# Public tenders

Canonical results: https://zephior.com/fr/tenders?categories=public-school-maintenance-equipment

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title: "Équipements de maintenance et d’entretien extérieur pour les lycées publics des Pays de la Loire"
canonical: "https://zephior.com/fr/tenders/7b3ee00b-da20-481c-8497-360f68016138/equipements-de-maintenance-et-d-entretien-exterieur-pour-les-lycees-publics-des"
last-updated: 2026-10-26T10:00:00+00:00
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# Équipements de maintenance et d’entretien extérieur pour les lycées publics des Pays de la Loire

La Région des Pays de la Loire recherche des équipements pour ses lycées publics dans les cinq départements de la région. Les cinq lots concernent les outils manuels et électroportatifs, l’entretien des espaces extérieurs, la manutention, les équipements d’atelier et d’accès en hauteur, ainsi que des armoires de sécurité pour produits chimiques. Une formation et la mise en service sont prévues le cas échéant. Les offres électroniques en français doivent être déposées avant le 2 novembre 2026 à 12 h, selon le fuseau UTC+02 indiqué. Les informations de durée figurant dans l’avis sont contradictoires.

- Status: closing-soon
- Country: FR
- Buyer: Région des Pays de la Loire
- Submission deadline: 2026-11-02T12:00:00+02:00 (instant)
- Original notice: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/688357-2026
- Source checked: 2026-10-13T19:38:58.658179Z

## Source-backed public facts

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    "title": "Équipements de maintenance et d’entretien extérieur pour les lycées publics des Pays de la Loire",
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        "L’avis ne donne ni valeur estimée ni critères d’attribution. Les informations sur la durée sont contradictoires : le texte prévoit 12 mois, renouvelables trois fois par périodes de 12 mois jusqu’à 48 mois, tandis qu’un champ technique indique qu’il ne s’agit pas d’un accord-cadre ; la durée du lot 2 est inconnue."
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        "Déposer les offres par voie électronique et en français avant l’échéance indiquée. Les offres restent valables quatre mois.",
        "Un candidat peut soumissionner et être retenu pour cinq lots au maximum. Les variantes et les catalogues électroniques sont interdits.",
        "L’avis renvoie aux documents de consultation pour les critères de sélection ; ces documents n’ont pas été consultés."
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  "noticeText": {
    "text": "See the notice on TED website\n688357-2026 - Mise en concurrence\n688357-2026\n688357-2026 - Mise en concurrence\nFrance – Réalisation et entretien d'espaces verts – ACQUISITION DE MATERIELS DE MANUTENTION, DE MAINTENANCE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS POUR LES AGENTS REGIONAUX DES LYCEES PUBLICS\nOJ S 193/2026 06/10/2026\nAvis de marché ou de concession – régime ordinaire\nServices -\nFournitures\n1.\nAcheteur\n1.1.\nAcheteur\nNom officiel\n:\nRégion des Pays de la Loire\nAdresse électronique\n:\ndemandedce@paysdelaloire.fr\nForme juridique de l’acheteur\n:\nAutorité régionale\nActivité du pouvoir adjudicateur\n:\nServices d’administration générale\n2.\nProcédure\n2.1.\nProcédure\nTitre\n:\nACQUISITION DE MATERIELS DE MANUTENTION, DE MAINTENANCE ET D’ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS POUR LES AGENTS REGIONAUX DES LYCEES PUBLICS\nDescription\n:\nLe présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la formation à l’utilisation le cas échéant, et la mise en service de matériels de manutention, de maintenance et d’entretien des espaces extérieurs pour les lycées de la Région Pays de la Loire. Tous les établissements de la Région sont concernés par l’exécution de cet accord-cadre (5 départements). Ces équipements vont permettre le renouvellement et le complément des équipements actuels.\nIdentifiant de la procédure\n:\nc6de5d52-98b4-493d-a94c-70aeb602598c\nIdentifiant interne\n:\nDEO27-202660224\nType de procédure\n:\nOuverte\nLa procédure est accélérée\n:\nnon\n2.1.1.\nObjet\nNature principale du marché\n:\nServices\nNomenclature principale\n(\ncpv\n):\n77310000\nRéalisation et entretien d'espaces verts\nNomenclature complémentaire\n(\ncpv\n):\n43800000\nÉquipement d'atelier\n,\n39100000\nMobilier\n,\n51511200\nServices d'installation de matériel de manutention\n,\n39150000\nMobilier et équipements divers\n,\n42600000\nMachines-outils\n2.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nLoire-Atlantique\n(\nFRG01\n)\nPays\n:\nFrance\n2.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMaine-et-Loire\n(\nFRG02\n)\nPays\n:\nFrance\n2.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMayenne\n(\nFRG03\n)\nPays\n:\nFrance\n2.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nSarthe\n(\nFRG04\n)\nPays\n:\nFrance\n2.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nVendée\n(\nFRG05\n)\nPays\n:\nFrance\n2.1.4.\nInformations générales\nBase juridique\n:\nDirective 2014/24/UE\n2.1.5.\nConditions du marché public\nConditions de soumission:\nNombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre\n:\n5\nConditions du marché:\nNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire\n:\n5\n2.1.6.