# Public tenders

Canonical results: https://zephior.com/fr/tenders?categories=software-supply

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title: "Accord-cadre de logiciels standard"
canonical: "https://zephior.com/fr/tenders/fde8e4ea-c6a8-4cf7-bc91-f4cf31d35620/framework-agreement-standard-software-itscare"
last-updated: 2026-10-13T20:09:08.877823+00:00
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# Accord-cadre de logiciels standard

ITSCare recherche un fournisseur unique pour un accord-cadre portant sur des logiciels standard de différents éditeurs et, si nécessaire, leur maintenance. La durée initiale est de 12 mois, avec deux prolongations facultatives de 12 mois. Les offres doivent être déposées par voie électronique en allemand. L’avis officiel TED fixe l’échéance au 2 novembre 2026 à 12 h 00 UTC+01:00, tandis que la fiche de l'avis indique une échéance antérieure différente. L’avis exige notamment un extrait récent du registre du commerce, une assurance de responsabilité aux montants précisés ou un engagement signé à la souscrire, ainsi que des seuils de chiffre d’affaires, d’effectifs et de références européennes. Aucun montant du marché n’est indiqué.

- Status: open
- Country: DE
- Buyer: ITSCare - IT-Services für den Gesundheitsmarkt GbR
- Submission deadline: 2026-11-02T12:00:00+01:00 (instant)
- Original notice: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/684306-2026
- Source checked: 2026-10-13T20:06:08.337059Z

## Source-backed public facts

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    "title": "Accord-cadre de logiciels standard",
    "summary": "ITSCare recherche un fournisseur unique pour un accord-cadre portant sur des logiciels standard de différents éditeurs et, si nécessaire, leur maintenance. La durée initiale est de 12 mois, avec deux prolongations facultatives de 12 mois. Les offres doivent être déposées par voie électronique en allemand. L’avis officiel TED fixe l’échéance au 2 novembre 2026 à 12 h 00 UTC+01:00, tandis que la fiche de l'avis indique une échéance antérieure différente. L’avis exige notamment un extrait récent du registre du commerce, une assurance de responsabilité aux montants précisés ou un engagement signé à la souscrire, ainsi que des seuils de chiffre d’affaires, d’effectifs et de références européennes. Aucun montant du marché n’est indiqué.",
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        "L’avis n’indique ni valeur estimée, ni budget de base, ni montant attribué.",
        "L’avis officiel et la fiche de l'avis indiquent des échéances différentes ; la date en vigueur devrait être confirmée auprès de l’acheteur.",
        "L’avis renvoie aux documents de consultation confidentiels disponibles sur la plateforme ; leur contenu n’a pas été examiné ici."
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        "Dépôt électronique en allemand.",
        "Fournir un extrait du registre du commerce ou une preuve équivalente datant de moins de trois mois.",
        "Justifier les garanties d’assurance de responsabilité indiquées ou fournir un engagement signé à souscrire cette assurance en cas d’attribution. Montants minimaux : dommages corporels, 1 000 000 EUR par sinistre et 1 500 000 EUR au total par contrat ; dommages matériels, 500 000 EUR par sinistre et 1 000 000 EUR au total par contrat ; pertes financières, 100 000 EUR par sinistre et 200 000 EUR au total par contrat.",
        "Justifier un chiffre d’affaires brut annuel d’au moins 600 000 EUR dans l’UE pour des produits logiciels, hors produits Microsoft, au cours de chacune des trois dernières années financières achevées.",
        "Déclarer une moyenne d’au moins dix salariés permanents pour chacune des trois dernières années financières achevées.",
        "Fournir au moins trois références comparables dans l’UE, exécutées pendant au moins un an au cours des trois dernières années ; deux références doivent porter sur un volume comparable ou supérieur.",
        "Fournir une déclaration sur l’absence des motifs d’exclusion obligatoires et facultatifs des §§123 et 124 GWB, y compris, le cas échéant, pour les membres du groupement, entités mobilisées et sous-traitants."
