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title: "Eure-et-Loir road surfacing and strengthening framework, 2027–2029"
canonical: "https://zephior.com/tenders/2dea5152-0cac-4b10-8a54-1045fa840aee/eure-et-loir-road-surfacing-framework-2027-2029"
last-updated: "2026-10-14T21:49:15.662457+00:00"
language: "en"
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[Tenders](https://zephior.com/tenders) › [France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) › [Conseil départemental d'Eure-et-Loir](https://zephior.com/tenders/buyers/conseil-departemental-d-eure-et-loir)

# Eure-et-Loir road surfacing and strengthening framework, 2027–2029

Conseil départemental d'Eure-et-Loir · France · Closed

## Outcome

Submissions closed on 6 November 2026. No award has been published yet.

- **Buyer:** Conseil départemental d'Eure-et-Loir
- **Place:** France
- **6 November 2026; the notice prints 12:00 but does not state a timezone:** November 6, 2026
- **Contract value:** €50,000,000
- **Lots:** 1 lot
- **Published:** September 23, 2026

## Overview

The Eure-et-Loir departmental council is tendering an open framework for resurfacing and strengthening departmental roads, followed by a first order-based contract divided into five geographical lots. The framework runs from 1 January 2027 (or later notification) through 31 December 2029, has no minimum and a EUR 50 million maximum, and may have up to five framework holders. Each of the five lots in the first subsequent contract has an EUR 8 million maximum and one contractor. The notice separately states an estimated value of EUR 50 million excluding VAT. Electronic submission is required, in French; variants are not allowed. The offer deadline is 6 November 2026 at 12:00, with no timezone stated.

Information based on the public notice

## What the buyer needs

- Electronic submission is required; offers must be in French. Variants are not allowed.

## Lots

- LOT-0000 · Accord-cadre 2027–2029; first subsequent contract divided into five geographical lots

## Tender details

- Buyer: Conseil départemental d'Eure-et-Loir
- Country: France
- Procedure: Procédure Ouverte
- Classification: Road construction · BOAMP\_DESCRIPTOR 365 · BOAMP\_DESCRIPTOR 366 · CPV 45233140 · CPV 45233220
- Notice reference: 26-91888
- Framework ceiling: EUR 50,000,000 excluding VAT; no minimum; maximum five framework holders
- First subsequent contract: Five geographical lots, each capped at EUR 8,000,000 excluding VAT and awarded to one contractor
- Estimated value: EUR 50,000,000 excluding VAT (also the framework ceiling)

## What to check in the tender documents

- The individual geographical lot names and detailed work specifications are in the procurement documents; the notice extract does not reproduce them.

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## Original notice

**ACCORD-CADRE 2027-2029 - REALISATION DES ENROBES (COUCHES DE ROULEMENT ET RENFORCEMENTS) SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES ET MARCHE SUBSEQUENT N°1 A BONS DE COMMANDE AVEC LOTS GEOGRAPHIQUES : REALISATIO**

Département(s) de publication : 28
Annonce n° 26-91888


Section 1 - Acheteur
     1.1 Acheteur
           Nom officiel : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

           Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

           Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure
     2.1 Procédure
           Titre : ACCORD-CADRE 2027-2029 - REALISATION DES ENROBES (COUCHES DE ROULEMENT
           ET RENFORCEMENTS) SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES ET MARCHE SUBSEQUENT N°1 A
           BONS DE COMMANDE AVEC LOTS GEOGRAPHIQUES : REALISATION DES ENROBES (COUCHES
           DE ROULEMENT ET RENFORCEMENTS) SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES

           Description : La présente consultation concerne l'accord-cadre, passé en application des
           articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, et son premier
           marché subséquent. L'accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum de
           50 000 000,00 euro(s) H.T pour toute sa durée, attribué à 5 titulaires maximum, est conclu pour
           une durée courant à compter du 1er janvier 2027 (ou de sa date de notification si postérieure)
           jusqu'au 31 décembre 2029. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les
           marchés subséquents pourront revêtir toutes les formes notamment marché ordinaire ou
           accord-cadre à bons de commande. Le premier marché subséquent, à bons de commande, est
           alloti en 5 lots géographiques. Il est sans montant minimum et avec un montant maximum de 8
           000 000,00 euro(s) H.T par lot pour toute sa durée, courant à compter du 1er janvier 2027 (ou
           de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2029. Chacun des 5 lots du
           marché subséquent N°1 est mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

