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[Appels d’offres](https://zephior.com/fr/tenders) › [France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) › [Communauté d'agglomération ACCM](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-d-agglomeration-accm)

# Impression de documents d’information pour la communauté d’agglomération ACCM

Communauté d'agglomération ACCM · France · Clôturé

## Résultat

Le dépôt des offres a pris fin le 5 novembre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée.

- **Acheteur:** Communauté d'agglomération ACCM
- **Lieu:** France
- **5 novembre 2026 à 12 h 00 UTC+01:00 (11 h 00).:** 5 novembre 2026 à 11:00 UTC
- **Montant du marché:** Non précisé dans l’avis
- **Lots:** 1 lot
- **Publié le:** 1 octobre 2026

## Vue d’ensemble

ACCM recherche un accord-cadre de services à attributaire unique pour l’impression, selon les besoins, de supports d’information par procédés offset, numérique ou rotative. Sont notamment cités les flyers, dépliants, affiches, calendriers, pochettes, blocs-notes, brochures et supports adhésifs. Le plafond de commande publié est de 70 000 € HT par an pour la durée initiale et chaque reconduction; la durée totale peut atteindre 48 mois. Une clause d’insertion réserve au moins 151 heures de travail par an à des personnes en parcours d’insertion.

Informations fondées sur l’avis public

## Ce dont l’acheteur a besoin

Production à la demande de supports de communication papier et adhésifs de l’acheteur dans le cadre d’un accord à bons de commande à attributaire unique.

- La remise électronique est obligatoire. Les offres doivent être rédigées en français. La clause d’insertion impose au moins 151 heures par an à des personnes en parcours d’insertion.

## Lots

- LOT-0000 · Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM

## Détails du marché

- Acheteur: Communauté d'agglomération ACCM
- Pays: France
- Procédure: Procédure ouverte ; accord-cadre de services à bons de commande et attributaire unique.
- Classification: Services d’impression · BOAMP\_DESCRIPTOR 160 · CPV 79810000 · CPV 79823000
- Référence de l’avis: 26-94736
- Supports: Flyers, dépliants, affiches, calendriers, pochettes, blocs-notes, brochures et supports adhésifs, imprimés en offset, numérique ou rotative.
- Plafond annuel de commandes: 70 000 € HT pour la durée initiale et chaque reconduction.
- Durée maximale: 48 mois (12 mois initiaux puis trois reconductions de 12 mois).
- Clause d’insertion: Au moins 151 heures par an pour des personnes en parcours d’insertion.
- Critères d’attribution: Valeur technique 45 % ; critère environnemental 15 % ; prix 40 %.

## Points à vérifier dans les documents du marché

- Aucune valeur totale estimée n’est indiquée. Les 70 000 € constituent un plafond annuel de commandes, ni un montant attribué ni la valeur de toute la durée.

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## Avis original

**Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM**

Avis de marché — Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM
Acheteur : Communauté d'agglomération ACCM
Référence BOAMP : 26-94736
Procédure : Procédure Ouverte
Nature : SERVICES
Date de publication : 2026-10-02
Intitulé du projet : Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM
Description :
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services pour l'impression de documents d'information de la Communauté d'Agglomération ACCM.
Le montant maximum annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à 70.000,00  euro(s)  HT
Pour répondre à ses besoins en communication, la CA ACCM recherche un prestataire chargé de l'impression, selon les besoins, par procédés offset, numérique ou rotative, de différents supports papier reliés ou non reliés et de supports adhésifs, notamment : flyers, dépliants, affiches, calendriers, pochettes, bloc-notes et brochures de différents formats.
La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général tenant à la sécurisation juridique de la procédure, de la précédente consultation n° 2026-033 portant sur le même objet
Descripteurs publiés : Impression
Code CPV : 79810000
Durée prévisionnelle : début 2026-12-23+01:00; durée 48 MONTH
Reconductions :
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 23 décembre 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.
Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quarante-huit (48) mois.
La reconduction est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer.
Dans le cas où le montant maximum de l'accord-cadre est atteint ou sur le point de l'être avant la fin de l'année d'exécution, l'accord-cadre pourra être reconduit expressément par anticipation. Par conséquent la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date de réception par le titulaire de la lettre de reconduction anticipée, pour une durée d'un an de date à date. Dans ce cas, la durée globale de l'accord-cadre s'en trouverait proportionnellement réduite, sans que le titulaire ne puisse élever une quelconque réclamation, ni prétendre à aucune indemnité.
A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.
Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 120 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre
Date limite de remise des offres — lot 1 : 2026-11-05+01:00 12:00:00+01:00
Transmission des offres : électronique obligatoire.
Conditions de sélection ou d’exécution :
Nous attirons votre attention sur le fait que ce marché comporte une clause d'insertion et d'emploi (articles L 2112-2 du code de la commande publique) visant à favoriser une meilleure adéquation entre offre et demande d'emploi sur notre territoire. Nous vous rappelons que cette démarche constitue une condition d'exécution du marché. Vous réserverez à minima annuellement (ou par période de reconduction en cas de reconduction anticipée), 151 heures de travail de votre effectif salarié, dans le cadre de l'exécution du présent marché, à des personnes en cursus d'insertion.
Critère d’attribution : Valeur technique: 45 %
Critère d’attribution : Critère environnemental: 15 %
Critère d’attribution : Prix: 40 %