\nMotifs d’exclusion\nSources des motifs d'exclusion\n:\nDocument de marché\n5.\nLot\n5.1.\nLot\n:\nLOT-0001\nTitre\n:\nOUTILLAGES MANUELS ET ELECTROPORTATIFS\nDescription\n:\nLe présent lot a pour objet l’acquisition d’outils manuels et électroportatifs destinés aux opérations de maintenance du bâtiment.\nIdentifiant interne\n:\n1\n5.1.1.\nObjet\nNature principale du marché\n:\nFournitures\nNomenclature principale\n(\ncpv\n):\n42600000\nMachines-outils\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nLoire-Atlantique\n(\nFRG01\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMaine-et-Loire\n(\nFRG02\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMayenne\n(\nFRG03\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nSarthe\n(\nFRG04\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nVendée\n(\nFRG05\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.3.\nDurée estimée\nDurée\n:\n48\nMois\n5.1.4.\nReconduction\nNombre maximum de reconductions\n:\n3\nAutres informations sur le renouvellement\n:\nL’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l’accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.\n5.1.6.\nInformations générales\nParticipation réservée\n:\nLa participation n’est pas réservée.\nProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE\nLe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)\n:\noui\nLe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):\noui\n5.1.9.\nCritères de sélection\nSources des critères de sélection\n:\nDocument de marché\n5.1.11.\nDocuments de marché\nAdresse des documents de marché\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\n5.1.12.\nConditions du marché public\nConditions de soumission\n:\nSoumission par voie électronique\n:\nRequise\nAdresse de soumission\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\nLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées\n:\nfrançais\nCatalogue électronique\n:\nNon autorisée\nVariantes\n:\nNon autorisée\nDate limite de réception des offres\n:\n02/11/2026\n12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale\nDurée de validité des offres\n:\n4\nMois\nConditions du marché\n:\nLe contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés\n:\nNon\nFacturation électronique\n:\nRequise\nLa commande en ligne sera utilisée\n:\nnon\nLe paiement électronique sera utilisé\n:\nnon\n5.1.15.\nTechniques\nAccord-cadre\n:\nPas d’accord-cadre\nInformations sur le système d’acquisition dynamique\n:\nPas de système d’acquisition dynamique\n5.1.16.\nInformations complémentaires, médiation et recours\nOrganisation chargée des procédures de recours\n:\nTribunal Administratif de Nantes\nDescription des délais d'introduction des procédures de recours\n:\nvoir documents de la consultation\nOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui traite les offres\n:\nRégion des Pays de la Loire\n5.1.\nLot\n:\nLOT-0002\nTitre\n:\nENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS\nDescription\n:\nLe présent lot a pour objet l’acquisition d’équipement destinés aux opérations d’entretien des espaces extérieurs.\nIdentifiant interne\n:\n2\n5.1.1.\nObjet\nNature principale du marché\n:\nFournitures\nNomenclature principale\n(\ncpv\n):\n39150000\nMobilier et équipements divers\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nLoire-Atlantique\n(\nFRG01\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMaine-et-Loire\n(\nFRG02\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMayenne\n(\nFRG03\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nSarthe\n(\nFRG04\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nVendée\n(\nFRG05\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.3.\nDurée estimée\nAutre durée\n:\nInconnu\n5.1.4.\nReconduction\nNombre maximum de reconductions\n:\n3\nAutres informations sur le renouvellement\n:\nL’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification au titulaire. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l’accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.\n5.1.6.\nInformations générales\nParticipation réservée\n:\nLa participation n’est pas réservée.\nProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE\nLe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)\n:\noui\nLe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):\noui\n5.1.9.\nCritères de sélection\nSources des critères de sélection\n:\nDocument de marché\n5.1.11.\nDocuments de marché\nAdresse des documents de marché\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\n5.1.12.\nConditions du marché public\nConditions de soumission\n:\nSoumission par voie électronique\n:\nRequise\nAdresse de soumission\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\nLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées\n:\nfrançais\nCatalogue électronique\n:\nNon autorisée\nVariantes\n:\nNon autorisée\nDate limite de réception des offres\n:\n02/11/2026\n12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale\nDurée de validité des offres\n:\n4\nMois\nConditions du marché\n:\nLe contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés\n:\nNon\nFacturation électronique\n:\nRequise\nLa commande en ligne sera utilisée\n:\nnon\nLe paiement électronique sera utilisé\n:\nnon\n5.1.15.