# Public tenders Canonical results: https://zephior.com/fr/tenders?buyer=fondation-open-c 1 matching notices. Page 1. Filter semantics: OR within a filter, AND across filters and text search. Omitted statuses use active defaults; [] includes all statuses. --- title: "Suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN au port de Marseille" canonical: "https://zephior.com/fr/tenders/e694e34c-c423-4053-b0f9-f000d50fad59/suivi-environnemental-des-essais-du-demonstrateur-soflocean-au-port-de-marseille" last-updated: 2026-10-23T13:00:00+00:00 --- # Suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN au port de Marseille La Fondation OPEN-C lance un marché de suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN d’AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille. Le marché comporte deux lots : des investigations sur le volet maritime et des études sur le volet aérien. Les valeurs estimées sont de 37 500 EUR hors TVA pour le lot 1 et 41 700 EUR pour le lot 2, soit 79 200 EUR au total. Pour chaque lot, les critères sont le prix (60 %), le plan d’exécution sur le cycle de vie des données (25 %), les moyens humains et matériels (10 %) et la réduction de l’empreinte environnementale (5 %). Le lot 1 est prévu sur 13 mois à partir du 27 novembre 2026 et peut être reconduit une fois pour un an ; le lot 2 va jusqu’au 31 décembre 2027 et peut également être reconduit une fois. Les offres électroniques en français ou en anglais sont attendues le 30 octobre 2026 à 14 h CET. Cet avis relance une consultation antérieure déclarée sans suite. - Status: closing-soon - Country: FR - Buyer: Fondation OPEN-C - Submission deadline: 2026-10-30T14:00:00+01:00 (instant) - Original notice: https://ted.europa.eu/en/notice/-/detail/697583-2026 - Source checked: 2026-10-12T21:39:59.784363Z ## Source-backed public facts ```json { "id": "e694e34c-c423-4053-b0f9-f000d50fad59", "revision": 1, "modifiedAt": "2026-10-23T13:00:00+00:00", "sourceCheckedAt": "2026-10-12T21:39:59.784363Z", "stale": false, "url": "https://zephior.com/fr/tenders/e694e34c-c423-4053-b0f9-f000d50fad59/suivi-environnemental-des-essais-du-demonstrateur-soflocean-au-port-de-marseille", "locale": "fr", "title": "Suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN au port de Marseille", "summary": "La Fondation OPEN-C lance un marché de suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN d’AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille. 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Acheteur\n\n1.1. Acheteur\nNom officiel: Fondation OPEN-C\nForme juridique de l’acheteur: Entreprise publique\nActivité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement\n\n2. Procédure\n\n2.1. Procédure\nTitre: Prestations du suivi environnemental des essais du démonstrateur SOFLOCEAN\nd'AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille\nDescription: Le présent marché a pour objet la réalisation du suivi environnemental des essais\ndu démonstrateur SOFLOCEAN d'AREMA dans les bassins ouest du port de Marseille. Il\ns'agit d'une prestation forfaitaire, divisée en 2 lots : - Lot 1 : les investigations sur le volet\nmaritime - Lot 2 : les études sur le volet aérien\nIdentifiant de la procédure: 2d11eebb-4f3c-4380-b2a1-e4ddad666480\nIdentifiant interne: PA-26007\nType de procédure: Autre procédure en une seule étape\nPrincipales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles\ncomplètes applicables à la procédure: La Fondation OPENC est un pouvoir adjudicateur au\nsens de l'article L.12111 2° a) du Code de la Commande publique. La présente procédure est\nune procédure adaptée passé en application des articles L.21231, R.21231 1° et R.21234 à R.\n21236 du Code de la Commande publique.