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title: "Évaluation et capitalisation du programme UE APV-FLEGT"
canonical: "https://zephior.com/fr/tenders/da808680-cd2b-45cf-8679-2800fb2deca2/evaluation-et-capitalisation-du-programme-ue-apv-flegt"
last-updated: "2026-11-06T11:00:00+00:00"
language: "fr"
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[Appels d’offres](https://zephior.com/fr/tenders) › [France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) › [Agence Française du développement](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/agence-francaise-de-developpement-fr)

# Évaluation et capitalisation du programme UE APV-FLEGT

Agence Française de Développement · France · Clôturé

## Résultat

Le dépôt des offres a pris fin le 13 novembre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée.

- **Acheteur:** Agence Française de Développement
- **Lieu:** France
- **13 novembre 2026 à 12 h 00 (UTC+01:00), selon l’avis.:** 13 novembre 2026 à 11:00 UTC
- **Montant du marché:** Non précisé dans l’avis
- **Lots:** 1 lot
- **Publié le:** 11 octobre 2026

## Vue d’ensemble

L’Agence Française de Développement lance une mission d’évaluation et de capitalisation du programme UE APV-FLEGT. Les travaux se dérouleront au siège du bureau d’études international ainsi qu’au Ghana, au Guyana, au Honduras, au Liberia et en République du Congo. L’avis prévoit une durée de 13 mois et indique un financement européen. Les offres doivent être déposées par voie électronique en français ; le prix et la qualité sont évalués selon les modalités détaillées dans les documents français de consultation. Date limite : 13 novembre 2026 à 12 h 00, UTC+01.

Informations fondées sur l’avis public

## Ce dont l’acheteur a besoin

Évaluer et capitaliser les enseignements du programme UE APV-FLEGT. La mission est conduite depuis le siège d’un bureau d’études international et dans les cinq pays cités : Ghana, Guyana, Honduras, Liberia et République du Congo. L’avis publié fixe la durée du marché à 13 mois.

- Dépôt électronique ; le français est la langue indiquée pour les offres.
- Le prix et la qualité sont les critères d’attribution ; les méthodes détaillées et critères de sélection figurent dans les documents de consultation français séparés.

## Lots

- LOT-0001 · Evaluation and capitalisation of the EU APV-FLEGT programme

## Détails du marché

- Acheteur: Agence Française de Développement
- Pays: France
- Procédure: open
- Classification: Évaluation de programme et conseil · CPV 71241000 · CPV 90513200
- Référence de l’avis: 702676-2026
- Durée du marché: 13 mois
- Pays d’exécution: Ghana, Guyana, Honduras, Liberia and the Republic of the Congo
- Date limite: 13 novembre 2026 à 12 h 00 (UTC+01:00)

## Points à vérifier dans les documents du marché

- L’avis ne détaille ni la méthode d’évaluation, ni les livrables, ni les seuils d’éligibilité, ni la valeur estimée. Il renvoie aux documents de consultation séparés, qui n’ont pas été consultés.

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## Avis original

**Réalisation de l’évaluation et de la capitalisation du programme UE APV FLEGT**

See the notice on TED website

   702676-2026 - Mise en concurrence
   France – Études de faisabilité, service de conseil, analyse – Réalisation de l’évaluation et de la
   capitalisation du programme UE APV FLEGT
   OJ S 197/2026 12/10/2026
   Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
   Services


   1. Acheteur

      1.1. Acheteur
           Nom officiel: Agence Française du développement
           Adresse électronique: metehmbiema.ext@afd.fr
           Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
           Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques

   2. Procédure

      2.1. Procédure
           Titre: Réalisation de l’évaluation et de la capitalisation du programme UE APV FLEGT
           Description: Réalisation de l’évaluation et de la capitalisation du programme UE APV FLEGT
           Identifiant de la procédure: 84ba315c-57a5-43ee-8fe4-e2a996836e43
           Identifiant interne: ARB-2026-0338
           Type de procédure: Ouverte
           La procédure est accélérée: non

     2.1.1. Objet
            Nature principale du marché: Services
            Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
            Nomenclature complémentaire (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides
            urbains

     2.1.2. Lieu d’exécution
            Pays: Ghana
            Informations complémentaires: Lieu d'exécution: Siège du bureau d’études
            (INTERNATIONAL) et dans les 5 pays concernés par l’évaluation (Ghana, Guyana, Honduras,
            Libéria, République du Congo)

