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title: "Surveying services framework agreement for the town of Liévin"
canonical: "https://zephior.com/tenders/bc9db5c8-bbbe-4b05-b25e-1c0406844a38/ville-lievin-surveying-services-framework-bc9db5c8"
last-updated: "2026-11-12T04:11:54.685266+00:00"
language: "en"
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[Tenders](https://zephior.com/tenders) › [France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) › [Ville Liévin](https://zephior.com/tenders/buyers/city-of-lievin)

# Surveying services framework agreement for the town of Liévin

Ville Liévin · France · Open

- **Buyer:** Ville Liévin
- **Place:** Liévin, Pas-de-Calais, France
- **Deadline for receipt of tenders:** December 7, 2026 at 11:00 AM UTC
- **Contract value:** €800,000
- **Lots:** 1 lot
- **Contract period:** 1 January 2027 to 31 December 2027, renewable up to three times
- **Published:** November 3, 2026

## Overview

The town of Liévin has published an open framework agreement for surveying services, executed through purchase orders at unit prices. The services include field surveys of exteriors and interiors, computer-aided drawing of plans, boundary marking and updates to cadastral documents for public spaces and buildings. The work is carried out on the territory of the commune of Liévin. The framework runs from 1 January to 31 December 2027 and can be renewed up to three times. The estimated value is EUR 800,000 excluding VAT for all periods, with a ceiling of EUR 200,000 excluding VAT per period. Offers are due on 7 December 2026 at 12:00, and the public opening is at 13:00 the same day.

Information based on the public notice

## What the buyer needs

Surveying services for the town of Liévin under a framework agreement: field surveys of exteriors and interiors, computer-aided drawing of plans, boundary marking and cadastral updates for public spaces and buildings. The services are paid at unit prices and ordered through purchase orders. The buyer is the town of Liévin (Ville Liévin).

- Submit tenders electronically through the buyer's profile on marches-securises.fr; electronic submission is required and tenders are accepted in French only.
- Tenders stay valid for 4 months from the deadline, and the framework allows a single participant.

## Lots

- LOT-0000 · Prestations de géomètre

## Tender details

- Buyer: Ville Liévin
- Country: France
- Procedure: Open procedure, framework agreement without reopening of competition
- Classification: Architecture and engineering services · BOAMP\_DESCRIPTOR 344 · CPV 71351810
- Notice reference: 26-106549
- Offer deadline: 7 December 2026, 12:00 CET (UTC+01:00)
- Public opening of offers: 7 December 2026, 13:00 CET (UTC+01:00)
- Estimated value: EUR 800,000 excluding VAT (all periods, including renewals)
- Framework ceiling: EUR 200,000 excluding VAT per period
- Award criteria: Quality 40 points (technical memo), price 60 points
- Contract period: 1 January 2027 to 31 December 2027, renewable up to three times
- Status: Open, offers accepted until the deadline

## What to check in the tender documents

- The notice gives no information about the qualifications of the staff who will carry out the work, beyond the statement that such names are not required.
- The tender documents on the procurement platform were not read for this analysis, so the detailed specification and the eligibility conditions are not covered.

