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title: "Mise en conformité des arrêts de bus de Hautemorges selon la loi LHand"
canonical: "https://zephior.com/fr/tenders/5685bf34-e74c-4f2d-971a-0a236d4c53f6/hautemorges-bus-stop-accessibility-upgrades"
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language: "fr"
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[Appels d’offres](https://zephior.com/fr/tenders) › [Suisse](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch) › [Vaud](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch/regions/vd) › [Service technique communal](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/service-technique-communal)

# Mise en conformité des arrêts de bus de Hautemorges selon la loi LHand

Service technique communal · Suisse · Clôture prochaine

- **Acheteur:** Service technique communal
- **Lieu:** Apples, Vaud
- **23 novembre 2026 à 11 h 00 HEC (UTC+01:00):** 23 novembre 2026 à 10:00 UTC
- **Montant du marché:** Non précisé dans l’avis
- **Lots:** 2 lots
- **Durée du marché:** Début des travaux prévu dès le printemps 2027; durée totale estimée de 28 à 32 semaines entre 2027 et 2028, sous réserve des autorisations et de l’adjudication.
- **Publié le:** 1 octobre 2026

## Vue d’ensemble

La Commune de Hautemorges lance des travaux de génie civil pour mettre en conformité avec la loi LHand des arrêts de bus exploités par MBC, notamment en rehaussant les quais pour faciliter l’accès aux personnes à mobilité réduite. Deux lots concernent les arrêts situés sur les routes cantonales et communales. Le planning prévoit un début au printemps 2027, sous réserve des permis et de la décision d’adjudication; la durée totale est estimée à 28–32 semaines en 2027–2028. Les offres en français sont attendues avant le 23 novembre 2026 à 11 h 00 HEC. L’ouverture est prévue le 27 novembre, sans heure indiquée.

Informations fondées sur l’avis public

## Ce dont l’acheteur a besoin

- Langue de l’offre : français. Deux lots concernent les arrêts sur les routes cantonales et communales. Les groupements et la sous-traitance sont autorisés selon les conditions administratives.

## Lots

- 1 · Travaux de génie civil pour la mise en conformité à la LHand des arrêts de bus sur routes cantonales
- 2 · Travaux de génie civil pour la mise en conformité à la LHand des arrêts de bus sur routes communales

## Détails du marché

- Acheteur: Service technique communal
- Pays: Suisse
- Procédure: open
- Classification: Travaux de construction et génie civil · CPV 45000000
- Référence de l’avis: 43756 · 43756-01
- Date limite des offres: 23 novembre 2026 à 11 h 00 HEC (UTC+01:00)
- Durée du contrat: Début des travaux prévu dès le printemps 2027; durée totale estimée de 28 à 32 semaines entre 2027 et 2028, sous réserve des autorisations et de l’adjudication.
- Objet: Mise en conformité des arrêts de bus de Hautemorges selon la loi LHand

## Points à vérifier dans les documents du marché

- L’avis public ne précise ni la valeur estimée du marché ni les critères détaillés d’attribution et d’aptitude; consulter les documents d’appel d’offres.

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## Avis original

**Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand**

Titel: Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand

Beschreibung: Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et communales), décrits dans les conditions particulières.

Current official public notice details:
Title:   Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand 
Description:   Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et communales), décrits dans les conditions particulières. 
Lot 1:   Travaux de génie civil pour la mise en conformité à la LHand des arrêts de bus sur routes cantonales    Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et routes communales), décrits dans les conditions particulaires.   
Lot 2:   Travaux de génie civil pour la mise en conformité à la LHand des arrêts de bus sur routes communales    Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et routes communales), décrits dans les conditions particulaires.   
Participation rules: Consortia: yes; Subcontractors: yes
Offer deadline: 2026-11-23T11:00:00+01:00
Offer validity: 2028-12-31 
Questions dates: 2026-10-22    
Offer opening: 2026-11-27T00:00:00+01:00 True
Official contact and submission address: Service technique communal Route de Cottens 17  1143 Apples. Telephone: +41218009020.
The work schedule is conditional on building permits and the award decision; estimated total duration is 28 to 32 weeks across 2027–2028.
The official public offer address names the Commune de Hautemorges, Route de Cottens 17, 1143 Apples.