     2.1.4. Informations générales
            Base juridique:
            Directive 2014/24/UE
            Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: CF DCE

     2.1.6. Motifs d’exclusion
            Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

   5. Lot

      5.1. Lot: LOT-0001
           Titre: Réalisation de l’évaluation et de la capitalisation du programme UE APV FLEGT


702676-2026                                                                                             Page 1/5
              Description: Réalisation de l’évaluation et de la capitalisation du programme UE APV FLEGT
              Identifiant interne: ARB-2026-0338

     5.1.1. Objet
            Nature principale du marché: Services
            Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
            Nomenclature complémentaire (cpv): 90513200 Services d'élimination de déchets solides
            urbains

     5.1.2. Lieu d’exécution
            Pays: Ghana
            Informations complémentaires: Lieu d'exécution: Siège du bureau d’études
            (INTERNATIONAL) et dans les 5 pays concernés par l’évaluation (Ghana, Guyana, Honduras,
            Libéria, République du Congo)

     5.1.3. Durée estimée
            Durée: 13 Mois

     5.1.6. Informations générales
            Participation réservée:
            La participation n’est pas réservée.
            Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
            Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

     5.1.9. Critères de sélection
            Sources des critères de sélection: Document de marché

   5.1.10. Critères d’attribution
           Critère:
           Type: Prix
           Description: Les critères et méthodes sont décrits dans le DCE
           Critère:
           Type: Qualité
           Description: Les critères et méthodes sont décrits dans le DCE
           Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:
           Les méthodes sont décrites dans le DCE

   5.1.11. Documents de marché
           Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
           Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.
           EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3050749&orgAcronyme=c8v

   5.1.12. Conditions du marché public
           Conditions de soumission:
           Soumission par voie électronique: Requise
           Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.
           EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3083184&orgAcronyme=c8v
           Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être
           présentées: français, français
           Catalogue électronique: Non autorisée
           Date limite de réception des offres: 13/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe
           centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
           Durée de validité des offres: 210 Jours

702676-2026                                                                                           Page 2/5
              Conditions du marché:
              Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
              Facturation électronique: Requise
              La commande en ligne sera utilisée: oui
              Le paiement électronique sera utilisé: oui

   5.1.15. Techniques
           Accord-cadre:
           Pas d’accord-cadre
           Informations sur le système d’acquisition dynamique:
           Pas de système d’acquisition dynamique

   5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours
           Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
           Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux
           Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de
           fiscalité, est applicable au lieu d'exécution: Agence Française du développement
           Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de
           protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution: Agence Française du
           développement
           Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de
           protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution: Agence
           Française du développement
           Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
           marché: Agence Française du développement
           Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agence Française du
           développement
           Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal
           Administratif de Paris
           Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Agence Française du
           développement
           Organisation qui traite les offres: Agence Française du développement

   8. Organisations

      8.1. ORG-0001
           Nom officiel: Agence Française du développement
           Numéro d’enregistrement: 7756559900129
           Département: Agence Française du développement
           Adresse postale: 5 rue Roland Barthes
           Ville: Paris
           Code postal: 75012
           Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
           Pays: France
           Point de contact: DAG
           Adresse électronique: metehmbiema.ext@afd.fr
           Téléphone: 0153443131
           Adresse internet: www.afd.fr
           Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
           Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/


702676-2026                                                                                          Page 3/5
              Rôles de cette organisation:
              Acheteur
              Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de
              marché
              Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
              Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
              Organisation qui traite les offres
              Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de
              fiscalité, est applicable au lieu d'exécution
              Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de
              protection de l’environnement, est applicable au lieu d'exécution
              Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de
              protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu d'exécution

      8.1. ORG-0002
           Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
           Numéro d’enregistrement: 17750005500013
           Département: Tribunal Administratif de Paris
           Adresse postale: 7 rue de Jouy
           Ville: Paris
           Code postal: 75004
           Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
           Pays: France
           Point de contact: TA PARIS
           Adresse électronique: greffe.ta@juradm.fr
           Téléphone: 01 44 59 44 00
           Adresse internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr
           Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.paris.tribunal-administratif.fr
           Rôles de cette organisation:
           Organisation chargée des procédures de recours
           Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

