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title: "Services d’assurance"
canonical: "https://zephior.com/fr/tenders/b4300a43-3772-4153-b8a8-0c8ced91b990/services-d-assurance"
last-updated: "2026-10-28T10:00:00+00:00"
language: "fr"
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[Appels d’offres](https://zephior.com/fr/tenders) › [France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) › [Communauté de Communes du Piémont Cévenol](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol)

# Services d’assurance

Communauté de Communes du Piémont Cévenol · France · Clôturé

## Résultat

Le dépôt des offres a pris fin le 28 octobre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée.

> Précision sur la date limite : le BOAMP indique explicitement le 28 octobre 2026 à 12 h 00 +02:00. Europe/Paris est à +01:00 ce jour-là ; le même instant correspond donc à 11 h 00, heure civile française. L’offset publié +02:00 est conservé tel quel.

- **Acheteur:** Communauté de Communes du Piémont Cévenol
- **Lieu:** France
- **Date limite de remise des offres:** 28 octobre 2026 à 10:00 UTC
- **Montant du marché:** 0 €
- **Lots:** 1 lot
- **Durée du marché:** Du 1er janvier au 31 décembre 2027 (l’avis affiche +02:00 pour les deux dates)
- **Publié le:** 24 septembre 2026

## Vue d’ensemble

La Communauté de communes du Piémont Cévenol lance une procédure ouverte pour souscrire des contrats d’assurance. L’avis compte cinq lots; la fiche de lot disponible concerne l’assurance dommages aux biens. L’avis officiel indique une valeur estimative totale de 0,00 EUR, sans préciser la TVA, et prévoit des prix fermes, actualisables la première année puis révisables. Les conditions publiées prévoient un paiement sous 30 jours, des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 EUR.

Informations fondées sur l’avis public

## Ce dont l’acheteur a besoin

La Communauté souscrit des contrats d’assurance. Cinq lots sont indiqués; la fiche de lot disponible porte sur l’assurance dommages aux biens. Les prix sont fermes, actualisables la première année puis révisables les années suivantes.

## Lots

- LOT-0001 · Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens

## Détails du marché

- Acheteur: Communauté de Communes du Piémont Cévenol
- Pays: France
- Procédure: Procédure ouverte
- Classification: Services financiers, d’assurance et juridiques · BOAMP\_DESCRIPTOR 20 · CPV 66510000 · CPV 66512000 · CPV 66514110 · CPV 66515200 · CPV 66515411 · CPV 66516000 · CPV 90511400
- Référence de l’avis: 26-92357
- Date limite de remise: 28 octobre 2026 à 12 h 00 +02:00 (offset indiqué par le BOAMP)
- Valeur estimative: 0,00 EUR — valeur estimative totale explicitement publiée ; régime de TVA non précisé
- Période contractuelle: Du 1er janvier au 31 décembre 2027 (l’avis affiche +02:00 pour les deux dates)

## Points à vérifier dans les documents du marché

- L’avis officiel indique 0,00 EUR comme valeur estimative totale, sans expliquer ce montant ni préciser le régime de TVA. Pour les durées détaillées d’exécution, il renvoie à l’article 5 du règlement de consultation, qui n’a pas été consulté.

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## Avis original

**Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol**

Avis BOAMP 26-92357
Acheteur publié : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Dénomination légale : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Identifiant légal : 20003441100013
Adresse légale : 13 bis, rue du Docteur Rocheblave, 30260, Quissac, FRJ12, FRA
Intitulé : Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Objet et description : Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Type de marché : services
Procédure : open
Détail publié de procédure : Le marché est à prix unitaire, fermes, actualisables la première année et révisables les années suivantes. Paiement par mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. Les différentes durée d'exécution sont établies à l'article 5 du CCP. Les coordonnées pour obtenir des renseignements complémentaires sont précisées à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Référence du dossier : ba3ccc6b-c8cd-4953-8d42-67ea247c73f1
Date de publication : 2026-09-24+02:00
Valeur estimée totale : 0.00 EUR ; traitement de TVA non précisé
CPV : 66510000 ; 90511400
Lieu : QUISSAC, 30260
Nombre de lots : 5
Lot : LOT-0001
Intitulé du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Description du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Mode de dépôt : allowed
Date et heure limites publiées : 2026-10-28T12:00:00+02:00
Conditions de sélection publiées : reserved-procurement none ; selection-criteria-source epo-procurement-document
Durée de validité de l’offre : 120 jours
Période contractuelle : 2027-01-01+02:00 à 2027-12-31+02:00
Voies et délais de recours publiés :
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994).
- l'Opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet

- Source officielle: [BOAMP / DATADILA eForms](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-92357)

## Mises à jour de l’avis

### 23 octobre 2026 · Version 2 (Classification mise à jour, Durée du marché mise à jour, Résumé et analyse mis à jour, Mise à jour ajoutée)

Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol

Avis BOAMP 26-92357
Acheteur publié : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Dénomination légale : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Identifiant légal : 20003441100013
Adresse légale : 13 bis, rue du Docteur Rocheblave, 30260, Quissac, FRJ12, FRA
Intitulé : Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Objet et description : Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Type de marché : services
Procédure : open
Détail publié de procédure : Le marché est à prix unitaire, fermes, actualisables la première année et révisables les années suivantes. Paiement par mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. Les différentes durée d'exécution sont établies à l'article 5 du CCP. Les coordonnées pour obtenir des renseignements complémentaires sont précisées à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Référence du dossier : ba3ccc6b-c8cd-4953-8d42-67ea247c73f1
Date de publication : 2026-09-24+02:00
Valeur estimée totale : 0.00 EUR ; traitement de TVA non précisé
CPV : 66510000 ; 90511400
Lieu : QUISSAC, 30260
Nombre de lots : 5
Lot : LOT-0001
Intitulé du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Description du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Mode de dépôt : allowed
Date et heure limites publiées : 2026-10-28T12:00:00+02:00
Conditions de sélection publiées : reserved-procurement none ; selection-criteria-source epo-procurement-document
Durée de validité de l’offre : 120 jours
Période contractuelle : 2027-01-01+02:00 à 2027-12-31+02:00
Voies et délais de recours publiés :
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994).
- l'Opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet

### 14 octobre 2026 · Version 1 (Publié)

Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol

Avis BOAMP 26-92357
Acheteur publié : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Dénomination légale : Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Identifiant légal : 20003441100013
Adresse légale : 13 bis, rue du Docteur Rocheblave, 30260, Quissac, FRJ12, FRA
Intitulé : Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Objet et description : Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol
Type de marché : services
Procédure : open
Détail publié de procédure : Le marché est à prix unitaire, fermes, actualisables la première année et révisables les années suivantes. Paiement par mandat administratif. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement. Les différentes durée d'exécution sont établies à l'article 5 du CCP. Les coordonnées pour obtenir des renseignements complémentaires sont précisées à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Référence du dossier : ba3ccc6b-c8cd-4953-8d42-67ea247c73f1
Date de publication : 2026-09-24+02:00
Valeur estimée totale : 0.00 EUR ; traitement de TVA non précisé
CPV : 66510000 ; 90511400
Lieu : QUISSAC, 30260
Nombre de lots : 5
Lot : LOT-0001
Intitulé du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Description du lot : Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens
Mode de dépôt : allowed
Date et heure limites publiées : 2026-10-28T12:00:00+02:00
Conditions de sélection publiées : reserved-procurement none ; selection-criteria-source epo-procurement-document
Durée de validité de l’offre : 120 jours
Période contractuelle : 2027-01-01+02:00 à 2027-12-31+02:00
Voies et délais de recours publiés :
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative).
- un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994).
- l'Opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet

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## À propos de cet avis

- Source officielle: BOAMP / DATADILA eForms
- Source consultée: 14 octobre 2026
- Page mise à jour: 28 octobre 2026
- Référence de l’avis: 26-92357

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- [Tous les appels d’offres de Communauté de Communes du Piémont Cévenol](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol.md))
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- [Tous les appels d’offres : Services financiers, d’assurance et juridiques](https://zephior.com/fr/tenders/categories/financial-legal-services) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/categories/financial-legal-services.md))

## En détail

Cette section est rédigée pour les agents et assistants. Elle reprend les faits de la page en phrases complètes et ajoute le contexte des données publiques. Chaque valeur provient de l’avis officiel ou des avis publics du même acheteur sur Zephior.

