# Public tenders

Canonical results: https://zephior.com/fr/tenders?buyer=stadt-hameln

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title: "Transport scolaire pour les cours de sport et de natation, février 2027 à juillet 2028"
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# Transport scolaire pour les cours de sport et de natation, février 2027 à juillet 2028

La Stadt Hameln achète le transport de classes scolaires vers les cours de sport et de natation pour les années scolaires 2026/27 et 2027/28, pour la période du 1er février 2027 au 31 juillet 2028 (durée estimée de 18 mois). L'avis décrit un seul lot : les classes se rendent depuis leurs écoles vers les installations sportives et de natation des secteurs de Hameln, Emmerthal et Aerzen, puis reviennent. La procédure ouverte cite la directive 2014/24/UE et la VgV et se déroule par voie électronique sur la plateforme Deutsches Ausschreibungsblatt. Les offres doivent être remises le 1er décembre 2026 à 13h45 CET ; l'ouverture a lieu au même moment, sans présence des soumissionnaires. Le marché est attribué uniquement sur le prix, les offres doivent rester valables 50 jours et les variantes ne sont pas admises. L'avis ne mentionne pas de valeur estimée.

- Status: open
- Country: DE
- Buyer: Stadt Hameln
- Submission deadline: 2026-12-01T13:45:00+01:00 (instant)
- Original notice: https://www.dtvp.de/Center/secured/company/projectForwarding.do?pid=2646212
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        "L'avis ne mentionne pas de valeur estimée du marché.",
        "Les lieux d'exécution renvoient aux annexes 1 et 2 (sites scolaires et installations sportives et de natation), que l'avis ne reproduit pas.",
        "Les documents de consultation, y compris les exigences détaillées et les formulaires des soumissionnaires, figurent sur la plateforme Deutsches Ausschreibungsblatt et ne sont pas reproduits dans l'avis.",
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        "Remettre les offres par voie électronique en allemand sur la plateforme Deutsches Ausschreibungsblatt ; les variantes et les offres multiples par soumissionnaire ne sont pas admises.",
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        "Fournir le formulaire 124 LD en déclaration sur l'honneur ou une preuve de préqualification pour l'exigence économique et financière.",
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    "text": "778383-2026 - Wettbewerb\n778383-2026\n778383-2026 - Wettbewerb\nDeutschland – Personensonderbeförderung (Straße) – Schülerbeförderung für den Sport- und Schwimmunterricht im Zeitraum 01.02.2027 - 31.07.2028\nOJ S 217/2026 09/11/2026\nAuftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung\nDienstleistungen\n1. Beschaffer\n1.1.\nBeschaffer\nOffizielle Bezeichnung : Stadt Hameln\nE-Mail : vergabestelle@hameln.de\nRechtsform des Erwerbers : Lokale Gebietskörperschaft\nTätigkeit des öffentlichen Auftraggebers : Allgemeine öffentliche Verwaltung\n2. Verfahren\n2.1.\nVerfahren\nTitel : Schülerbeförderung für den Sport- und Schwimmunterricht im Zeitraum 01.02.2027 - 31.07.2028\nBeschreibung : Schülerbeförderung\nKennung des Verfahrens : 3219e8ba-92b0-4b30-94ea-fcdbaeae8c5c\nInterne Kennung : S-HAMELN-2026-0052\nVerfahrensart : Offenes Verfahren\nDas Verfahren wird beschleunigt : nein\n2.1.1.