           Identifiant de la procédure : acd74558-62e1-4d90-822f-9895a5dcec8d

           Identifiant interne : 2026-146_150

           Type de procédure : Ouverte

           La procédure est accélérée : non

           2.1.1 Objet

                                                      1/7
               Nature du marché : Marché de travaux

               Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes

               Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers

         2.1.2 Lieu d’exécution
               Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )

               Pays : France

         2.1.3 Valeur
               Valeur estimée hors TVA : 50,000,000 Euro

         2.1.4 Informations générales
               Informations complémentaires : Il n'est pas imposé de forme de groupement. Toutefois,
               en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique, le mandataire
               du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres. Les prestations seront
               financées selon les modalités suivantes : règlement par mandat administratif,
               financement prévu au budget principal du Conseil départemental. Les sommes dues au
               (x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre
               seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des
               factures ou des demandes de paiement équivalentes

               Base juridique :

               Directive 2014/24/UE


Section 5 - Lot
    5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
         Titre : ACCORD-CADRE 2027-2029 - REALISATION DES ENROBES (COUCHES DE ROULEMENT
         ET RENFORCEMENTS) SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES ET MARCHE SUBSEQUENT N°1 A
         BONS DE COMMANDE AVEC LOTS GEOGRAPHIQUES : REALISATION DES ENROBES (COUCHES
         DE ROULEMENT ET RENFORCEMENTS) SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES

         Description : La présente consultation concerne l'accord-cadre, passé en application des
         articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, et son premier
         marché subséquent. L'accord-cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum de
         50 000 000,00 euro(s) H.T pour toute sa durée, attribué à 5 titulaires maximum, est conclu pour
         une durée courant à compter du 1er janvier 2027 (ou de sa date de notification si postérieure)
         jusqu'au 31 décembre 2029. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les
         marchés subséquents pourront revêtir toutes les formes notamment marché ordinaire ou
         accord-cadre à bons de commande. Le premier marché subséquent, à bons de commande, est
         alloti en 5 lots géographiques. Il est sans montant minimum et avec un montant maximum de 8
         000 000,00 euro(s) H.T par lot pour toute sa durée, courant à compter du 1er janvier 2027 (ou
         de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2029. Chacun des 5 lots du
         marché subséquent N°1 est mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

         Identifiant interne : T-PF-1878109

         5.1.1 Objet
               Nature du marché : Marché de travaux

               Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes


                                                   2/7
     Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233140 Travaux routiers

     Options :
           Description des options : Le pouvoir adjudicateur pourra confier aux titulaires de
           l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la
           commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet
           la réalisation de prestations similaires


5.1.2 Lieu d’exécution
     Adresse postale : Département d'Eure-et-Loir

     Ville : chartres

     Code postal : 28000

     Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )

     Pays : France

     Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
     Date de début : 01/01/2027

     Date de fin de durée : 31/12/2029

5.1.5 Valeur
     Valeur estimée hors TVA : 50,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales
     Il s’agit d’un marché récurrent

     Description : Le calendrier n'est pas connu à ce jour

     Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

     Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

     Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
     Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

     Objectif social promu : Autre

5.1.11 Documents de marché
     Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.
     cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1878109

     Canal de communication ad hoc :
           Nom : AW Solutions


5.1.12 Conditions du marché public
     Conditions de présentation :
           Présentation par voie électronique : Requise

                                           3/7
                    Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
                    fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1878109

                    Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être
                    présentées : français

                    Catalogue électronique : Non autorisée

                    Variantes : Non autorisée

                    Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

                    Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

              Informations relatives à l’ouverture publique :
                    Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

              Conditions du marché :
                    Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés :
                    Non

                    Facturation en ligne : Requise

                    La commande en ligne sera utilisée : non

                    Le paiement en ligne sera utilisé : non


         5.1.15 Techniques
              Accord-cadre :
                    Accord-cadre, avec remise en concurrence

                    Nombre maximal de participants : 5

              Informations sur le système d’acquisition dynamique :
                    Pas de système d’acquisition dynamique


         5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
              Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif d'Orléans

              Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

              Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux
              candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12
              du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du
              contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être
              exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction
              ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois
              suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

              Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de
              passation de marché : Conseil départemental d'Eure-et-Loir


Section 8 - Organisations
    8.1 ORG-0001


                                                     4/7
     Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

     Numéro d’enregistrement : 09731217-E1A8-6B66-8E52BCCCD1D22D7D

     Ville : Seyssinet-Pariset

     Code postal : 38170

     Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

     Pays : France

     Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

     Téléphone : +33480041260

     Rôles de cette organisation :
           TED eSender


8.1 ORG-0002
     Nom officiel : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

     Numéro d’enregistrement : 12164

     Adresse postale : Direction des affaires juridiques - Service de l'achat public Place Châtelet