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## Original notice

**Prestations de géomètre**

Avis de marché - Avis n° 26-106549 du 03/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :
62
Annonce n°
26-106549
Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville Liévin
Forme juridique de l’acheteur
:
Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Prestations de géomètre
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations comprennent les opérations de terrain (principalement relevés d'extérieurs ou d'intérieurs), l'établissement et la production de plans par dessin assisté par ordinateur ainsi que des bornages, établissement de documents modificatifs du parcellaire cadastral et de divers documents relatifs aux domaines fonciers, (espaces publics et bâtiments). Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 200.000,00 euro(s) HT/période
Identifiant de la procédure
:
233c2413-0144-45da-9086-23cd23944e89
Identifiant interne
:
2026A014
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Prestations de géomètre
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les prestations comprennent les opérations de terrain (principalement relevés d'extérieurs ou d'intérieurs), l'établissement et la production de plans par dessin assisté par ordinateur ainsi que des bornages, établissement de documents modificatifs du parcellaire cadastral et de divers documents relatifs aux domaines fonciers, (espaces publics et bâtiments). Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 200.000,00 euro(s) HT/période
Identifiant interne
:
S-PF-1898084
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71351810
Services topographiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Sur le territoire communal
Ville
:
Lievin
Code postal
:
62800
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Date de fin de durée
:
31/12/2027
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Le mémoire technique jugé au travers du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
http://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
http://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
07/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
07/12/2026
à 13:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. la source de financement du marché est assurée par le budget de la collectivité
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
46BCB647-FA72-AAB0-C8C7BFDF03A31DEF
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville Liévin
Numéro d’enregistrement
:
65101
Adresse postale
:
45 rue Edouard Vaillant
Ville
:
Liévin
Code postal
:
62800
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
marchespublics@lievin.fr
Téléphone
:
0321448818
Adresse internet
:
https://lievin.fr/
Profil de l’acheteur
:
http://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement
:
46BCB665-DAB3-0C2E-D195E0881A50D289
Adresse postale
:
143, rue Jacquemars Giélée
Ville
:
Lille
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone
:
0320631300
Télécopieur
:
0320631347
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement
:
46BCB673-D34F-6E64-6E9A42578FEEC61B
Adresse postale
:
143, rue Jacquemars Giélée
Ville
:
Lille
Code postal
:
59014
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone
:
0320631300
Télécopieur
:
0320631347
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
86320ccd-20e2-4e99-af47-50fa1d761494
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
03/11/2026
à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026

- Official source: [Notice of Ville Liévin (BOAMP notice 26-106549, French public procurement bulletin)](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-106549)

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## About this notice

- Official source: Notice of Ville Liévin (BOAMP notice 26-106549, French public procurement bulletin)
- Source retrieved: November 12, 2026
- Page updated: November 12, 2026
- Notice reference: 26-106549

## Open tenders from Ville Liévin

- [Municipal vehicle impound (fourrière automobile) services in Liévin](https://zephior.com/tenders/3f395f8a-e478-4bf7-846a-bff30a619995/municipal-vehicle-impound-fourriere-automobile-services-in-lievin) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/3f395f8a-e478-4bf7-846a-bff30a619995/municipal-vehicle-impound-fourriere-automobile-services-in-lievin.md)), Ville Liévin

## Similar tenders

- [Asbestos, lead and indoor air quality diagnostics for the buildings of the Jura department (framework agreement, two lots)](https://zephior.com/tenders/9e3ebaf7-bc0e-4885-b8f7-b464c7c3972e/asbestos-lead-indoor-air-diagnostics-jura-9e3ebaf7) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/9e3ebaf7-bc0e-4885-b8f7-b464c7c3972e/asbestos-lead-indoor-air-diagnostics-jura-9e3ebaf7.md)), Conseil départemental du Jura
- [Multi-operator framework agreement for design services for the École navale renovation works](https://zephior.com/tenders/67dec50c-69cb-4235-a86d-8ce0a93a7c04/ecole-navale-framework-design-services-renovation-works) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/67dec50c-69cb-4235-a86d-8ce0a93a7c04/ecole-navale-framework-design-services-renovation-works.md)), École navale
- [Technical inspection missions for an energy-performance global contract for 19 lycées in the Centre-Val de Loire region](https://zephior.com/tenders/a63d5fc3-ceaa-4745-ae5c-3d3cdb31f782/technical-inspection-lycees-centre-a63d5fc3) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/a63d5fc3-ceaa-4745-ae5c-3d3cdb31f782/technical-inspection-lycees-centre-a63d5fc3.md)), REGION CENTRE VAL DE LOIRE
- [Framework agreement for structural engineering studies in the GHT 72 hospital establishments](https://zephior.com/tenders/56097353-4171-4c89-b51b-5ed7de20f74f/framework-structural-engineering-studies-ght-72-le-mans-56097353) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/56097353-4171-4c89-b51b-5ed7de20f74f/framework-structural-engineering-studies-ght-72-le-mans-56097353.md)), Centre hospitalier du Mans
- [Multi-award framework agreements for mechanical, electronic and cabling studies and manufacturing for CEA CESTA (ERMEC)](https://zephior.com/tenders/c72f9461-6589-496d-820b-c9ec35dc8581/cea-cesta-ermec-framework-agreements-gironde) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/c72f9461-6589-496d-820b-c9ec35dc8581/cea-cesta-ermec-framework-agreements-gironde.md)), CEA CESTA - Centre de Gironde
- [Restricted design competition for the architectural design of the restructuring of the restaurant service at the Lycée du Parc in Lyon](https://zephior.com/tenders/b50cbee1-a238-4fa5-8512-42667e681788/restricted-design-competition-for-the-architectural-design-of-the-restructuring) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/b50cbee1-a238-4fa5-8512-42667e681788/restricted-design-competition-for-the-architectural-design-of-the-restructuring.md)), SERL Groupe