\nZweck\nArt des Auftrags : Dienstleistungen\nHaupteinstufung ( cpv ): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)\n2.1.2.\nErfüllungsort\nPostanschrift : siehe Anlage 1 \" Übersicht Schulstandorte Stadt Hameln Stand Januar 2026\" und Anlage 2 \"Übersicht Sport und Schwimmstätten\"\nStadt : Hameln und Ortsteile\nPostleitzahl : 31785\nLand, Gliederung (NUTS) : Hameln-Pyrmont ( DE923 )\nLand : Deutschland\n2.1.4.\nAllgemeine Informationen\nZusätzliche Informationen : Die Vergabeunterlagen stehen für einen uneingeschränkten und vollständigen direkten Zugang gebührenfrei zur Verfügung unter: https://www.deutsches-ausschreibungsblatt.de/VN/SHAMELN-2026-0052 Sie erhalten die Vergabeunterlagen direkt, gebührenfrei und ohne Registrierung. Wenn Sie immer aktuell zum Verfahren informiert sein möchten, sollten Sie die angebotene Möglichkeit zur freiwilligen Registrierung nutzen. Als registrierter Nutzer können Sie nach Eingabe Ihrer Nutzerkennung und Ihres Passworts den Abruf der Vergabeunterlagen starten. Mit dem registrierten Abruf stellen Sie sicher, dass Sie umgehend informiert werden, wenn neue Informationen zu den Vergabeverfahren vorliegen.\nRechtsgrundlage :\nRichtlinie 2014/24/EU\nvgv -\n2.1.6.\nAusschlussgründe\nQuellen der Ausschlussgründe : Bekanntmachung , Auftragsunterlagen\nVerstoß gegen die in den rein innerstaatlichen Ausschlussgründen verankerten Verpflichtungen : § 123 GWB: (1) Öffentliche Auftraggeber schließen ein Unternehmen zu jedem Zeitpunkt des Vergabeverfahrens von der Teilnahme aus, wenn sie Kenntnis davon haben, dass eine Person, deren Verhalten nach Absatz 3 dem Unternehmen zuzurechnen ist, rechtskräftig verurteilt oder gegen das Unternehmen eine Geldbuße nach § 30 OWiG rechtskräftig festgesetzt worden ist wegen einer Straftat nach: 1. § 129 StGB (Bildung krimineller Vereinigungen), § 129a StGB (Bildung terroristischer Vereinigungen) oder § 129b StGB (Kriminelle und terroristische Vereinigungen im Ausland), 2. § 89c StGB (Terrorismusfinanzierung) oder wegen der Teilnahme an einer solchen Tat oder wegen der Bereitstellung oder Sammlung finanzieller Mittel in Kenntnis dessen, dass diese finanziellen Mittel ganz oder teilweise dazu verwendet werden oder verwendet werden sollen, eine Tat nach § 89a Absatz 2 Nummer 2 StGB zu begehen, 3. § 261 StGB (Geldwäsche), 4. § 263 StGB (Betrug), soweit sich die Straftat gegen den Haushalt der Europäischen Union oder gegen Haushalte richtet, die von der Europäischen Union oder in ihrem Auftrag verwaltet werden, 5. § 264 StGB (Subventionsbetrug), soweit sich die Straftat gegen den Haushalt der Europäischen Union oder gegen Haushalte richtet, die von der Europäischen Union oder in ihrem Auftrag verwaltet werden, 6. § 299 StGB (Bestechlichkeit und Bestechung im geschäftlichen Verkehr), §§ 299a und 299b StGB (Bestechlichkeit und Bestechung im Gesundheitswesen), 7. § 108e StGB (Bestechlichkeit und Bestechung von Mandatsträgern) oder § 108f StGB (unzulässige Interessenwahrnehmung), 8. den §§ 333 und 334 StGB (Vorteilsgewährung und Bestechung), jeweils auch in Verbindung mit § 335a StGB (Ausländische und internationale Bedienstete), 9. Artikel 2 § 2 IntBestG (Bestechung ausländischer Abgeordneter im Zusammenhang mit internationalem Geschäftsverkehr) oder 10. den §§ 232, 232a Absatz 1 bis 5, den §§ 232b bis 233a StGB (Menschenhandel, Zwangsprostitution, Zwangsarbeit, Ausbeutung der Arbeitskraft, Ausbeutung unter Ausnutzung einer Freiheitsberaubung). (4) Öffentliche Auftraggeber schließen ein Unternehmen zu jedem Zeitpunkt des Vergabeverfahrens von der Teilnahme an einem Vergabeverfahren aus, wenn 1.das Unternehmen seinen Verpflichtungen zur Zahlung von Steuern, Abgaben oder Beiträgen zur Sozialversicherung nicht nachgekommen ist und dies durch eine rechtskräftige Gerichts- oder bestandskräftige Verwaltungsentscheidung festgestellt wurde oder 2. die öffentlichen Auftraggeber auf sonstige geeignete Weise die Verletzung einer Verpflichtung nach Nummer 1 nachweisen können Satz 1 ist nicht anzuwenden, wenn das Unternehmen seinen Verpflichtungen dadurch nachgekommen ist, dass es die Zahlung vorgenommen oder sich zur Zahlung der Steuern, Abgaben und Beiträge zur Sozialversicherung einschließlich Zinsen, Säumnis- und Strafzuschlägen verpflichtet hat. § 124 GWB (1) Öffentliche Auftraggeber können unter Berücksichtigung des Grundsatzes der Verhältnismäßigkeit ein Unternehmen zu jedem Zeitpunkt des Vergabeverfahrens von der Teilnahme an einem Vergabeverfahren ausschließen, wenn 1. das Unternehmen bei der Ausführung öffentlicher Aufträge nachweislich gegen geltende umwelt-, sozial- oder arbeitsrechtliche Verpflichtungen verstoßen hat, 2. das Unternehmen zahlungsunfähig ist, über das Vermögen des Unternehmens ein Insolvenzverfahren oder ein vergleichbares Verfahren beantragt oder eröffnet worden ist, die Eröffnung eines solchen Verfahrens mangels Masse abgelehnt worden ist, sich das Unternehmen im Verfahren der Liquidation befindet oder seine Tätigkeit eingestellt hat, 3. das Unternehmen im Rahmen der beruflichen Tätigkeit nachweislich eine schwere Verfehlung begangen hat, durch die die Integrität des Unternehmens infrage gestellt wird; § 123 Absatz 3 GWB ist entsprechend anzuwenden, 4. der öffentliche Auftraggeber über hinreichende Anhaltspunkte dafür verfügt, dass das Unternehmen mit anderen Unternehmen Vereinbarungen getroffen oder Verhaltensweisen aufeinander abgestimmt hat, die eine Verhinderung, Einschränkung oder Verfälschung des Wettbewerbs bezwecken oder bewirken, 5. ein Interessenkonflikt bei der Durchführung des Vergabeverfahrens besteht, der die Unparteilichkeit und Unabhängigkeit einer für den öffentlichen Auftraggeber tätigen Person bei der Durchführung des Vergabeverfahrens beeinträchtigen könnte und der durch andere, weniger einschneidende Maßnahmen nicht wirksam beseitigt werden kann, 6. eine Wettbewerbsverzerrung daraus resultiert, dass das Unternehmen bereits in die Vorbereitung des Vergabeverfahrens einbezogen war, und diese Wettbewerbsverzerrung nicht durch andere, weniger einschneidende Maßnahmen beseitigt werden kann, 7. das Unternehmen eine wesentliche Anforderung bei der Ausführung eines früheren öffentlichen Auftrags oder Konzessionsvertrags erheblich oder fortdauernd mangelhaft erfüllt hat und dies zu einer vorzeitigen Beendigung, zu Schadensersatz oder zu einer vergleichbaren Rechtsfolge geführt hat, 8. das Unternehmen in Bezug auf