     Ville : Chartres

     Code postal : 28028

     Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )

     Pays : France

     Point de contact : Le Président

     Adresse électronique : achatpublic@eurelien.fr

     Téléphone : 0237235842

     Adresse internet : http://www.eurelien.fr

     Profil de l’acheteur : https://eurelien.fr/mon-departement/marches-publics/

     Rôles de cette organisation :
           Acheteur


8.1 ORG-0003
     Nom officiel : Conseil départemental d'Eure-et-Loir

     Numéro d’enregistrement : 09731237-BE6B-F119-DB4CCBCB34259447

     Adresse postale : Esplanade Martial Taugourdeau - 3 ter rue Philarète Chasles

     Ville : Mainvilliers

     Code postal : 28300

     Subdivision pays (NUTS) : Eure-et-Loir ( FRB02 )

     Pays : France


                                                 5/7
     Point de contact : Direction des affaires juridiques - Service de l'achat public

     Adresse électronique : achatpublic@eurelien.fr

     Téléphone : 0237235842

     Rôles de cette organisation :
           Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de
           passation de marché


8.1 ORG-0004
     Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans

     Numéro d’enregistrement : 0973124E-B185-555B-28106F1E3AB0F944

     Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie

     Ville : Orléans

     Code postal : 45057

     Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

     Pays : France

     Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr

     Téléphone : 0238775900

     Télécopieur : 0238538516

     Rôles de cette organisation :
           Organisation chargée des procédures de recours


8.1 ORG-0005
     Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans

     Numéro d’enregistrement : 0973127E-DA56-B894-F3C4442E697E2C8A

     Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie

     Ville : Orléans

     Code postal : 45057

     Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

     Pays : France

     Point de contact : Service Médiation

     Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr

     Téléphone : 0238775900

     Télécopieur : 0238538516

     Rôles de cette organisation :
           Organisation chargée des procédures de médiation



                                                  6/7
     Informations relatives à l’avis
           Identifiant/version de l’avis : 792182d8-863f-4932-947f-f7d94fd7fe57 - 01

           Type de formulaire : Mise en concurrence

           Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

           Date d’envoi de l’avis : 23/09/2026 à 12:10

           Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français


Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2026




                                                      7/7

- Official source: [BOAMP](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-91888)
- [Official notice PDF](https://www.boamp.fr/telechargements/FILES/PDF/2026/09/26-91888.pdf)

## Understand this procurement.

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- Understand the requirements
- Find the evidence you need
- Prepare your response

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## About this notice

- Official source: BOAMP
- Source retrieved: October 14, 2026
- Page updated: October 14, 2026
- Notice reference: 26-91888

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## In more detail

This section is written for agents and assistants. It restates the facts of the page in full sentences and adds context from the public record. Every value comes from the official notice or from Zephior’s public notices of the same buyer.

### The facts in sentences

Conseil départemental d'Eure-et-Loir is tendering “Eure-et-Loir road surfacing and strengthening framework, 2027–2029” (France). The submission deadline was November 6, 2026. The estimated value is €50,000,000. Basis: Estimated value stated excluding VAT; the same EUR 50,000,000 is also the published framework maximum.. The tender has one lot. Procedure: Procédure Ouverte. Classification: Road construction · BOAMP\_DESCRIPTOR 365 · BOAMP\_DESCRIPTOR 366 · CPV 45233140 · CPV 45233220. Notice reference: 26-91888. Status on Zephior: Closed. The notice was published on September 23, 2026 on BOAMP. Zephior last checked the official source on October 14, 2026.

### The award

Submissions closed on 6 November 2026. No award has been published yet. The official source has not published an award for this notice yet.

Conseil départemental d'Eure-et-Loir has 2 named awards on Zephior; the most recent:

- [Land reallotment and agricultural, forestry and environmental development in Digny, Ardelles and Jaudrais](https://zephior.com/tenders/86d886b2-03ff-48bd-809b-10ec2881afed/eure-et-loir-land-reallotment-digny-ardelles-jaudrais) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/86d886b2-03ff-48bd-809b-10ec2881afed/eure-et-loir-land-reallotment-digny-ardelles-jaudrais.md)): TECHNIQUES TOPO, €491,282
- [Motor-cultivation equipment and related supplies — lot 2](https://zephior.com/tenders/bcf27bc2-b92f-4522-9e54-344aaf60a2d0/fourniture-de-materiel-de-motoculture-pieces-detachees-et-services-associes-lot-2-materiel-thermique) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/bcf27bc2-b92f-4522-9e54-344aaf60a2d0/fourniture-de-materiel-de-motoculture-pieces-detachees-et-services-associes-lot-2-materiel-thermique.md)): CHARTRES MOTOCULTURE, €191,059.38

### Lot details

1. **LOT-0000 · Accord-cadre 2027–2029; first subsequent contract divided into five geographical lots**: Five geographical lots; each has a maximum value of EUR 8,000,000 excluding VAT over the full term and a single contractor. The individual geographical lot titles are not given in this notice extract.