\nTechniques\nAccord-cadre\n:\nPas d’accord-cadre\nInformations sur le système d’acquisition dynamique\n:\nPas de système d’acquisition dynamique\n5.1.16.\nInformations complémentaires, médiation et recours\nOrganisation chargée des procédures de recours\n:\nTribunal Administratif de Nantes\nDescription des délais d'introduction des procédures de recours\n:\nvoir documents de la consultation\nOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui traite les offres\n:\nRégion des Pays de la Loire\n5.1.\nLot\n:\nLOT-0003\nTitre\n:\nMANUTENTION\nDescription\n:\nLe présent lot a pour objet l’acquisition d’outils et d’équipements destinés à faciliter les opérations de manutention.\nIdentifiant interne\n:\n3\n5.1.1.\nObjet\nNature principale du marché\n:\nFournitures\nNomenclature principale\n(\ncpv\n):\n42410000\nMatériel de levage et de manutention\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nLoire-Atlantique\n(\nFRG01\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMaine-et-Loire\n(\nFRG02\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMayenne\n(\nFRG03\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nSarthe\n(\nFRG04\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nVendée\n(\nFRG05\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.3.\nDurée estimée\nDurée\n:\n48\nMois\n5.1.6.\nInformations générales\nParticipation réservée\n:\nLa participation n’est pas réservée.\nProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE\nLe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)\n:\noui\nLe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):\noui\n5.1.9.\nCritères de sélection\nSources des critères de sélection\n:\nDocument de marché\n5.1.11.\nDocuments de marché\nAdresse des documents de marché\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\n5.1.12.\nConditions du marché public\nConditions de soumission\n:\nSoumission par voie électronique\n:\nRequise\nAdresse de soumission\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\nLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées\n:\nfrançais\nCatalogue électronique\n:\nNon autorisée\nVariantes\n:\nNon autorisée\nDate limite de réception des offres\n:\n02/11/2026\n12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale\nDurée de validité des offres\n:\n4\nMois\nConditions du marché\n:\nLe contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés\n:\nNon\nFacturation électronique\n:\nRequise\nLa commande en ligne sera utilisée\n:\nnon\nLe paiement électronique sera utilisé\n:\nnon\n5.1.15.\nTechniques\nAccord-cadre\n:\nPas d’accord-cadre\nInformations sur le système d’acquisition dynamique\n:\nPas de système d’acquisition dynamique\n5.1.16.\nInformations complémentaires, médiation et recours\nOrganisation chargée des procédures de recours\n:\nTribunal Administratif de Nantes\nDescription des délais d'introduction des procédures de recours\n:\nvoir documents de la consultation\nOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui traite les offres\n:\nRégion des Pays de la Loire\n5.1.\nLot\n:\nLOT-0004\nTitre\n:\nEQUIPEMENTS D'ATELIER ET MOYEN D'ACCES EN HAUTEUR\nDescription\n:\nLe présent lot a pour objet l’acquisition, la livraison et la mise en service d’équipement d’atelier, ainsi que de moyens d’accès en hauteur destinés à assurer les interventions techniques, de maintenance, de stockage et de contrôle.\nIdentifiant interne\n:\n4\n5.1.1.\nObjet\nNature principale du marché\n:\nFournitures\nNomenclature principale\n(\ncpv\n):\n43800000\nÉquipement d'atelier\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nLoire-Atlantique\n(\nFRG01\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMaine-et-Loire\n(\nFRG02\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMayenne\n(\nFRG03\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nSarthe\n(\nFRG04\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nVendée\n(\nFRG05\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.3.\nDurée estimée\nDurée\n:\n48\nMois\n5.1.6.\nInformations générales\nParticipation réservée\n:\nLa participation n’est pas réservée.\nProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE\nLe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)\n:\noui\nLe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):\noui\n5.1.9.\nCritères de sélection\nSources des critères de sélection\n:\nDocument de marché\n5.1.11.\nDocuments de marché\nAdresse des documents de marché\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\n5.1.12.\nConditions du marché public\nConditions de soumission\n:\nSoumission par voie électronique\n:\nRequise\nAdresse de soumission\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\nLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées\n:\nfrançais\nCatalogue électronique\n:\nNon autorisée\nVariantes\n:\nNon autorisée\nDate limite de réception des offres\n:\n02/11/2026\n12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale\nDurée de validité des offres\n:\n4\nMois\nConditions du marché\n:\nLe contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés\n:\nNon\nFacturation électronique\n:\nRequise\nLa commande en ligne sera utilisée\n:\nnon\nLe paiement électronique sera utilisé\n:\nnon\n5.1.15.