Ausschlussgründe oder Eignungskriterien eine schwerwiegende Täuschung begangen oder Auskünfte zurückgehalten hat oder nicht in der Lage ist, die erforderlichen Nachweise zu übermitteln, oder 9.das Unternehmen a) versucht hat, die Entscheidungsfindung des öffentlichen Auftraggebers in unzulässiger Weise zu beeinflussen, b) versucht hat, vertrauliche Informationen zu erhalten, durch die es unzulässige Vorteile beim Vergabeverfahren erlangen könnte, oder c) fahrlässig oder vorsätzlich irreführende Informationen übermittelt hat, die die Vergabeentscheidung des öffentlichen Auftraggebers erheblich beeinflussen könnten, oder versucht hat, solche Informationen zu übermitteln. (2) § 21 AEntG, § 98c AufenthG, § 19 MiLoG, § 21 SchwarzArbG und § 22 LkSG vom 16. Juli 2021 (BGBl. I S. 2959) bleiben unberührt. Auf §§ 125, 126 GWB wird hingewiesen.\n5. Los\n5.1.\nLos : LOT-0000\nTitel : Schülerbeförderung für den Sport- und Schwimmunterricht im Zeitraum 01.02.2027 - 31.07.2028\nBeschreibung : Schülerbeförderung für den Sport- und Schwimmunterricht an Hamelner Schulen in den Schuljahren 2026/27 und 2027/28 (01.02.2027 - 31.07.2028). Für die Durchführung, insbesondere des Schwimm- und teilweise des Sportunterrichts, ist es erforderlich, dass die Schulklassen von den jeweiligen Schulen zu den Sport- und Schwimmstätten im Gebiet Hameln, Emmerthal und Aerzen und zurück verbracht werden.\nInterne Kennung : LOT-0000\n5.1.1.\nZweck\nArt des Auftrags : Dienstleistungen\nHaupteinstufung ( cpv ): 60130000 Personensonderbeförderung (Straße)\n5.1.2.\nErfüllungsort\nPostanschrift : siehe Anlage 1 \" Übersicht Schulstandorte Stadt Hameln Stand Januar 2026\" und Anlage 2 \"Übersicht Sport und Schwimmstätten\"\nStadt : Hameln und Ortsteile\nPostleitzahl : 31785\nLand, Gliederung (NUTS) : Hameln-Pyrmont ( DE923 )\nLand : Deutschland\n5.1.3.\nGeschätzte Dauer\nLaufzeit : 18 Monate\n5.1.6.\nAllgemeine Informationen\nVorbehaltene Teilnahme :\nTeilnahme ist nicht vorbehalten.\nDie Namen und beruflichen Qualifikationen des zur Auftragsausführung eingesetzten Personals sind anzugeben : Nicht erforderlich\nAuftragsvergabeprojekt nicht aus EU-Mitteln finanziert\nDie Beschaffung fällt unter das Übereinkommen über das öffentliche Beschaffungswesen : ja\nDiese Auftragsvergabe ist auch für kleine und mittlere Unternehmen (KMU) geeignet: ja\nZusätzliche Informationen : #Besonders auch geeignet für:other-sme#Mit dem Angebot sind folgende Unterlagen einzureichen: Eigenerklärung RUS-Sanktion Eigenerklärung §§ 123 und 124 GWB Eigenerklärung \"Information zum Bieter\"\n5.1.7.\nStrategische Auftragsvergabe\nZiel der strategischen Auftragsvergabe : Keine strategische Beschaffung\n5.1.9.\nEignungskriterien\nQuellen der Eignungskriterien : Bekanntmachung , Auftragsunterlagen , Einheitliche Europäische Eigenerklärung (EEE)\nKriterium : Andere wirtschaftliche oder finanzielle Anforderungen\nBeschreibung des Eignungskriteriums : Mit dem Angebot sind folgende Unterlagen vorzulegen: Formblatt 124 LD Eigenerklärung oder Präqualifizierungsnachweis\n5.1.10.\nZuschlagskriterien\nKriterium :\nArt: Preis\nBezeichnung : Preis\nBeschreibung : Ermittlung des wirtschaftlichsten Angebots bzw. des besten Preis-Leistungs-Verhältnisses\nKategorie des Gewicht-Zuschlagskriteriums: Gewichtung (Prozentanteil, genau)\nZuschlagskriterium — Zahl : 100\n5.1.11.