### About the buyer

Conseil départemental d'Eure-et-Loir has 8 public notices on Zephior (0 open now, 8 published in the last 12 months). Its notices on Zephior were first published on May 22, 2026 and most recently on October 9, 2026. The notices name 2 awards, 0 of them in the last 12 months. Main sectors: Construction (2), Engineering and architecture (1), Environment, water and waste (1), Cleaning, security and facilities (1), Machinery and equipment (1). It publishes under the names “Conseil départemental d'Eure-et-Loir”.

- [All tenders and the profile of Conseil départemental d'Eure-et-Loir](https://zephior.com/tenders/buyers/conseil-departemental-d-eure-et-loir) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/conseil-departemental-d-eure-et-loir.md))

### Terms used on this page

- **Open procedure:** Any interested supplier may submit a tender; there is no preselection.
- **Framework agreement:** An agreement that fixes the terms for contracts the buyer will call off later during its term.

### Where to go next

- [Roundabout on RD19 and Léman–Mont Blanc cycle route link at Arenthon–Saint-Pierre-en-Faucigny](https://zephior.com/tenders/932fab3a-4131-403e-aaf3-d620ef62c62b/roundabout-on-rd19-and-l-man-mont-blanc-cycle-route-link-at-arenthon-saint-pierre-en-faucigny) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/932fab3a-4131-403e-aaf3-d620ef62c62b/roundabout-on-rd19-and-l-man-mont-blanc-cycle-route-link-at-arenthon-saint-pierre-en-faucigny.md))
- [Dredging of the western channel at the Port of Lorient and beach nourishment at Gâvres](https://zephior.com/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/lorient-western-channel-dredging-gavres-beach) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/lorient-western-channel-dredging-gavres-beach.md))
- [Cleaning of municipal windows that are not accessible to council staff](https://zephior.com/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/window-cleaning-grande-synthe-3496bfb8) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/window-cleaning-grande-synthe-3496bfb8.md))
- [Centralised multichannel solution for managing subscriber payments for the SMGEAG](https://zephior.com/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/payment-management-guadeloupe-6b017066) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/payment-management-guadeloupe-6b017066.md))
- [Re-tender after an unsuccessful lot for interior joinery of the Layrac sports, educational and associations complex](https://zephior.com/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/layrac-joinery-relaunch-7c36a2fc) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/layrac-joinery-relaunch-7c36a2fc.md))
- [Construction of the O building for the Midi-Pyrénées Observatory (OMP), University of Toulouse, in 18 lots](https://zephior.com/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/universite-de-toulouse-omp-building-o-637be2cb) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/universite-de-toulouse-omp-building-o-637be2cb.md))
- [All tenders from Conseil départemental d'Eure-et-Loir](https://zephior.com/tenders/buyers/conseil-departemental-d-eure-et-loir) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/buyers/conseil-departemental-d-eure-et-loir.md))
- [All tenders: France](https://zephior.com/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/countries/fr.md))
- [All tenders: Road construction](https://zephior.com/tenders/categories/road-construction) ([Markdown](https://zephior.com/tenders/categories/road-construction.md))

### Source-backed public record

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    "name": "Conseil départemental d'Eure-et-Loir"
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      "fr": "Valeur estimée hors TVA ; le même montant de 50 000 000 EUR constitue également le plafond publié de l’accord-cadre."
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    "title": "ACCORD-CADRE 2027-2029 - REALISATION DES ENROBES (COUCHES DE ROULEMENT ET RENFORCEMENTS) SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES ET MARCHE SUBSEQUENT N°1 A BONS DE COMMANDE AVEC LOTS GEOGRAPHIQUES : REALISATIO",
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    "language": "fr",
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    "description": "Nature: Avis de marché. Famille: Marchés européens. Etat: INITIAL",
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        "description": "Five geographical lots; each has a maximum value of EUR 8,000,000 excluding VAT over the full term and a single contractor. The individual geographical lot titles are not given in this notice extract."
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