### Les faits en phrases

Communauté de Communes du Piémont Cévenol met en concurrence « Services d’assurance » (France). La date limite de remise des offres était le 28 octobre 2026 à 10:00 UTC. La valeur estimée est de 0 €. Base : published total estimated value (explicitly 0.00 EUR); VAT treatment not specified. Le marché comporte un lot. Durée du marché : Du 1er janvier au 31 décembre 2027 (l’avis affiche +02:00 pour les deux dates). Procédure : Procédure ouverte. Classification : Services financiers, d’assurance et juridiques · BOAMP\_DESCRIPTOR 20 · CPV 66510000 · CPV 66512000 · CPV 66514110 · CPV 66515200 · CPV 66515411 · CPV 66516000 · CPV 90511400. Référence de l’avis : 26-92357. Statut sur Zephior : Clôturé. L’avis a été publié le 24 septembre 2026 sur BOAMP / DATADILA eForms. Zephior a vérifié la source officielle pour la dernière fois le 14 octobre 2026.

### L’attribution

Le dépôt des offres a pris fin le 28 octobre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée. La source officielle n’a pas encore publié d’attribution pour cet avis.

### Détail des lots

1. **LOT-0001 · Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens**: Lot n°1 : services d'assurances dommages aux biens

### À propos de l’acheteur

Communauté de Communes du Piémont Cévenol compte 1 avis publics sur Zephior (ouverts actuellement : 0, publiés au cours des 12 derniers mois : 1). Ses avis sur Zephior ont été publiés pour la première fois le 24 septembre 2026 et en dernier le 24 septembre 2026. Principaux secteurs : Conseil, finance et juridique (1). Il publie sous les noms “Communauté de Communes du Piémont Cévenol”.

- [Tous les appels d’offres et le profil de Communauté de Communes du Piémont Cévenol](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol.md))

### Termes utilisés sur cette page

- **Procédure ouverte:** Tout fournisseur intéressé peut remettre une offre ; il n’y a pas de présélection.

### Pour aller plus loin

- [Prestations d'assurance au bénéfice de la commune de Val d'Oingt en quatre lots](https://zephior.com/fr/tenders/cfbde547-8e73-44a9-ae95-69b2100d2912/prestations-d-assurance-au-benefice-de-la-commune-de-val-d-oingt-en-quatre-lots) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/cfbde547-8e73-44a9-ae95-69b2100d2912/prestations-d-assurance-au-benefice-de-la-commune-de-val-d-oingt-en-quatre-lots.md))
- [Assurance responsabilité civile et risques annexes pour le groupement hospitalier de Vaucluse](https://zephior.com/fr/tenders/d95027e2-dbbe-4e0b-b958-aeabab0dbc7f/assurance-responsabilite-civile-et-risques-annexes-pour-le-groupement) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/d95027e2-dbbe-4e0b-b958-aeabab0dbc7f/assurance-responsabilite-civile-et-risques-annexes-pour-le-groupement.md))
- [Assurance flotte automobile du SICTOM Région Montluçonnaise](https://zephior.com/fr/tenders/d06fd34f-765c-4515-9c4c-db800e3f4b43/assurance-flotte-automobile-du-sictom-region-montluconnaise) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/d06fd34f-765c-4515-9c4c-db800e3f4b43/assurance-flotte-automobile-du-sictom-region-montluconnaise.md))
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- [Tous les appels d’offres de Communauté de Communes du Piémont Cévenol](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-du-piemont-cevenol.md))
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- [Tous les appels d’offres : Services financiers, d’assurance et juridiques](https://zephior.com/fr/tenders/categories/financial-legal-services) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/categories/financial-legal-services.md))

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