\nAuftragsunterlagen\nSprachen, in denen die Auftragsunterlagen offiziell verfügbar sind : Deutsch\nInternetadresse der Auftragsunterlagen : https://www.deutsches-ausschreibungsblatt.de/VN/S-HAMELN-2026-0052\n5.1.12.\nBedingungen für die Auftragsvergabe\nBedingungen für die Einreichung :\nElektronische Einreichung : Zulässig\nAdresse für die Einreichung : https://www.deutsches-ausschreibungsblatt.de/VN/S-HAMELN-2026-0052\nSprachen, in denen Angebote oder Teilnahmeanträge eingereicht werden können : Deutsch\nElektronischer Katalog : Nicht zulässig\nVarianten : Nicht zulässig\nDie Bieter können mehrere Angebote einreichen : Nicht zulässig\nFrist für den Eingang der Angebote : 01/12/2026 13:45:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit\nDauer, während der das Angebot gültig bleiben muss : 50 Tage\nInformationen, die nach Ablauf der Einreichungsfrist ergänzt werden können :\nNach Ermessen des Käufers können alle fehlenden Bieterunterlagen nach Fristablauf nachgereicht werden.\nZusätzliche Informationen : Der Auftraggeber kann unter Beachtung der Grundsätze der Transparenz und der Gleichbehandlung fehlende, unvollständige oder fehlerhafte Unterlagen nachfordern bzw. vervollständigen oder korrigieren lassen oder eine Aufklärung über aufklärungsbedürftige Inhalte der Angebote betreiben. Eine solche Nachforderung, Vervollständigung oder Korrektur ist gemäß § 56 Abs. 3 S. 1 VgV unzulässig, soweit es sich um leistungsbezogene Unterlagen handelt, die die Wirtschaftlichkeitsbewertung der Angebote anhand von Zuschlagskriterien betreffen. Es besteht kein Anspruch des Bieters auf Nachforderung fehlender Unterlagen.\nInformationen über die öffentliche Angebotsöffnung :\nEröffnungstermin : 01/12/2026 13:45:00 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit\nOrt des Eröffnungstermins : Stadt Hameln \"Zentrale Vergabestelle\" (Raum 67, 6. Etage) Rathausplatz 1 31785 Hameln\nEröffnungstermin — Beschreibung : Bieter dürfen bei der Öffnung der Angebote nicht anwesend sein.\nAuftragsbedingungen :\nDie Auftragsausführung muss im Rahmen von Programmen für geschützte Beschäftigungsverhältnisse erfolgen : Nein\nElektronische Rechnungsstellung : Zulässig\nAufträge werden elektronisch erteilt : ja\nZahlungen werden elektronisch geleistet : ja\n5.1.15.\nTechniken\nRahmenvereinbarung :\nKeine Rahmenvereinbarung\nInformationen über das dynamische Beschaffungssystem :\nKein dynamisches Beschaffungssystem\n5.1.16.\nWeitere Informationen, Schlichtung und Nachprüfung\nÜberprüfungsstelle : Vergabekammer Niedersachsen beim Nds. Ministerium für Wirtschaft, Verkehr und Bauen\nInformationen über die Überprüfungsfristen : Betreffend die Einlegung von Rechtsbehelfen wird auf § 160 GWB verwiesen. (1) Die Vergabekammer leitet ein Nachprüfungsverfahren nur auf Antrag ein. (2) Antragsbefugt ist jedes Unternehmen, das ein Interesse an dem öffentlichen Auftrag hat und eine Verletzung in seinen Rechten nach § 97 Absatz 6 durch Nichtbeachtung von Vergabevorschriften geltend macht. Dabei ist darzulegen, dass dem Unternehmen durch die behauptete Verletzung der Vergabevorschriften ein Schaden entstanden ist oder zu entstehen droht. (3) Der Antrag ist