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    "text": "684306-2026 - Wettbewerb\nDeutschland – Softwarepaket und Informationssysteme – Rahmenvertrag Standard-Software\nOJ S 192/2026 05/10/2026\nAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung\nLieferleistungen\n\n1. Beschaffer\n1.1. Beschaffer\nOffizielle Bezeichnung: ITSCare - IT-Services für den Gesundheitsmarkt GbR\nE-Mail: vergabestelle.ffm@itscare.de\nRechtsform des Erwerbers: Öffentliches Unternehmen\nTätigkeit des öffentlichen Auftraggebers: Gesundheit\n\n2. Verfahren\n2.1. Verfahren\nTitel: Rahmenvertrag Standard-Software\nBeschreibung: Der Auftrag umfasst den Abschluss eines Rahmenvertrages mit einem\nUnternehmen über die Lieferung von Standard-Software und ggf. dazu gehörige Pflege.\nKennung des Verfahrens: e9824412-e9d4-47d6-a59f-dafd8c8bb34f\nInterne Kennung: IC-GB1-065\nVerfahrensart: Offenes Verfahren\nDas Verfahren wird beschleunigt: nein\n2.1.1. Zweck\nArt des Auftrags: Lieferleistungen\nHaupteinstufung (cpv): 48000000 Softwarepaket und Informationssysteme\n2.1.2. Erfüllungsort\nLand, Gliederung (NUTS): Frankfurt am Main, Kreisfreie Stadt (DE712)\nLand: Deutschland\n2.1.4. Allgemeine Informationen\nZusätzliche Informationen: #Bekanntmachungs-ID: CXP4YHAM2AE# - Die Vergabeunterlagen\nsind auf der Vergabeplattform in einem ZIP-Ordner in der Rubrik \"Vergabeunterlagen\" unter\n\"Sonstiges\" abgelegt. - Die bereitgestellten Vergabeunterlagen stellen Eigentum des\nAuftraggebers dar und dürfen ausschließlich zur Erstellung eines Angebotes verwendet\nwerden. Jede Veröffentlichung und Weitergabe - auch auszugsweise - an Dritte ist\ngrundsätzlich untersagt und darf nur mit ausdrücklicher schriftlicher Genehmigung des\nAuftraggebers erfolgen. Sollte der potentielle Bieter kein Angebot einreichen, sind die\nVergabeunterlagen und Kopien davon unverzüglich und unaufgefordert vollständig zu\nvernichten/löschen. Der Auftraggeber behält sich vor, sich diese Vernichtung/Löschung\nschriftlich vom Bieter bestätigen zu lassen. - Die in dieser Ausschreibung dargestellten\nInformationen / Unterlagen sind vertraulich zu behandeln.\nRechtsgrundlage:\nRichtlinie 2014/24/EU\nvgv -\n\n684306-2026\n\n2.1.6. Ausschlussgründe\nQuellen der Ausschlussgründe: Bekanntmachung, Auftragsunterlagen\nVerstoß gegen die in den rein innerstaatlichen Ausschlussgründen verankerten\nVerpflichtungen: Es gelten die in §§ 123 und 124 GWB aufgeführten zwingenden und\nfakultativen Ausschlussgründe. Der Bieter muss mit dem Angebot eine Eigenerklärung über\nderen Nichtvorliegen einreichen, ggf. auch für weitere Unternehmen (Bietergemeinschaft /\nEignungsleihe / Unterauftragnehmer).\n\n5. Los\n5.1. Los: LOT-0001\nTitel: Rahmenvertrag Standard-Software\nBeschreibung: Der Auftrag umfasst den Abschluss eines Rahmenvertrages mit einem\nUnternehmen für eine Laufzeit von 12 Monaten (zzgl. zweimalige Verlängerungsoption um\njeweils 12 Monate) über die Lieferung von Standard-Software verschiedener Hersteller und\nggf. dazu gehörige Pflege.\nInterne Kennung: IC-GB1-065\n5.1.1. Zweck\nArt des Auftrags: Lieferleistungen\nHaupteinstufung (cpv): 48000000 Softwarepaket und Informationssysteme\n5.1.2. Erfüllungsort\nLand, Gliederung (NUTS): Frankfurt am Main, Kreisfreie Stadt (DE712)\nLand: Deutschland\n5.1.3. Geschätzte Dauer\nLaufzeit: 12 Monate\n5.1.4. Verlängerung\nMaximale Verlängerungen: 2\nWeitere Informationen zur Verlängerung: zweimalige Verlängerungsoption um jeweils 12\nMonate\n5.1.6. Allgemeine Informationen\nVorbehaltene Teilnahme:\nTeilnahme ist nicht vorbehalten.\nAuftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert\nDie Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen: ja\nDiese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: nein\n5.1.7. Strategische Auftragsvergabe\nZiel der strategischen Auftragsvergabe: Keine strategische Beschaffung\n5.1.9. Eignungskriterien\nQuellen der Eignungskriterien: Bekanntmachung, Auftragsunterlagen\nKriterium: Eintragung in das Handelsregister\nBeschreibung des Eignungskriteriums: Der Bieter muss mit dem Angebot einen\nHandelsregisterauszug oder vergleichbaren Nachweis gem. § 44 Abs. 1 VgV (nicht älter als 3\nMonate) einreichen.