      8.1. ORG-0000
           Nom officiel: Publications Office of the European Union
           Numéro d’enregistrement: PUBL
           Ville: Luxembourg
           Code postal: 2417
           Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
           Pays: Luxembourg
           Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
           Téléphone: +352 29291
           Adresse internet: https://op.europa.eu
           Rôles de cette organisation:
           TED eSender

   Informations relatives à l’avis

              Identifiant/version de l’avis: dc7f2f6c-006d-400e-865b-8d040a522ce9 - 01
              Type de formulaire: Mise en concurrence
              Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire


702676-2026                                                                                             Page 4/5
              Sous-type d’avis: 16
              Date d’envoi de l’avis: 09/10/2026 10:17:42 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
              Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
              Numéro de publication de l’avis: 702676-2026
              Numéro de publication au JO S: 197/2026
              Date de publication: 12/10/2026




702676-2026                                                                                        Page 5/5

- Source officielle: [TED - Tenders Electronic Daily](https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/702676-2026)
- [Avis officiel au format PDF](https://ted.europa.eu/fr/notice/702676-2026/pdf)

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- Trouver les preuves nécessaires
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## À propos de cet avis

- Source officielle: TED - Tenders Electronic Daily
- Source consultée: 14 octobre 2026
- Page mise à jour: 6 novembre 2026
- Référence de l’avis: 702676-2026

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## En détail

Cette section est rédigée pour les agents et assistants. Elle reprend les faits de la page en phrases complètes et ajoute le contexte des données publiques. Chaque valeur provient de l’avis officiel ou des avis publics du même acheteur sur Zephior.

### Les faits en phrases

Agence Française de Développement met en concurrence « Évaluation et capitalisation du programme UE APV-FLEGT » (France). La date limite de remise des offres était le 13 novembre 2026 à 11:00 UTC. La source n’indique pas de valeur estimée. Le marché comporte un lot. Procédure : open. Classification : Évaluation de programme et conseil · CPV 71241000 · CPV 90513200. Référence de l’avis : 702676-2026. Statut sur Zephior : Clôturé. L’avis a été publié le 11 octobre 2026 sur TED - Tenders Electronic Daily. Zephior a vérifié la source officielle pour la dernière fois le 14 octobre 2026.

### L’attribution

Le dépôt des offres a pris fin le 13 novembre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée. La source officielle n’a pas encore publié d’attribution pour cet avis.

### Détail des lots

1. **LOT-0001 · Evaluation and capitalisation of the EU APV-FLEGT programme**: Programme-level evaluation and learning/capitalisation assignment delivered from an international consultancy office and across Ghana, Guyana, Honduras, Liberia and the Republic of the Congo.

### À propos de l’acheteur

Agence Française du développement compte 4 avis publics sur Zephior (ouverts actuellement : 0, publiés au cours des 12 derniers mois : 4). Ses avis sur Zephior ont été publiés pour la première fois le 23 septembre 2026 et en dernier le 4 novembre 2026. Principaux secteurs : Conseil, finance et juridique (1), Éducation et formation (1). Il publie sous les noms “Agence Française du développement”.

- [Tous les appels d’offres et le profil de Agence Française du développement](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/agence-francaise-de-developpement-fr) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/agence-francaise-de-developpement-fr.md))

### Termes utilisés sur cette page

- **Procédure ouverte:** Tout fournisseur intéressé peut remettre une offre ; il n’y a pas de présélection.

### Pour aller plus loin

- [Dragage de la passe ouest du port de Lorient et rechargement de la grande plage de Gâvres](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage.md))
- [Entretien des vitres inaccessibles au personnel communal](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal.md))
- [Solution centralisée multicanale de gestion des encaissements des abonnés du SMGEAG](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du.md))
- [Relance après infructueux du lot « menuiseries intérieures » du complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif.md))
- [Construction du bâtiment O pour l'Observatoire Midi-Pyrénées (OMP), Université de Toulouse, en 18 lots](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de.md))
- [Transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées à Grenoble](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours.md))
- [Tous les appels d’offres de Agence Française du développement](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/agence-francaise-de-developpement-fr) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/agence-francaise-de-developpement-fr.md))
- [Tous les appels d’offres : France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr.md))
- [Tous les appels d’offres : Évaluation de programme et conseil](https://zephior.com/fr/tenders/categories/programme-evaluation) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/categories/programme-evaluation.md))

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