- Source officielle: [BOAMP](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-94736)

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## À propos de cet avis

- Source officielle: BOAMP
- Source consultée: 14 octobre 2026
- Page mise à jour: 5 novembre 2026
- Référence de l’avis: 26-94736

## Appels d’offres ouverts similaires

- [Dragage de la passe ouest du port de Lorient et rechargement de la grande plage de Gâvres](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage.md)), REGION BRETAGNE
- [Entretien des vitres inaccessibles au personnel communal](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal.md)), Ville de Grande-Synthe
- [Solution centralisée multicanale de gestion des encaissements des abonnés du SMGEAG](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du.md)), Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe
- [Relance après infructueux du lot « menuiseries intérieures » du complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif.md)), Ville de Layrac
- [Construction du bâtiment O pour l'Observatoire Midi-Pyrénées (OMP), Université de Toulouse, en 18 lots](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de.md)), Université de Toulouse
- [Transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées à Grenoble](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours.md)), VILLE DE GRENOBLE

- [Tous les appels d’offres de Communauté d'agglomération ACCM](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-d-agglomeration-accm) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-d-agglomeration-accm.md))
- [Tous les appels d’offres : France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr.md))
- [Tous les appels d’offres : Services d’impression](https://zephior.com/fr/tenders/categories/printing-services) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/categories/printing-services.md))

## En détail

Cette section est rédigée pour les agents et assistants. Elle reprend les faits de la page en phrases complètes et ajoute le contexte des données publiques. Chaque valeur provient de l’avis officiel ou des avis publics du même acheteur sur Zephior.

### Les faits en phrases

Communauté d'agglomération ACCM met en concurrence « Impression de documents d’information pour la communauté d’agglomération ACCM » (France). La date limite de remise des offres était le 5 novembre 2026 à 11:00 UTC. La source n’indique pas de valeur estimée. Le marché comporte un lot. Procédure : Procédure ouverte ; accord-cadre de services à bons de commande et attributaire unique.. Classification : Services d’impression · BOAMP\_DESCRIPTOR 160 · CPV 79810000 · CPV 79823000. Référence de l’avis : 26-94736. Statut sur Zephior : Clôturé. L’avis a été publié le 1 octobre 2026 sur BOAMP. Zephior a vérifié la source officielle pour la dernière fois le 14 octobre 2026.

### L’attribution

Le dépôt des offres a pris fin le 5 novembre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée. La source officielle n’a pas encore publié d’attribution pour cet avis.

### Détail des lots

1. **LOT-0000 · Accord-cadre pour l'impression de documents d'information de la communauté d'agglomération ACCM**: La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services pour l'impression de documents d'information de la Communauté d'Agglomération ACCM. Le montant maximum annuel de commande du marché initial et de chaque reconduction est limité à 70.000,00 euro(s) HT Pour répondre à ses besoins en communication, la CA ACCM recherche un prestataire chargé de l'impression, selon les besoins, par procédés offset, numérique ou rotative, de différents supports papier reliés ou non reliés et de supports adhésifs, notamment : flyers, dépliants, affiches, calendriers, pochettes, bloc-notes et brochures de différents formats. La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite, pour un motif d'intérêt général tenant à la sécurisation juridique de la procédure, de la précédente consultation n° 2026-033 portant sur le même objet

### À propos de l’acheteur

Communauté d'agglomération ACCM compte 5 avis publics sur Zephior (ouverts actuellement : 0, publiés au cours des 12 derniers mois : 5). Ses avis sur Zephior ont été publiés pour la première fois le 23 septembre 2026 et en dernier le 16 octobre 2026. Principaux secteurs : Nettoyage, sécurité et services aux bâtiments (2), Fournitures et mobilier de bureau (2), Environnement, eau et déchets (1). Il publie sous les noms “Communauté d'agglomération ACCM”.

- [Tous les appels d’offres et le profil de Communauté d'agglomération ACCM](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-d-agglomeration-accm) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-d-agglomeration-accm.md))

### Termes utilisés sur cette page

- **Procédure ouverte:** Tout fournisseur intéressé peut remettre une offre ; il n’y a pas de présélection.
- **Accord-cadre:** Un accord qui fixe les conditions des marchés que l’acheteur passera ultérieurement pendant sa durée.

### Pour aller plus loin

- [Dragage de la passe ouest du port de Lorient et rechargement de la grande plage de Gâvres](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage.md))
- [Entretien des vitres inaccessibles au personnel communal](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal.md))
- [Solution centralisée multicanale de gestion des encaissements des abonnés du SMGEAG](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du.md))
- [Relance après infructueux du lot « menuiseries intérieures » du complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif.md))
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- [Transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées à Grenoble](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours.md))
- [Tous les appels d’offres de Communauté d'agglomération ACCM](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-d-agglomeration-accm) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-d-agglomeration-accm.md))
- [Tous les appels d’offres : France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr.md))
- [Tous les appels d’offres : Services d’impression](https://zephior.com/fr/tenders/categories/printing-services) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/categories/printing-services.md))

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