\nKriterium: Berufliche Risikohaftpflichtversicherung\n684306-2026\n\nBeschreibung des Eignungskriteriums: Der Bieter muss mit dem Angebot den Nachweis einer\nbestehenden Haftpflichtversicherung einreichen zur Deckung von: - Personenschäden (für die\neinzelne Person) in Höhe von mindestens 1 000 000 EUR je Schadensereignis, insgesamt\njedoch mindestens bis zu 1 500 000 EUR pro Vertrag, - Sachschäden in Höhe von mindestens\n500 000 EUR je Schadensereignis, insgesamt jedoch mindestens bis zu 1 000 000 EUR pro\nVertrag, - Vermögensschäden in Höhe von mindestens 100 000 EUR je Schadensereignis,\ninsgesamt jedoch mindestens bis zu 200 000 EUR pro Vertrag. Alternativ kann eine Erklärung\ndes Bieters darüber eingereicht werden, dass aktuell keine entsprechende Versicherung\nbesteht, im Fall der Zuschlagserteilung jedoch abgeschlossen wird. Die Erklärung ist als\ngesonderte Anlage den Angebotsunterlagen beizufügen und vom Bieter zu unterschreiben\nbzw. mit einer qualifizierten elektronischen Signatur zu versehen.\nKriterium: Spezifischer Jahresumsatz\nBeschreibung des Eignungskriteriums: Der Bieter muss mit dem Angebot eine Eigenerklärung\ndarüber abgeben, dass er in den letzten 3 abgeschlossenen Geschäftsjahren jeweils einen\nGesamtumsatz mit Softwareprodukten einschl. Pflege - ohne Microsoft-Produkte - in der\nEuropäischen Union in Höhe von mindestens 600.000 EUR (brutto) erzielt hat.\nKriterium: Durchschnittliche jährliche Belegschaft\nBeschreibung des Eignungskriteriums: Der Bieter muss mit dem Angebot eine Eigenerklärung\ndarüber abgeben, dass er in den letzten 3 abgeschlossenen Geschäftsjahren jeweils\ndurchschnittlich mindestens 10 fest angestellte Mitarbeiter hatte.\nKriterium: Referenzen zu bestimmten Lieferungen\nBeschreibung des Eignungskriteriums: Der Bieter muss mit dem Angebot mindestens drei\nReferenzen einreichen über Aufträge, die -ihrer Art nach mit den zu vergebenden Leistungen\nvergleichbar sind und -von denen mindestens zwei ein vergleichbares oder größeres\nAuftragsvolumen aufweisen und -die der Auftragnehmer in der EU innerhalb der letzten drei\nJahre über einen Zeitraum von mindestens einem Jahr ausgeführt hat bzw. seit mindestens\neinem Jahr ausführt.\n5.1.11. Auftragsunterlagen\nSprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind: Deutsch\nInternetadresse der Auftragsunterlagen: https://www.dtvp.de/Satellite/notice/CXP4YHAM2AE\n/documents\nAd-hoc-Kommunikationskanal:\nURL: https://www.dtvp.de/Satellite/notice/CXP4YHAM2AE\n5.1.12. Bedingungen für die Auftragsvergabe\nBedingungen für die Einreichung:\nElektronische Einreichung: Erforderlich\nAdresse für die Einreichung: https://www.dtvp.de/Satellite/notice/CXP4YHAM2AE\nSprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können: Deutsch\nElektronischer Katalog: Nicht zulässig\nVarianten: Nicht zulässig\nDie Bieter können mehrere Angebote einreichen: Nicht zulässig\nFrist für den Eingang der Angebote: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit,\nWesteuropäische Sommerzeit\nDauer, während der das Angebot gültig bleiben muss: 13 Wochen\nInformationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können:\n684306-2026\n\nNach Ermessen des Käufers können alle fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf\nnachgereicht werden.\nZusätzliche Informationen: Eine Nachforderung von Unterlagen im Rahmen des § 56 VgV\nbleibt vorbehalten.