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title: "Social-insertion and vocational-qualification services with maintenance work at the Bastille site"
canonical: "https://zephior.com/tenders/9782652f-972f-4916-a5bd-6323a9cf77b9/grenoble-bastille-insertion-maintenance-services"
last-updated: "2026-10-14T00:22:09.660792+00:00"
language: "en"
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[Tenders](https://zephior.com/tenders) › [France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) › [VILLE DE GRENOBLE](https://zephior.com/tenders/buyers/ville-de-grenoble)

# Social-insertion and vocational-qualification services with maintenance work at the Bastille site

VILLE DE GRENOBLE · France · Closed

## Outcome

Submissions closed on 26 October 2026. No award has been published yet.

- **Buyer:** VILLE DE GRENOBLE
- **Place:** France
- **Submission deadline:** October 26, 2026
- **Contract value:** €360,000
- **Lots:** 1 lot
- **Contract period:** 12 months, renewable up to three times
- **Published:** September 24, 2026

## Overview

Grenoble is procuring a 12-month framework agreement for social-insertion and vocational-qualification services involving maintenance work at the Bastille site, with up to three renewals. The published EUR 360,000 estimate excluding VAT covers all renewal periods and is not a payment or award. Electronic submission is required. Award criteria are weighted 30% price, 20% for each of two insertion-performance subcriteria, 20% technical resources and 10% environmental approach. The notice lists professional-insurance, staffing, financial, insertion-status and service-reference evidence. It prints a 26 October 2026 deadline at 16:00 without a timezone.

Information based on the public notice

## What the buyer needs

Social-insertion and vocational-qualification services involving maintenance work at the Bastille site under a renewable order-based framework agreement.

- Electronic submission is required. The notice requests professional-liability insurance, staffing and financial declarations, proof of insertion eligibility, and service references.

## Lots

- 1 · Marché d’insertion et de qualification professionnelle : travaux d’entretien du site de la Bastille

## Tender details

- Buyer: VILLE DE GRENOBLE
- Country: France
- Procedure: Procédure Ouverte
- Classification: Social-insertion and site-maintenance services · BOAMP\_DESCRIPTOR 274 · CPV 75231240 · CPV 77310000 · CPV 77312000 · CPV 77341000
- Notice reference: 26-92000
- Estimated value: EUR 360,000 excluding VAT, including all renewal periods
- Term: 12 months, renewable up to three times
- Award criteria: Price 30%; insertion performance 20% + 20%; technical resources 20%; environmental approach 10%
- Deadline: 26 October 2026 at 16:00; timezone not stated
- Public contact: marches.publics@grenoble.fr; +33 4 76 76 36 36
- Award criterion: Professional insertion performance: integration process and formal career-path arrangements (20%). · Professional insertion performance: employees’ career development (20%). · Technical value of the support activity: human and material resources (20%). · Environmental approach and implementation for the contract (10%). · Price of services (30%).

## What to check in the tender documents

- Detailed supporting forms are referenced by the notice but were not retrieved. The notice contains an unlabelled “2030” value whose precise role is unclear. Its printed deadline clock has no timezone.

