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title: "Insurance services"
canonical: "https://zephior.com/tenders/b4300a43-3772-4153-b8a8-0c8ced91b990/insurance-services-piemont-cevenol"
last-updated: "2026-10-28T10:00:00+00:00"
language: "en"
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[Tenders](https://zephior.com/tenders) › [France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) › [Communauté de Communes du Piémont Cévenol](https://zephior.com/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol)

# Insurance services

Communauté de Communes du Piémont Cévenol · France · Closed

## Outcome

Submissions closed on 28 October 2026. No award has been published yet.

> Deadline clarification: BOAMP explicitly prints 28 October 2026 at 12:00 +02:00. Europe/Paris uses +01:00 on that date, so the same instant is 11:00 France civil time. The published +02:00 offset is preserved as printed.

- **Buyer:** Communauté de Communes du Piémont Cévenol
- **Place:** France
- **Submission deadline:** October 28, 2026 at 10:00 AM UTC
- **Contract value:** €0
- **Lots:** 1 lot
- **Contract period:** 1 January 2027 to 31 December 2027 (the notice displays +02:00 with both dates)
- **Published:** September 24, 2026

## Overview

The Community of Communes of Piémont Cévenol is procuring insurance contracts through an open procedure. The notice lists five lots; the available lot-specific record describes property-damage insurance. The official notice reports a total estimated value of EUR 0.00, with VAT treatment unspecified, and states that prices are firm, adjustable in the first year and revisable thereafter. Published payment terms include a 30-day payment period, late-payment interest and a EUR 40 recovery fee.

Information based on the public notice

## What the buyer needs

The Community is procuring insurance contracts. Five lots are listed; the available lot record is for property-damage insurance. Prices are firm, adjustable in year one and revisable in subsequent years.

## Lots

- LOT-0001 · Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens

## Tender details

- Buyer: Communauté de Communes du Piémont Cévenol
- Country: France
- Procedure: Open procedure
- Classification: Financial, insurance and legal services · BOAMP\_DESCRIPTOR 20 · CPV 66510000 · CPV 66512000 · CPV 66514110 · CPV 66515200 · CPV 66515411 · CPV 66516000 · CPV 90511400
- Notice reference: 26-92357
- Submission deadline: 28 October 2026, 12:00 +02:00 (offset printed by BOAMP)
- Estimated value: 0.00 EUR — explicitly published total estimated value; VAT treatment not specified
- Contract period: 1 January 2027 to 31 December 2027 (the notice displays +02:00 with both dates)

## What to check in the tender documents

- The official notice reports EUR 0.00 as the total estimated value and does not explain the amount or state the VAT treatment. It refers to article 5 of the consultation terms for detailed execution durations; those terms were not accessed.

[Get started with Ziva](https://agent.zephior.ai/onboarding/initiate)

## Original notice

**Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol**

Avis BOAMP 26-92357
Acheteur publié : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Dénomination légale : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Identifiant légal : 20003441100013
Adresse légale : 13 bis, rue du Docteur Rocheblave, 30260, Quissac, FRJ12, FRA
Intitulé : Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Objet et description : Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Type de marché : services
Procédure : open
Détail publié de procédure : Le marché est à prix unitaire, fermes, actualisables la première année et révisables les années suivantes. Paiement par mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. Les différentes durée d'exécution sont établies à l'article 5 du CCP. Les coordonnées pour obtenir des renseignements complémentaires sont précisées à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Référence du dossier : ba3ccc6b-c8cd-4953-8d42-67ea247c73f1
Date de publication : 2026-09-24+02:00
Valeur estimée totale : 0.00 EUR ; traitement de TVA non précisé
CPV : 66510000 ; 90511400
Lieu : QUISSAC, 30260
Nombre de lots : 5
Lot : LOT-0001
Intitulé du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Description du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Mode de dépôt : allowed
Date et heure limites publiées : 2026-10-28T12:00:00+02:00
Conditions de sélection publiées : reserved-procurement none ; selection-criteria-source epo-procurement-document
Durée de validité de l’offre : 120 jours
Période contractuelle : 2027-01-01+02:00 à 2027-12-31+02:00
Voies et délais de recours publiés :
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994).
- l'Opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet

- Official source: [BOAMP / DATADILA eForms](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-92357)

## Notice updates

### October 23, 2026 · Version 2 (Classification updated, Contract period updated, Summary and analysis updated, Notice update added)

Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol

Avis BOAMP 26-92357
Acheteur publié : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Dénomination légale : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Identifiant légal : 20003441100013
Adresse légale : 13 bis, rue du Docteur Rocheblave, 30260, Quissac, FRJ12, FRA
Intitulé : Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Objet et description : Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Type de marché : services
Procédure : open
Détail publié de procédure : Le marché est à prix unitaire, fermes, actualisables la première année et révisables les années suivantes. Paiement par mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. Les différentes durée d'exécution sont établies à l'article 5 du CCP. Les coordonnées pour obtenir des renseignements complémentaires sont précisées à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Référence du dossier : ba3ccc6b-c8cd-4953-8d42-67ea247c73f1
Date de publication : 2026-09-24+02:00
Valeur estimée totale : 0.00 EUR ; traitement de TVA non précisé
CPV : 66510000 ; 90511400
Lieu : QUISSAC, 30260
Nombre de lots : 5
Lot : LOT-0001
Intitulé du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Description du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Mode de dépôt : allowed
Date et heure limites publiées : 2026-10-28T12:00:00+02:00
Conditions de sélection publiées : reserved-procurement none ; selection-criteria-source epo-procurement-document
Durée de validité de l’offre : 120 jours
Période contractuelle : 2027-01-01+02:00 à 2027-12-31+02:00
Voies et délais de recours publiés :
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994).
- l'Opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet

### October 14, 2026 · Version 1 (Published)

Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol

Avis BOAMP 26-92357
Acheteur publié : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Dénomination légale : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Identifiant légal : 20003441100013
Adresse légale : 13 bis, rue du Docteur Rocheblave, 30260, Quissac, FRJ12, FRA
Intitulé : Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Objet et description : Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Type de marché : services
Procédure : open
Détail publié de procédure : Le marché est à prix unitaire, fermes, actualisables la première année et révisables les années suivantes. Paiement par mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. Les différentes durée d'exécution sont établies à l'article 5 du CCP. Les coordonnées pour obtenir des renseignements complémentaires sont précisées à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Référence du dossier : ba3ccc6b-c8cd-4953-8d42-67ea247c73f1
Date de publication : 2026-09-24+02:00
Valeur estimée totale : 0.00 EUR ; traitement de TVA non précisé
CPV : 66510000 ; 90511400
Lieu : QUISSAC, 30260
Nombre de lots : 5
Lot : LOT-0001
Intitulé du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Description du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Mode de dépôt : allowed
Date et heure limites publiées : 2026-10-28T12:00:00+02:00
Conditions de sélection publiées : reserved-procurement none ; selection-criteria-source epo-procurement-document
Durée de validité de l’offre : 120 jours
Période contractuelle : 2027-01-01+02:00 à 2027-12-31+02:00
Voies et délais de recours publiés :
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994).
- l'Opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet

## Understand this procurement.

Review the scope, requirements and procurement history with Ziva.

- Understand the requirements
- Find the evidence you need
- Prepare your response

[Get started with Ziva](https://agent.zephior.ai/onboarding/initiate) · [View official notice](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-92357)

## About this notice

- Official source: BOAMP / DATADILA eForms
- Source retrieved: October 14, 2026
- Page updated: October 28, 2026
- Notice reference: 26-92357

## Open tenders like this one

- [Insurance services for the Commune de Val d'Oingt in four lots](https://zephior.com/tenders/cfbde547-8e73-44a9-ae95-69b2100d2912/insurance-services-for-commune-de-val-doingt-cfbde547) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/cfbde547-8e73-44a9-ae95-69b2100d2912/insurance-services-for-commune-de-val-doingt-cfbde547.md)), Commune de Val d'Oingt
- [Civil liability and related-risks insurance for the Vaucluse hospital group](https://zephior.com/tenders/d95027e2-dbbe-4e0b-b958-aeabab0dbc7f/civil-liability-insurance-ght-vaucluse-avignon) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/d95027e2-dbbe-4e0b-b958-aeabab0dbc7f/civil-liability-insurance-ght-vaucluse-avignon.md)), Centre Hospitalier d'Avignon
- [Motor fleet insurance for SICTOM Région Montluçonnaise](https://zephior.com/tenders/d06fd34f-765c-4515-9c4c-db800e3f4b43/sictom-region-montluconnaise-motor-fleet-insurance-2027-2031) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/d06fd34f-765c-4515-9c4c-db800e3f4b43/sictom-region-montluconnaise-motor-fleet-insurance-2027-2031.md)), SICTOM Région Montluçonnaise
- [Insurance services contract for the hospital group of Sud Seine-et-Marne](https://zephior.com/tenders/7679e710-450e-4a6b-af92-b2ece25c8005/insurance-services-contract-for-the-hospital-group-of-sud-seine-et-marne-7679e710) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/7679e710-450e-4a6b-af92-b2ece25c8005/insurance-services-contract-for-the-hospital-group-of-sud-seine-et-marne-7679e710.md)), Ghsif Etablissement Support Du Ghtsud77
- [Insurance contracts for the town of Hersin-Coupigny, four lots](https://zephior.com/tenders/9788b9e2-dad9-4195-bbf6-5101ac8e6849/insurance-contracts-for-the-town-of-hersin-coupigny-four-lots-9788b9e2) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/9788b9e2-dad9-4195-bbf6-5101ac8e6849/insurance-contracts-for-the-town-of-hersin-coupigny-four-lots-9788b9e2.md)), MAIRIE DE HERSIN COUPIGNY
- [Construction insurance for the restructuring of the Palais du Tau (CCRD)](https://zephior.com/tenders/c14ff44e-b280-472f-b940-03af72a09547/centre-monuments-nationaux-palais-du-tau-construction-insurance-ccrd) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/c14ff44e-b280-472f-b940-03af72a09547/centre-monuments-nationaux-palais-du-tau-construction-insurance-ccrd.md)), Centre des Monuments Nationaux

- [All tenders from Communauté de Communes du Piémont Cévenol](https://zephior.com/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol.md))
- [All tenders: France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/countries/fr.md))
- [All tenders: Financial, insurance and legal services](https://zephior.com/tenders/categories/financial-legal-services) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/categories/financial-legal-services.md))

## In more detail

This section is written for agents and assistants. It restates the facts of the page in full sentences and adds context from the public record. Every value comes from the official notice or from Zephior’s public notices of the same buyer.