\nAuftragsbedingungen:\nDie Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte\nBeschäftigungsverhältnisse erfolgen: Nein\nElektronische Rechnungsstellung: Zulässig\nAufträge werden elektronisch erteilt: nein\nZahlungen werden elektronisch geleistet: nein\n5.1.15. Techniken\nRahmenvereinbarung:\nRahmenvereinbarung ohne erneuten Aufruf zum Wettbewerb\nHöchstzahl der Teilnehmer: 1\nInformationen über das dynamische Beschaffungssystem:\nKein dynamisches Beschaffungssystem\n5.1.16. Weitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung\nÜberprüfungsstelle: Vergabekammer des Landes Hessen beim Regierungspräsidium\nDarmstadt\nInformationen über die Überprüfungsfristen: Zur Nachprüfung behaupteter Verstöße gegen\nVergabebestimmungen können sich die Bieter gemäß § 156 GWB an benannte Stelle\nwenden. Hinweis auf § 160 GWB: Die Vergabestelle weist darauf hin, dass ein\nNachprüfungsantrag unzulässig ist, soweit: - ein geltend gemachter Verstoß gegen\nVergabevorschriften nicht innerhalb der in § 160 Abs. 3 Nr. 1-3 GWB genannten Fristen\ngegenüber dem Auftraggeber gerügt wurde oder - mehr als 15 Kalendertage nach Eingang\nder Mitteilung des Auftraggebers, einer Rüge nicht abhelfen zu wollen, vergangen sind. Dies\ngilt nicht bei einem Antrag auf Feststellung der Unwirksamkeit des Vertrags nach § 135 Absatz\n1 Nummer 2 GWB. § 134 Absatz 1 Satz 2 GWB bleibt unberührt.\nOrganisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt: ITSCare IT-Services für den Gesundheitsmarkt GbR\nOrganisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt: ITSCare - IT-Services für den\nGesundheitsmarkt GbR\n\n8. Organisationen\n8.1. ORG-0001\nOffizielle Bezeichnung: ITSCare - IT-Services für den Gesundheitsmarkt GbR\nRegistrierungsnummer: DE255703278\nPostanschrift: Saonestr. 3a\nStadt: Frankfurt am Main\nPostleitzahl: 60528\nLand, Gliederung (NUTS): Frankfurt am Main, Kreisfreie Stadt (DE712)\nLand: Deutschland\nE-Mail: vergabestelle.ffm@itscare.de\nTelefon: +49 6966813-1234\nInternetadresse: https://www.itscare.de\nRollen dieser Organisation:\nBeschaffer\n684306-2026\n\nOrganisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt\nOrganisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt\n8.1. ORG-0002\nOffizielle Bezeichnung: Vergabekammer des Landes Hessen beim Regierungspräsidium\nDarmstadt\nRegistrierungsnummer: DE 812 056 745\nPostanschrift: Wilhelminenstraße 1-3\nStadt: Darmstadt\nPostleitzahl: 64283\nLand, Gliederung (NUTS): Darmstadt, Kreisfreie Stadt (DE711)\nLand: Deutschland\nE-Mail: vergabekammer@rpda.hessen.de\nTelefon: +49 615112-6603\nFax: +49 615112-5816\nRollen dieser Organisation:\nÜberprüfungsstelle\n8.1. ORG-0003\nOffizielle Bezeichnung: Datenservice Öffentlicher Einkauf (in Verantwortung des\nBeschaffungsamts des BMI)\nRegistrierungsnummer: 0204:994-DOEVD-83\nStadt: Bonn\nPostleitzahl: 53119\nLand, Gliederung (NUTS): Bonn, Kreisfreie Stadt (DEA22)\nLand: Deutschland\nE-Mail: noreply.esender_hub@bescha.bund.de\nTelefon: +49228996100\nRollen dieser Organisation:\nTED eSender\n\nInformationen zur Bekanntmachung\nKennung/Fassung der Bekanntmachung: 071ccda3-2e11-4c28-bac9-9c29e65682cd - 01\nFormulartyp: Wettbewerb\nArt der Bekanntmachung: Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung\nUnterart der Bekanntmachung: 16\nDatum der Übermittlung der Bekanntmachung: 02/10/2026 14:13:45 (UTC+02:00)\nOsteuropäische Zeit, Mitteleuropäische Sommerzeit\nSprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist: Deutsch\nVeröffentlichungsnummer der Bekanntmachung: 684306-2026\nABl. S – Nummer der Ausgabe: 192/2026\nDatum der Veröffentlichung: 05/10/2026\n\n684306-2026\n",
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title: "Avis de préinformation 2023 sur l’Enterprise Content Management"
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# Avis de préinformation 2023 sur l’Enterprise Content Management

Avis de préinformation du ministère public néerlandais concernant une solution de gestion de contenu d’entreprise pour gérer et conserver les informations non structurées, y compris les droits d’utilisation de logiciels standard, de logiciels tiers et la maintenance. Il ne s’agit pas d’un appel d’offres ouvert : le calendrier est provisoire, la valeur estimée n’est pas indiquée et l’API ne signale aucune attribution.