- [All tenders from Ville Liévin](https://zephior.com/tenders/buyers/city-of-lievin) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/city-of-lievin.md))
- [All tenders: France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/countries/fr.md))
- [All tenders: Architecture and engineering services](https://zephior.com/tenders/categories/architecture-engineering) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/categories/architecture-engineering.md))

## In more detail

This section is written for agents and assistants. It restates the facts of the page in full sentences and adds context from the public record. Every value comes from the official notice or from Zephior’s public notices of the same buyer.

### The facts in sentences

Ville Liévin is tendering “Surveying services framework agreement for the town of Liévin” (Liévin, Pas-de-Calais, France). Submissions are due by December 7, 2026 at 11:00 AM UTC. The estimated value is €800,000. Basis: Estimated value excluding VAT of the framework agreement for all periods including renewals, as stated in the notice. The tender has one lot. Contract period: 1 January 2027 to 31 December 2027, renewable up to three times. Procedure: Open procedure, framework agreement without reopening of competition. Classification: Architecture and engineering services · BOAMP\_DESCRIPTOR 344 · CPV 71351810. Notice reference: 26-106549. Status on Zephior: Open. The notice was published on November 3, 2026 on Notice of Ville Liévin (BOAMP notice 26-106549, French public procurement bulletin). Zephior last checked the official source on November 12, 2026.

### The award

The submission window is still open, so no award exists yet.

### Lot details

1. **LOT-0000 · Prestations de géomètre**: Framework agreement executed by purchase orders at unit prices; field surveys, computer-aided plans, boundary marking and cadastral document updates for public spaces and buildings on the territory of Liévin.

### About the buyer

Ville Liévin has 3 public notices on Zephior (2 open now, 3 published in the last 12 months). Its notices on Zephior were first published on September 27, 2026 and most recently on November 4, 2026. Main sectors: Engineering and architecture (1), Food and catering (1), Transport and vehicles (1). It publishes under the names “Ville Liévin”.

- [All tenders and the profile of Ville Liévin](https://zephior.com/tenders/buyers/city-of-lievin) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/city-of-lievin.md))

### Terms used on this page

- **Open procedure:** Any interested supplier may submit a tender; there is no preselection.
- **Framework agreement:** An agreement that fixes the terms for contracts the buyer will call off later during its term.