\n\n2.1.1. Objet\nNature principale du marché: Services\nNomenclature principale (cpv): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la\nconstruction\n\n2.1.2. Lieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)\nPays: France\nInformations complémentaires: Bassins ouest du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)\n\n2.1.4. Informations générales\nBase juridique:\nDirective 2014/24/UE\n\n2.1.5. Conditions du marché public\n\n\n\nConditions de soumission:\nNombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2\nConditions du marché:\nNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2\n\n2.1.6. Motifs d’exclusion\nSources des motifs d'exclusion: Document de marché\n\n5. Lot\n\n5.1. Lot: LOT-0001\nTitre: Lot 1 : les investigations sur le volet maritime\nDescription: Lot 1 : les investigations sur le volet maritime\nIdentifiant interne: lot 1\n\n5.1.1. Objet\nNature principale du marché: Services\nNomenclature principale (cpv): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la\nconstruction\n\n5.1.2. Lieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)\nPays: France\nInformations complémentaires: bassins ouest du GPMM entre la darse 1 et la darse 2\n\n5.1.3. Durée estimée\nDate de début: 27/11/2026\nDurée: 13 Mois\n\n5.1.4. Reconduction\nNombre maximum de reconductions: 1\nAutres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit expressément\npour une durée d'une fois un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction\nconformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En\ncas de décision de reconduire le contrat, la Fondation notifiera sa décision au plus tard 3 mois\navant l'échéance du contrat.\n\n5.1.5. Valeur\nValeur estimée hors TVA: 37 500,00 EUR\n\n5.1.6. Informations générales\nParticipation réservée:\nLa participation n’est pas réservée.\nProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE\nLe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui\nInformations complémentaires: Le présent marché est un marché ordinaire. Il fait l'objet d'une\nrelance suite à la déclaration sans suite de la consultation PA-26004 publiée sous la référence\n557248-2026 au JOUE.\n\n5.1.9. Critères de sélection\nSources des critères de sélection: Document de marché\n\n5.1.10. Critères d’attribution\n\n\nCritère:\nType: Prix\nDescription: Prix\nCatégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)\nNombre critère d’attribution: 60\nCritère:\nType: Qualité\nDescription: Qualité du plan d'exécution au regard du cycle de vie de la donnée incluant\nnotamment : la méthodologie, les moyens nautiques et équipements, le calendrier et\nl'adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques\nexposées au CCP\nCatégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)\nNombre critère d’attribution: 25\nCritère:\nType: Qualité\nDescription: Organisation des moyens humains et moyens matériels incluant notamment les\nréférences\nCatégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)\nNombre critère d’attribution: 10\nCritère:\nType: Qualité\nDescription: Mesures de réduction de l'empreinte environnementale\nCatégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)\nNombre critère d’attribution: 5\n\n5.1.11. Documents de marché\nAdresse des documents de marché: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com/pack\n/annonce_marche_public_34064_1186212.html\n\n5.1.12. Conditions du marché public\nConditions de soumission:\nSoumission par voie électronique: Requise\nAdresse de soumission: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com\nLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être\nprésentées: anglais, français\nCatalogue électronique: Non autorisée\nVariantes: Non autorisée\nDate limite de réception des offres: 30/10/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe\ncentrale, heure d'été de l'Europe occidentale\nDurée de validité des offres: 4 Mois\nConditions du marché:\nLe contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non\nFacturation électronique: Requise\nLa commande en ligne sera utilisée: oui\nLe paiement électronique sera utilisé: oui\n\n5.1.15. Techniques\nAccord-cadre:\nPas d’accord-cadre\nInformations sur le système d’acquisition dynamique:\nPas de système d’acquisition dynamique\n\n\n5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours\nOrganisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de St Nazaire\nDescription des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel régi\npar les art.2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 et les art.14411 et 14412 du code\nde procédure civile. Référé contractuel régi par les art. 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du\n7 mai 2009 et l'art. 14413 du code de procédure civile.\nOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de\nmarché: Fondation OPEN-C\nOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal\njudiciaire de St Nazaire\n\n5.1. Lot: LOT-0002\nTitre: Lot 2 : les études sur le volet aérien\nDescription: Lot 2 : les études sur le volet aérien\nIdentifiant interne: lot 2\n\n5.1.1. Objet\nNature principale du marché: Services\nNomenclature principale (cpv): 90711500 Surveillance de l'environnement autre que pour la\nconstruction\n\n5.1.2. Lieu d’exécution\nSubdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)\nPays: France\nInformations complémentaires: bassins ouest du GPMM entre la darse 1 et la darse 2 (cf CCP\nPA-26004)\n\n5.1.3. Durée estimée\nDate de début: 27/11/2026\nDate de fin de durée: 31/12/2027\n\n5.1.4. Reconduction\nNombre maximum de reconductions: 1\nAutres informations sur le renouvellement: Le marché pourra être reconduit expressément\npour une durée d'une fois un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction\nconformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En\ncas de décision de reconduire le contrat, la Fondation notifiera sa décision au plus tard 3 mois\navant l'échéance du contrat.\n\n5.1.5. Valeur\nValeur estimée hors TVA: 41 700,00 EUR\n\n5.1.6. Informations générales\nParticipation réservée:\nLa participation n’est pas réservée.\nProjet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE\nLe marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui\nInformations complémentaires: Le présent marché est un marché ordinaire. Il fait l'objet d'une\nrelance suite à la déclaration sans suite de la consultation PA-26004 publiée sous la référence\n557248-2026 au JOUE.\n\n5.1.9. Critères de sélection\n\n\n\nSources des critères de sélection: Document de marché\n\n5.1.10. Critères d’attribution\nCritère:\nType: Prix\nDescription: Prix\nCatégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)\nNombre critère d’attribution: 60\nCritère:\nType: Qualité\nDescription: Qualité du plan d'exécution au regard du cycle de vie de la donnée incluant\nnotamment : la méthodologie, les moyens nautiques et équipements, le calendrier et\nl'adaptation de l'ensemble à la nature des opérations à effectuer et aux contraintes spécifiques\nexposées au CCP\nCatégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)\nNombre critère d’attribution: 25\nCritère:\nType: Qualité\nDescription: Organisation des moyens humains et moyens matériels incluant notamment les\nréférences\nCatégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)\nNombre critère d’attribution: 10\nCritère:\nType: Qualité\nDescription: Mesures de réduction de l'empreinte environnementale\nCatégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)\nNombre critère d’attribution: 5\n\n5.1.11. 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Techniques\nAccord-cadre:\n\n\n\nPas d’accord-cadre\nInformations sur le système d’acquisition dynamique:\nPas de système d’acquisition dynamique\n\n5.1.16. Informations complémentaires, médiation et recours\nOrganisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de St Nazaire\nDescription des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel régi\npar les art.2 à 10 de l'ordonnance n°2009515 du 7 mai 2009 et les art.14411 et 14412 du code\nde procédure civile. Référé contractuel régi par les art. 11 à 20 de l'ordonnance n°2009515 du\n7 mai 2009 et l'art. 14413 du code de procédure civile.\nOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de\nmarché: Fondation OPEN-C\nOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal\njudiciaire de St Nazaire\n\n8. Organisations\n\n8.1. ORG-0001\nNom officiel: Fondation OPEN-C\nNuméro d’enregistrement: 92339590900016\nVille: Le Croisic\nCode postal: 44490\nSubdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)\nPays: France\nProfil de l’acheteur: https://fondation-open-c.e-marchespublics.com\nRôles de cette organisation:\nAcheteur\nOrganisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de\nmarché\n\n8.1. ORG-0002\nNom officiel: Tribunal judiciaire de St Nazaire\nNuméro d’enregistrement: 17350111500187\nVille: Saint nazaire\nCode postal: 30200\nSubdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)\nPays: France\nRôles de cette organisation:\nOrganisation chargée des procédures de recours\nOrganisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours\n\n8.1. 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