- Status: unconfirmed
- Country: NL
- Buyer: Openbaar Ministerie
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- Original notice: https://www.tenderned.nl/aankondigingen/overzicht/288586
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Het OM zoekt een oplossing\n(standaardprogrammatuur) die in staat is om verschillende vormen van informatie duurzaam\nop te slaan en beschikbaar te stellen, zowel direct aan gebruikers als aan andere applicaties\n(zoals case management) of aan koppelvlakken in de strafrechtketen. Binnen scope is het\nafnemen van gebruiksrechten op standaardprogrammatuur inclusief third party software en\nonderhoud.\n\nII.1.5) Geraamde totale waarde\n\nWaarde zonder btw: - Munt: -\n\nII.1.6) Inlichtingen over percelen\n\nVerdeling in percelen: neen\n\nII.2) BESCHRIJVING\n\nII.2.1) Benaming\n\n-\n\n\f13/02/2023\n\nPerceel nr.: -\n\nII.2.2) Aanvullende CPV-code(s)\n\n-\n\nII.2.3) Plaats van uitvoering\n\nNUTS-code:\n   NL NEDERLAND\n\nVoornaamste plaats van uitvoering:\nn.v.t.\n\nII.2.4) Beschrijving van de aanbesteding:\n\n(aard en omvang van de werken, leveringen of diensten, of vermelding van de behoeften en\nvereisten)\n\nHet betreft ongeveer 4.000 gebruikers, 5.000 externe gebruikers en 1.000.000 publieke\ngebruikers.\n\nII.2.5) Gunningscriteria\n\nDe onderstaande criteria\n\nKwaliteitscriterium\nNaam: kwaliteit\nWeging: 1\n\nPrijs\nWeging: 1\n\nII.2.6) Geraamde waarde\n\nWaarde zonder btw: - Munt: -\n\nII.2.7) Looptijd van de opdracht, de raamovereenkomst of het dynamische\naankoopsysteem\n\nLooptijd in maanden: 36\n\nDeze opdracht kan worden verlengd: ja\n\nBeschrijving van verlengingen:\nVooralsnog is de intentie om na een initiële periode van drie jaar de Overeenkomst\nmet telkens één jaar te verlengen, mits vier maanden vooraf kenbaar gemaakt. De\n\n\f13/02/2023\n\nverlengingsoptie is er omdat wel is te voorzien dat het IT-landschap voor strafzaken zich de\nkomende 3 jaar verder ontwikkelt, maar niet is te voorzien of de ontwikkeling van een met\nECM gelijk oploopt met die ontwikkeling.\n\nII.2.10) Inlichtingen over varianten\n\nVarianten worden geaccepteerd: neen\n\nII.2.11) Inlichtingen over opties\n\nOpties: ja\n\nBeschrijving van opties:\nOp dit moment is de aard en de omvang van eventuele optionele dienstverlening nog\nonbekend.\n\nII.2.13) Inlichtingen over middelen van de Europese Unie\n\nDe aanbesteding houdt verband met een project en/of een programma dat met middelen van\nde EU wordt gefinancierd: neen\n\nII.2.14) Nadere inlichtingen:\n\n-\n\nII.3) VERMOEDELIJKE DATUM VAN DE BEKENDMAKING VAN DE\nAANKONDIGING VAN EEN OPDRACHT\n\n18/08/2023\n\n\f13/02/2023\n\nAFDELING III: JURIDISCHE, ECONOMISCHE, FINANCIËLE EN TECHNISCHE\nINLICHTINGEN\n\nIII.1) VOORWAARDEN VOOR DEELNEMING\n\nIII.1.1) Geschiktheid