### Where to go next

- [Asbestos, lead and indoor air quality diagnostics for the buildings of the Jura department (framework agreement, two lots)](https://zephior.com/tenders/9e3ebaf7-bc0e-4885-b8f7-b464c7c3972e/asbestos-lead-indoor-air-diagnostics-jura-9e3ebaf7) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/9e3ebaf7-bc0e-4885-b8f7-b464c7c3972e/asbestos-lead-indoor-air-diagnostics-jura-9e3ebaf7.md))
- [Multi-operator framework agreement for design services for the École navale renovation works](https://zephior.com/tenders/67dec50c-69cb-4235-a86d-8ce0a93a7c04/ecole-navale-framework-design-services-renovation-works) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/67dec50c-69cb-4235-a86d-8ce0a93a7c04/ecole-navale-framework-design-services-renovation-works.md))
- [Technical inspection missions for an energy-performance global contract for 19 lycées in the Centre-Val de Loire region](https://zephior.com/tenders/a63d5fc3-ceaa-4745-ae5c-3d3cdb31f782/technical-inspection-lycees-centre-a63d5fc3) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/a63d5fc3-ceaa-4745-ae5c-3d3cdb31f782/technical-inspection-lycees-centre-a63d5fc3.md))
- [Framework agreement for structural engineering studies in the GHT 72 hospital establishments](https://zephior.com/tenders/56097353-4171-4c89-b51b-5ed7de20f74f/framework-structural-engineering-studies-ght-72-le-mans-56097353) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/56097353-4171-4c89-b51b-5ed7de20f74f/framework-structural-engineering-studies-ght-72-le-mans-56097353.md))
- [Multi-award framework agreements for mechanical, electronic and cabling studies and manufacturing for CEA CESTA (ERMEC)](https://zephior.com/tenders/c72f9461-6589-496d-820b-c9ec35dc8581/cea-cesta-ermec-framework-agreements-gironde) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/c72f9461-6589-496d-820b-c9ec35dc8581/cea-cesta-ermec-framework-agreements-gironde.md))
- [Restricted design competition for the architectural design of the restructuring of the restaurant service at the Lycée du Parc in Lyon](https://zephior.com/tenders/b50cbee1-a238-4fa5-8512-42667e681788/restricted-design-competition-for-the-architectural-design-of-the-restructuring) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/b50cbee1-a238-4fa5-8512-42667e681788/restricted-design-competition-for-the-architectural-design-of-the-restructuring.md))
- [Municipal vehicle impound (fourrière automobile) services in Liévin](https://zephior.com/tenders/3f395f8a-e478-4bf7-846a-bff30a619995/municipal-vehicle-impound-fourriere-automobile-services-in-lievin) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/3f395f8a-e478-4bf7-846a-bff30a619995/municipal-vehicle-impound-fourriere-automobile-services-in-lievin.md))
- [All tenders from Ville Liévin](https://zephior.com/tenders/buyers/city-of-lievin) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/city-of-lievin.md))
- [All tenders: France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/countries/fr.md))
- [All tenders: Architecture and engineering services](https://zephior.com/tenders/categories/architecture-engineering) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/categories/architecture-engineering.md))

### Source-backed public record

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      "en": "Estimated value excluding VAT of the framework agreement for all periods including renewals, as stated in the notice",
      "fr": "Valeur estimée hors TVA de l'accord-cadre pour toutes les périodes, reconductions comprises, selon l'avis"
    }
  },
  "contractPeriod": "1 January 2027 to 31 December 2027, renewable up to three times",
  "region": null,
  "originalSource": {
    "url": "https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-106549",
    "title": "Prestations de géomètre",
    "issuer": "Ville Liévin",
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    "language": "fr",
    "location": "62, France",
    "deadline_at": "2026-12-07T11:00:00+00:00",
    "description": "Nature: Avis de marché. Famille: Marchés européens. Etat: INITIAL",
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    "published_at": "2026-11-03T23:00:00+00:00",
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        "provenance": "source_declared"
      }
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      "value": "1 January 2027 to 31 December 2027, renewable up to three times",
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      "value": "Open procedure, framework agreement without reopening of competition",
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        "description": "Framework agreement executed by purchase orders at unit prices; field surveys, computer-aided plans, boundary marking and cadastral document updates for public spaces and buildings on the territory of Liévin."
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        "value": "3 November 2026",
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      {
        "event": "Deadline for receipt of tenders",
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      {
        "event": "Public opening of offers",
        "value": "7 December 2026, 13:00 CET (UTC+01:00)",
        "source_ref": "official_notice_html#Informations relatives à l’ouverture publique"
      },
      {
        "event": "Start of the contract",
        "value": "1 January 2027",
        "source_ref": "official_notice_html#Durée estimée"
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    "requirements": [
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        "text": "Tenders are submitted electronically through the buyer profile on marches-securises.fr; tenders are accepted in French only; electronic invoicing is required.",
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    "estimated_value": {
      "basis": "Estimated value excluding VAT of the framework agreement for all periods including renewals, as stated in the notice",
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        "de": "Geschätzter Wert netto der Rahmenvereinbarung für alle Zeiträume einschließlich Verlängerungen, laut Bekanntmachung",
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```

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