### The facts in sentences

Communauté de Communes du Piémont Cévenol is tendering “Insurance services” (France). The submission deadline was October 28, 2026 at 10:00 AM UTC. The estimated value is €0. Basis: published total estimated value (explicitly 0.00 EUR); VAT treatment not specified. The tender has one lot. Contract period: 1 January 2027 to 31 December 2027 (the notice displays +02:00 with both dates). Procedure: Open procedure. Classification: Financial, insurance and legal services · BOAMP\_DESCRIPTOR 20 · CPV 66510000 · CPV 66512000 · CPV 66514110 · CPV 66515200 · CPV 66515411 · CPV 66516000 · CPV 90511400. Notice reference: 26-92357. Status on Zephior: Closed. The notice was published on September 24, 2026 on BOAMP / DATADILA eForms. Zephior last checked the official source on October 14, 2026.

### The award

Submissions closed on 28 October 2026. No award has been published yet. The official source has not published an award for this notice yet.

### Lot details

1. **LOT-0001 · Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens**: Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens

### About the buyer

Communauté de Communes du Piémont Cévenol has 1 public notices on Zephior (0 open now, 1 published in the last 12 months). Its notices on Zephior were first published on September 24, 2026 and most recently on September 24, 2026. Main sectors: Consulting, finance and legal (1). It publishes under the names “Communauté de Communes du Piémont Cévenol”.

- [All tenders and the profile of Communauté de Communes du Piémont Cévenol](https://zephior.com/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol.md))

### Terms used on this page

- **Open procedure:** Any interested supplier may submit a tender; there is no preselection.

### Where to go next

- [Insurance services for the Commune de Val d'Oingt in four lots](https://zephior.com/tenders/cfbde547-8e73-44a9-ae95-69b2100d2912/insurance-services-for-commune-de-val-doingt-cfbde547) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/cfbde547-8e73-44a9-ae95-69b2100d2912/insurance-services-for-commune-de-val-doingt-cfbde547.md))
- [Civil liability and related-risks insurance for the Vaucluse hospital group](https://zephior.com/tenders/d95027e2-dbbe-4e0b-b958-aeabab0dbc7f/civil-liability-insurance-ght-vaucluse-avignon) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/d95027e2-dbbe-4e0b-b958-aeabab0dbc7f/civil-liability-insurance-ght-vaucluse-avignon.md))
- [Motor fleet insurance for SICTOM Région Montluçonnaise](https://zephior.com/tenders/d06fd34f-765c-4515-9c4c-db800e3f4b43/sictom-region-montluconnaise-motor-fleet-insurance-2027-2031) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/d06fd34f-765c-4515-9c4c-db800e3f4b43/sictom-region-montluconnaise-motor-fleet-insurance-2027-2031.md))
- [Insurance services contract for the hospital group of Sud Seine-et-Marne](https://zephior.com/tenders/7679e710-450e-4a6b-af92-b2ece25c8005/insurance-services-contract-for-the-hospital-group-of-sud-seine-et-marne-7679e710) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/7679e710-450e-4a6b-af92-b2ece25c8005/insurance-services-contract-for-the-hospital-group-of-sud-seine-et-marne-7679e710.md))
- [Insurance contracts for the town of Hersin-Coupigny, four lots](https://zephior.com/tenders/9788b9e2-dad9-4195-bbf6-5101ac8e6849/insurance-contracts-for-the-town-of-hersin-coupigny-four-lots-9788b9e2) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/9788b9e2-dad9-4195-bbf6-5101ac8e6849/insurance-contracts-for-the-town-of-hersin-coupigny-four-lots-9788b9e2.md))
- [Construction insurance for the restructuring of the Palais du Tau (CCRD)](https://zephior.com/tenders/c14ff44e-b280-472f-b940-03af72a09547/centre-monuments-nationaux-palais-du-tau-construction-insurance-ccrd) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/c14ff44e-b280-472f-b940-03af72a09547/centre-monuments-nationaux-palais-du-tau-construction-insurance-ccrd.md))
- [All tenders from Communauté de Communes du Piémont Cévenol](https://zephior.com/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol.md))
- [All tenders: France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/countries/fr.md))
- [All tenders: Financial, insurance and legal services](https://zephior.com/tenders/categories/financial-legal-services) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/categories/financial-legal-services.md))

### Source-backed public record

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    "title": "Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol",
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