unzulässig, soweit: 1. der Antragsteller den geltend gemachten Verstoß gegen Vergabevorschriften vor Einreichen des Nachprüfungsantrags erkannt und gegenüber dem Auftraggeber nicht innerhalb einer Frist von 10 Kalendertagen gerügt hat; der Ablauf der Frist nach § 134 Absatz 2 bleibt unberührt, 2. Verstöße gegen Vergabevorschriften, die aufgrund der Bekanntmachung erkennbar sind, nicht spätestens bis zum Ablauf der in der Bekanntmachung benannten Frist zur Angebotsabgabe gegenüber dem Auftraggeber gerügt werden, 3. Verstöße gegen Vergabevorschriften, die erst in den Vergabeunterlagen erkennbar sind, nicht spätestens bis zum Ablauf der Frist zur Angebotsabgabe gegenüber dem Auftraggeber gerügt werden, 4. mehr als 15 Kalendertage nach Eingang der Mitteilung des Auftraggebers, einer Rüge nicht abhelfen zu wollen, vergangen sind. Satz 1 gilt nicht bei einem Antrag auf Feststellung der Unwirksamkeit des Vertrags nach § 135 Absatz 1 Nummer 2. §134 Absatz 1 Satz 2 bleibt unberührt.\nOrganisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt : Stadt Hameln\nOrganisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt : Stadt Hameln\n8. Organisationen\n8.1.\nORG-7001\nOffizielle Bezeichnung : Stadt Hameln\nRegistrierungsnummer : 032520006006-0-70\nPostanschrift : Rathausplatz 1\nStadt : Hameln\nPostleitzahl : 31785\nLand, Gliederung (NUTS) : Hameln-Pyrmont ( DE923 )\nLand : Deutschland\nKontaktperson : Stadt Hameln - Zentrale Vergabestelle -\nE-Mail : vergabestelle@hameln.de\nTelefon : +49 51512023207\nFax : +49 51512021569\nInternetadresse : https://www.hameln.de/aktuelleausschreibungen\nRollen dieser Organisation:\nBeschaffer\nOrganisation, die zusätzliche Informationen über das Vergabeverfahren bereitstellt\nOrganisation, die Teilnahmeanträge entgegennimmt\n8.1.\nORG-7004\nOffizielle Bezeichnung : Vergabekammer Niedersachsen beim Nds. Ministerium für Wirtschaft, Verkehr und Bauen\nRegistrierungsnummer : t:04131153308\nPostanschrift : Auf der Hude 2\nStadt : Lüneburg\nPostleitzahl : 21339\nLand, Gliederung (NUTS) : Lüneburg, Landkreis ( DE935 )\nLand : Deutschland\nE-Mail : vergabekammer@mw.niedersachsen.de\nTelefon : +494131153306\nFax : +49 4131152943\nInternetadresse : https://www.mw.niedersachsen.de\nRollen dieser Organisation:\nÜberprüfungsstelle\n8.1.\nORG-7005\nOffizielle Bezeichnung : Datenservice Öffentlicher Einkauf (in Verantwortung des Beschaffungsamts des BMI)\nRegistrierungsnummer : 0204:994-DOEVD-83\nStadt : Bonn\nPostleitzahl : 53119\nLand, Gliederung (NUTS) : Bonn, Kreisfreie Stadt ( DEA22 )\nLand : Deutschland\nE-Mail : noreply.esender_hub@bescha.bund.de\nTelefon : +49228996100\nRollen dieser Organisation:\nTED eSender\nInformationen zur Bekanntmachung\nKennung/Fassung der Bekanntmachung : 41b3e161-bd5c-405f-af44-fa5608001409 - 01\nFormulartyp : Wettbewerb\nArt der Bekanntmachung : Auftrags- oder Konzessionsbekanntmachung – Standardregelung\nUnterart der Bekanntmachung : 16\nDatum der Übermittlung der Bekanntmachung : 06/11/2026 06:16:18 (UTC+01:00) Mitteleuropäische Zeit, Westeuropäische Sommerzeit\nSprachen, in denen diese Bekanntmachung offiziell verfügbar ist : Deutsch\nVeröffentlichungsnummer der Bekanntmachung : 778383-2026\nABl. 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