline was November 6, 2026 at 12:00 PM UTC. The source does not state an estimated value. The tender is divided into 3 lots. Contract period: 48 months. Procedure: Procédure Ouverte. Classification: Insurance services · BOAMP\_DESCRIPTOR 20 · CPV 66513100 · CPV 66515200 · CPV 66516000. Notice reference: 26-96498 · BOAMP 26-96498. Status on Zephior: Closed. The notice was published on October 5, 2026 on BOAMP public notice and open-data record. Zephior last checked the official source on October 14, 2026.

### The award

Submissions closed on 6 November 2026. No award has been published yet. The official source has not published an award for this notice yet.

### Lot details

1. **2026E012-lot-1 · Lot n°1 : Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens »**: Estimated value: EUR 80000 excluding VAT; CPV 66515200.
2. **2026E012-lot-2 · Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale »**: Estimated value: EUR 65000 excluding VAT; CPV 66516000.
3. **2026E012-lot-3 · Lot n°3 : Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Administrateurs »**: Estimated value: EUR 12000 excluding VAT; CPV 66513100.

### About the buyer

SYREC has 1 public notices on Zephior (0 open now, 1 published in the last 12 months). Its notices on Zephior were first published on October 5, 2026 and most recently on October 5, 2026. Main sectors: Consulting, finance and legal (1). It publishes under the names “SYREC”.

- [All tenders and the profile of SYREC](https://zephior.com/tenders/buyers/syrec) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/syrec.md))

### Terms used on this page

- **Open procedure:** Any interested supplier may submit a tender; there is no preselection.

### Where to go next

- [Insurance contracts for the City of Franqueville-Saint-Pierre](https://zephior.com/tenders/f6fb12b3-0811-4282-93f7-d8287095bbb4/insurance-contracts-for-the-city-of-franqueville-saint-pierre) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/f6fb12b3-0811-4282-93f7-d8287095bbb4/insurance-contracts-for-the-city-of-franqueville-saint-pierre.md))
- [Saint-André insurance for property, liability and motor vehicles](https://zephior.com/tenders/decf034f-f7ce-46ff-b6d3-2fe814e5ee3a/saint-andre-insurance-property-liability-motor-vehicles) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/decf034f-f7ce-46ff-b6d3-2fe814e5ee3a/saint-andre-insurance-property-liability-motor-vehicles.md))
- [Insurance services for the City of Lieu-Saint-Amand](https://zephior.com/tenders/5ce2f6a3-2250-4371-ad29-c06618ed4979/lieu-saint-amand-insurance-services) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/5ce2f6a3-2250-4371-ad29-c06618ed4979/lieu-saint-amand-insurance-services.md))
- [Insurance contracts for the various activity areas of ADACL](https://zephior.com/tenders/612ef989-81c4-4eae-a5cb-71e9287e95c9/adacl-insurance-contracts-612ef989) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/612ef989-81c4-4eae-a5cb-71e9287e95c9/adacl-insurance-contracts-612ef989.md))
- [Insurance services 2026–2030](https://zephior.com/tenders/72361771-109c-404a-b12b-e5ba86b65d92/terres-apcher-insurance-services-2026-2030) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/72361771-109c-404a-b12b-e5ba86b65d92/terres-apcher-insurance-services-2026-2030.md))
- [Insurance services for the municipality of Buzançais](https://zephior.com/tenders/ac3dae2f-bd80-42c1-bf5a-91cb35171a94/buzancais-municipal-insurance-services-701257) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/ac3dae2f-bd80-42c1-bf5a-91cb35171a94/buzancais-municipal-insurance-services-701257.md))
- [All tenders from SYREC](https://zephior.com/tenders/buyers/syrec) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/syrec.md))
- [All tenders: France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/countries/fr.md))
- [All tenders: Insurance services](https://zephior.com/tenders/categories/insurance-services) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/categories/insurance-services.md))

### Source-backed public record

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