\nTechniques\nAccord-cadre\n:\nPas d’accord-cadre\nInformations sur le système d’acquisition dynamique\n:\nPas de système d’acquisition dynamique\n5.1.16.\nInformations complémentaires, médiation et recours\nOrganisation chargée des procédures de recours\n:\nTribunal Administratif de Nantes\nDescription des délais d'introduction des procédures de recours\n:\nvoir documents de la consultation\nOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui traite les offres\n:\nRégion des Pays de la Loire\n5.1.\nLot\n:\nLOT-0005\nTitre\n:\nMOBILIERS DE SECURITE ET DE RETENTION\nDescription\n:\nLe présent lot a pour objet l’acquisition d’armoires de sécurité destinées au stockage de produits chimiques. Ces équipements ont pour finalité d’améliorer la sécurité des installations en assurant un confinement adapté des substances dangereuses, de réduire les risques liés aux fuites, émanations ou incompatibilités de produits, et de garantir la conformité aux exigences réglementaires en matière de stockage des produits chimiques.\nIdentifiant interne\n:\n5\n5.1.1.\nObjet\nNature principale du marché\n:\nFournitures\nNomenclature principale\n(\ncpv\n):\n39100000\nMobilier\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nLoire-Atlantique\n(\nFRG01\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMaine-et-Loire\n(\nFRG02\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nMayenne\n(\nFRG03\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nSarthe\n(\nFRG04\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.2.\nLieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nVendée\n(\nFRG05\n)\nPays\n:\nFrance\n5.1.3.\nDurée estimée\nDurée\n:\n48\nMois\n5.1.6.\nInformations générales\nParticipation réservée\n:\nLa participation n’est pas réservée.\nProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE\nLe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)\n:\noui\nLe marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME):\noui\n5.1.9.\nCritères de sélection\nSources des critères de sélection\n:\nDocument de marché\n5.1.11.\nDocuments de marché\nAdresse des documents de marché\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\n5.1.12.\nConditions du marché public\nConditions de soumission\n:\nSoumission par voie électronique\n:\nRequise\nAdresse de soumission\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511601?orgAcronyme=t5y\nLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées\n:\nfrançais\nCatalogue électronique\n:\nNon autorisée\nVariantes\n:\nNon autorisée\nDate limite de réception des offres\n:\n02/11/2026\n12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale\nDurée de validité des offres\n:\n4\nMois\nConditions du marché\n:\nLe contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés\n:\nNon\nFacturation électronique\n:\nRequise\nLa commande en ligne sera utilisée\n:\nnon\nLe paiement électronique sera utilisé\n:\nnon\n5.1.15.\nTechniques\nAccord-cadre\n:\nPas d’accord-cadre\nInformations sur le système d’acquisition dynamique\n:\nPas de système d’acquisition dynamique\n5.1.16.\nInformations complémentaires, médiation et recours\nOrganisation chargée des procédures de recours\n:\nTribunal Administratif de Nantes\nDescription des délais d'introduction des procédures de recours\n:\nvoir documents de la consultation\nOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures\n:\nRégion des Pays de la Loire\nOrganisation qui traite les offres\n:\nRégion des Pays de la Loire\n8.\nOrganisations\n8.1.\nORG-0001\nNom officiel\n:\nRégion des Pays de la Loire\nNuméro d’enregistrement\n:\n23440003400026\nAdresse postale\n:\n1 rue de la Loire\nVille\n:\nNantes\nCode postal\n:\n44966\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nLoire-Atlantique\n(\nFRG01\n)\nPays\n:\nFrance\nPoint de contact\n:\nService commande publique et stratégie d'achat\nAdresse électronique\n:\ndemandedce@paysdelaloire.fr\nTéléphone\n:\n+33 228205838\nAdresse internet\n:\nhttps://marchespublics.paysdelaloire.fr\nRôles de cette organisation:\nAcheteur\nOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché\nOrganisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché\nOrganisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures\nOrganisation qui traite les offres\n8.1.\nORG-0002\nNom officiel\n:\nTribunal Administratif de Nantes\nNuméro d’enregistrement\n:\n17440005100010\nAdresse postale\n:\n6, Allée de l'Ile Gloriette BP 24111\nVille\n:\nNantes\nCode postal\n:\n44041\nSubdivision pays (NUTS)\n:\nLoire-Atlantique\n(\nFRG01\n)\nPays\n:\nFrance\nAdresse internet\n:\nhttp://nantes.tribunal-administratif.fr\nRôles de cette organisation:\nOrganisation chargée des procédures de recours\nInformations relatives à l’avis\nIdentifiant/version de l’avis\n:\n8b7cecea-96e9-4aa2-a099-f10b64b7a8ee\n-\n01\nType de formulaire\n:\nMise en concurrence\nType d’avis\n:\nAvis de marché ou de concession – régime ordinaire\nSous-type d’avis\n:\n16\nDate d’envoi de l’avis\n:\n02/10/2026\n17:26:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale\nLangues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible\n:\nfrançais\nNuméro de publication de 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