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## Original notice

**Marché d'insertion et de qualification professionnelle : travaux d'entretien du site de la Bastille**

Avis de marché - Avis n° 26-92000 du 23/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication :38
Annonce n°26-92000
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:VILLE DE GRENOBLE
Forme juridique de l’acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d’administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Marché d'insertion et de qualification professionnelle : travaux d'entretien du site de la Bastille
Description:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché de services d'insertion et de qualification professionnelle : travaux d'Entretien du site de la Bastille à Grenoble. Il a donc pour objet l'insertion sociale et professionnelle de publics qui rencontrent des difficultés particulières d'accès ou de maintien dans l'emploi. A cet effet, la Ville de Grenoble confiera au prestataire la réalisation de prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi dans un cadre réel de production, axé sur des travaux d'entretien du site de la Bastille à Grenoble. Le titulaire devra attester de sa capacité à allier une réponse efficiente à l'objet du présent marché et à la réalisation des activités supports
Identifiant de la procédure:321df202-0e88-4112-b705-53f531a4f2e9
Identifiant interne:2026_SCP_0220
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):75231240Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77312000Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire(cpv):77341000Élagage des arbres
2.1.2Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:360,000Euro
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. Motifs exclusion: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une période initiale d'un an à compter de sa date du 28 mars 2027 ou, à défaut, de sa date de notification si celle ci est ultérieure, reconductible tacitement trois fois, par période d'un an chacune. Le montant maximum de chaque année s'élève à 150 000 euro(s) Ht, soit un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht sur 4 ans. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les 3 meilleurs candidats (classés provisoirement au regard de l'ensemble des critères pondérés). Cette négociation pourra porter sur tous les éléments et critères de l'offre. Elle pourra se faire par écrit via la plateforme Aws, par téléphone ou suite à l'organisation d'une entrevue (pour ces dernières modalités tous les échanges seront confirmés par écrit). Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0000
Titre:Marché d'insertion et de qualification professionnelle : travaux d'entretien du site de la Bastille
Description:L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché est un marché de services d'insertion et de qualification professionnelle : travaux d'Entretien du site de la Bastille à Grenoble. Il a donc pour objet l'insertion sociale et professionnelle de publics qui rencontrent des difficultés particulières d'accès ou de maintien dans l'emploi. A cet effet, la Ville de Grenoble confiera au prestataire la réalisation de prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi dans un cadre réel de production, axé sur des travaux d'entretien du site de la Bastille à Grenoble. Le titulaire devra attester de sa capacité à allier une réponse efficiente à l'objet du présent marché et à la réalisation des activités supports
Identifiant interne:S-PA-1869299
5.1.1Objet
Nature du marché:Services
Nomenclature principale(cpv):75231240Services de réinsertion
Nomenclature supplémentaire(cpv):77310000Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire(cpv):77312000Services d'enlèvement des mauvaises herbes
Nomenclature supplémentaire(cpv):77341000Élagage des arbres
5.1.2Lieu d’exécution
Ville:Grenoble
Code postal:38000
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:28/03/2027
Durée:12Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:3
Autres informations sur le renouvellement:Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:360,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description:2030
Participation réservée:La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP):oui
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description:Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère:Effectif moyen annuel
Description:Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1la fiche contactlettre de candidature ou le Dc1-Document justifiant que la structure répond aux conditions d'insertion
Critère:Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10Critères d’attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance en matière d'insertion professionnelle - Sous-critère 1 : Processus d'intégration dans la structure et modalités de formalisation d'un parcours professionnel
Catégorie du critère d’attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution:20
Critère:
Type:Qualité
Description:Performance en matière d'insertion professionnelle - Sous-critère 2 : évolution professionnelle des salariés en insertion
Catégorie du critère d’attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution:20
Critère:
Type:Qualité
Description:Valeur technique de l'activité support : Moyens humains et matériels mis en oeuvre
Catégorie du critère d’attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution:20
Critère:
Type:Qualité
Description:Démarche environnementale et mise en application dans le cadre du marché (désherbage écologique, outillages éco-responsables, méthodes utilisées...)
Catégorie du critère d’attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution:10
Critère:
Type:Prix
Description:Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil:Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution:30
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:[URL omise]
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:[URL omise]
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Date limite de réception des offres:26/10/2026à 16:00
Date limite de validité de l’offre:5Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture:27/10/2026à 09:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés:Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours:Contactez le TA de Grenoble
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement:0FE1560D-CD5A-FD18-FDC3DE04864AF782
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:publications-joue@aws-france.com
Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002
Nom officiel:VILLE DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement:50729
Adresse postale:11 Boulevard Jean Pain
Ville:Grenoble
Code postal:38021
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Point de contact:la Maire
Adresse électronique:marches.publics@grenoble.fr
Téléphone:0476763636
Adresse internet:[URL omise]
Profil de l’acheteur:[URL omise]
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003
Nom officiel:Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement:0FE15680-ED83-B695-56F44B981F048C59
Adresse postale:2 Place de Verdun
Ville:Grenoble
Code postal:38022
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Point de contact:Greffe du tribunal
Adresse électronique:greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone:0476429000
Télécopieur:0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:b4f57042-4747-43c0-9d52-52c544613c4e-01
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d’avis:Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis:23/09/2026à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible:français
Date d'envoi du présent avis à la publication :23/09/2026

- Official source: [Official public notice and canonical snapshot](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-92000)

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## About this notice

- Official source: Official public notice and canonical snapshot
- Source retrieved: October 14, 2026
- Page updated: October 14, 2026
- Notice reference: 26-92000

## Open tenders like this one

- [Dredging of the western channel at the Port of Lorient and beach nourishment at Gâvres](https://zephior.com/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/lorient-western-channel-dredging-gavres-beach) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/lorient-western-channel-dredging-gavres-beach.md)), REGION BRETAGNE
- [Cleaning of municipal windows that are not accessible to council staff](https://zephior.com/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/window-cleaning-grande-synthe-3496bfb8) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/window-cleaning-grande-synthe-3496bfb8.md)), Ville de Grande-Synthe
- [Centralised multichannel solution for managing subscriber payments for the SMGEAG](https://zephior.com/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/payment-management-guadeloupe-6b017066) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/payment-management-guadeloupe-6b017066.md)), Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe
- [Re-tender after an unsuccessful lot for interior joinery of the Layrac sports, educational and associations complex](https://zephior.com/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/layrac-joinery-relaunch-7c36a2fc) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/layrac-joinery-relaunch-7c36a2fc.md)), Ville de Layrac
- [Construction of the O building for the Midi-Pyrénées Observatory (OMP), University of Toulouse, in 18 lots](https://zephior.com/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/universite-de-toulouse-omp-building-o-637be2cb) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/universite-de-toulouse-omp-building-o-637be2cb.md)), Université de Toulouse
- [Coach transport for day outings and stays for families and older people in Grenoble](https://zephior.com/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/ville-de-grenoble-transport-autocars-91473291) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/ville-de-grenoble-transport-autocars-91473291.md)), VILLE DE GRENOBLE