om de beroepsactiviteit uit te oefenen, waaronder de vereisten\nin verband met de inschrijving in het beroeps- of handelsregister\n\nLijst en beknopte beschrijving van de voorwaarden:\n\n- Geen crimineel verleden\n\nIII.1.2) Economische en financiële draagkracht\n\nLijst en beknopte beschrijving van de selectiecriteria:\n\n-\n\nEventuele minimumeisen:\n-\n\nIII.1.3) Technische en beroepsbekwaamheid\n\nLijst en beknopte beschrijving van de selectiecriteria:\n-\n\nEventuele minimumeisen:\n-\n\nIII.1.5) Informatie over voorbehouden opdrachten\n\n-\n\nIII.2) VOORWAARDEN MET BETREKKING TOT DE OPDRACHT\n\nIII.2.1) Inlichtingen over een bepaalde beroepsgroep\n\n-\n\nIII.2.2) Voorwaarden inzake de uitvoering van de opdracht:\n\n-\n\n\f13/02/2023\n\nIII.2.3) Inlichtingen over het personeel dat verantwoordelijk zal zijn voor de\nuitvoering van de opdracht\n\n-\n\n\f13/02/2023\n\nAFDELING IV: PROCEDURE\n\nIV.1) BESCHRIJVING\n\nIV.1.3) Inlichtingen over een raamovereenkomst of dynamisch aankoopsysteem\n\n-\n\nIV.1.6) Inlichtingen over elektronische veiling\n\n-\n\nIV.1.8) Inlichtingen over de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA)\n\nDe opdracht valt onder de GPA: ja\n\nIV.2) ADMINISTRATIEVE INLICHTINGEN\n\nIV.2.5) Geplande datum voor het begin van de gunningsprocedures:\n\n18/01/2024\n\n\f13/02/2023\n\nAFDELING VI: AANVULLENDE INLICHTINGEN\n\nVI.2) INLICHTINGEN OVER ELEKTRONISCHE WORKFLOWS\n\n-\n\nVI.3) NADERE INLICHTINGEN\n\nDe opdracht ECM is eerder, op 26 augustus 2022, gepubliceerd in een Europese openbare\naanbestedingsprocedure op TenderNed, maar heeft niet tot gunning geleid. Zie: https://\nwww.tenderned.nl/aankondigingen/overzicht/281349/documenten. Inzage in deze\ndocumenten is (nog steeds) mogelijk en geeft u enig beeld van onze nieuwe opdracht ECM\n2023 zoals nu bekendgemaakt met deze vooraankondiging. De eisen die gelden voor deze\nnieuwe opdracht ECM 2023 kunnen op onderdelen inhoudelijk anders zijn dan de destijds in\n2022 gestelde eisen. Ook de planning in deze vooraankondiging is onder voorbehoud.\n\nVI.4) BEROEPSPROCEDURES\n\nVI.4.1) Beroepsinstantie\n\nOfficiële benaming:\n     Rechtbank Den Haag\nPostadres:\n     Prins Clauslaan 60\nPlaats:\n     Den Haag\nPostcode:\n     2595 AJ\nLand:\n     NL\nE-mail:\n     informatiebalie.dhg@rechtspraak.nl\nTelefoon:\n     +31 883622200\nInternetadres:\n     https://www.rechtspraak.nl\nFax:\n     -\n\nVI.4.2) Voor bemiddelingsprocedures bevoegde instantie\n\n-\n\nVI.4.3) Beroepsprocedure\n\nPrecieze aanduiding van de termijn(en) voor beroepsprocedures:\n-\n\n\f13/02/2023\n\nVI.4.4) Dienst waar inlichtingen over de beroepsprocedures kunnen worden\nverkregen\n\n-\n\nVI.5) DATUM VAN VERZENDING VAN DEZE AANKONDIGING\n\n13/02/2023",
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