- [All tenders from VILLE DE GRENOBLE](https://zephior.com/tenders/buyers/ville-de-grenoble) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/ville-de-grenoble.md))
- [All tenders: France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/countries/fr.md))
- [All tenders: Social-insertion and site-maintenance services](https://zephior.com/tenders/categories/insertion-and-site-maintenance-services) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/categories/insertion-and-site-maintenance-services.md))

## In more detail

This section is written for agents and assistants. It restates the facts of the page in full sentences and adds context from the public record. Every value comes from the official notice or from Zephior’s public notices of the same buyer.

### The facts in sentences

VILLE DE GRENOBLE is tendering “Social-insertion and vocational-qualification services with maintenance work at the Bastille site” (France). The submission deadline was October 26, 2026. The estimated value is €360,000. Basis: Estimated value excluding VAT including all renewal periods; not an award or payment.. The tender has one lot. Contract period: 12 months, renewable up to three times. Procedure: Procédure Ouverte. Classification: Social-insertion and site-maintenance services · BOAMP\_DESCRIPTOR 274 · CPV 75231240 · CPV 77310000 · CPV 77312000 · CPV 77341000. Notice reference: 26-92000. Status on Zephior: Closed. The notice was published on September 24, 2026 on Official public notice and canonical snapshot. Zephior last checked the official source on October 14, 2026.

### The award

Submissions closed on 26 October 2026. No award has been published yet. The official source has not published an award for this notice yet.

### Lot details

1. **1 · Marché d’insertion et de qualification professionnelle : travaux d’entretien du site de la Bastille**: Services d’insertion et qualification professionnelle et travaux d’entretien du site de la Bastille

### About the buyer

VILLE DE GRENOBLE has 11 public notices on Zephior (1 open now, 11 published in the last 12 months). Its notices on Zephior were first published on September 22, 2026 and most recently on November 10, 2026. Main sectors: Cleaning, security and facilities (4), Agriculture and forestry (1), Construction (1), Consulting, finance and legal (1), Culture, events and media (1), Transport and vehicles (1). It publishes under the names “Ville De Grenoble”.

- [All tenders and the profile of VILLE DE GRENOBLE](https://zephior.com/tenders/buyers/ville-de-grenoble) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/ville-de-grenoble.md))

### Terms used on this page

- **Open procedure:** Any interested supplier may submit a tender; there is no preselection.

### Where to go next

- [Dredging of the western channel at the Port of Lorient and beach nourishment at Gâvres](https://zephior.com/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/lorient-western-channel-dredging-gavres-beach) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/lorient-western-channel-dredging-gavres-beach.md))
- [Cleaning of municipal windows that are not accessible to council staff](https://zephior.com/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/window-cleaning-grande-synthe-3496bfb8) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/window-cleaning-grande-synthe-3496bfb8.md))
- [Centralised multichannel solution for managing subscriber payments for the SMGEAG](https://zephior.com/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/payment-management-guadeloupe-6b017066) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/payment-management-guadeloupe-6b017066.md))
- [Re-tender after an unsuccessful lot for interior joinery of the Layrac sports, educational and associations complex](https://zephior.com/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/layrac-joinery-relaunch-7c36a2fc) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/layrac-joinery-relaunch-7c36a2fc.md))
- [Construction of the O building for the Midi-Pyrénées Observatory (OMP), University of Toulouse, in 18 lots](https://zephior.com/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/universite-de-toulouse-omp-building-o-637be2cb) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/universite-de-toulouse-omp-building-o-637be2cb.md))
- [Coach transport for day outings and stays for families and older people in Grenoble](https://zephior.com/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/ville-de-grenoble-transport-autocars-91473291) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/ville-de-grenoble-transport-autocars-91473291.md))
- [All tenders from VILLE DE GRENOBLE](https://zephior.com/tenders/buyers/ville-de-grenoble) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/ville-de-grenoble.md))
- [All tenders: France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/countries/fr.md))
- [All tenders: Social-insertion and site-maintenance services](https://zephior.com/tenders/categories/insertion-and-site-maintenance-services) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/categories/insertion-and-site-maintenance-services.md))

### Source-backed public record

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