- Source officielle: [simap.ch](https://www.simap.ch/de/project-detail/2db35a0f-8b7c-46fc-b9bc-9fdece6b90ae)

## Mises à jour de l’avis

### 23 octobre 2026 · Version 2 (Acheteur mis à jour, Classification mise à jour, Durée du marché mise à jour, Informations sur l’échéance mises à jour, Résumé et analyse mis à jour, Informations du marché mises à jour, Avis original mis à jour, Échéance mise à jour, Lieu mis à jour, Informations de la source mises à jour, Références mises à jour, Mise à jour ajoutée)

Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand

Titel: Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand

Beschreibung: Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et communales), décrits dans les conditions particulières.

Current official public notice details:
Title:   Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand 
Description:   Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et communales), décrits dans les conditions particulières. 
Lot 1:   Travaux de génie civil pour la mise en conformité à la LHand des arrêts de bus sur routes cantonales    Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et routes communales), décrits dans les conditions particulaires.   
Lot 2:   Travaux de génie civil pour la mise en conformité à la LHand des arrêts de bus sur routes communales    Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et routes communales), décrits dans les conditions particulaires.   
Participation rules: Consortia: yes; Subcontractors: yes
Offer deadline: 2026-11-23T11:00:00+01:00
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Questions dates: 2026-10-22    
Offer opening: 2026-11-27T00:00:00+01:00 True
Official contact and submission address: Service technique communal Route de Cottens 17  1143 Apples. Telephone: +41218009020.
The work schedule is conditional on building permits and the award decision; estimated total duration is 28 to 32 weeks across 2027–2028.
The official public offer address names the Commune de Hautemorges, Route de Cottens 17, 1143 Apples.

### 11 octobre 2026 · Version 1 (Publié)

Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand

Titel: Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand

Beschreibung: Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et communales), décrits dans les conditions particulières.

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## À propos de cet avis

- Source officielle: simap.ch
- Source consultée: 23 octobre 2026
- Page mise à jour: 16 novembre 2026
- Référence de l’avis: 43756 · 43756-01

## Appels d’offres ouverts de Service technique communal

- [Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand](https://zephior.com/fr/tenders/0c0b7000-80be-40e4-8250-14da02793942/mise-en-conformite-des-arrets-de-bus-selon-la-loi-lhand) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/0c0b7000-80be-40e4-8250-14da02793942/mise-en-conformite-des-arrets-de-bus-selon-la-loi-lhand.md)), Service technique communal

## Appels d’offres similaires

- [Cabines de lavage et de désinfection](https://zephior.com/fr/tenders/01ed01b6-58ea-4ca2-a2dc-70b78c924288/cabines-de-lavage-et-de-desinfection-pour-le-chuv-les-hug-et-leurs-lausanne) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/01ed01b6-58ea-4ca2-a2dc-70b78c924288/cabines-de-lavage-et-de-desinfection-pour-le-chuv-les-hug-et-leurs-lausanne.md)), CHUV - centrale d'achats et d'ingénierie biomédicale (CAIB)
- [Conception pluridisciplinaire pour le réaménagement des rives du lac à Nyon](https://zephior.com/fr/tenders/da0fb699-81dc-4e3d-a5df-2899dacbb19d/conception-pluridisciplinaire-pour-le-reamenagement-des-rives-du-lac-a-nyon) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/da0fb699-81dc-4e3d-a5df-2899dacbb19d/conception-pluridisciplinaire-pour-le-reamenagement-des-rives-du-lac-a-nyon.md)), Ville de Nyon, Service du territoire
- [Mobilier du nouvel établissement de l’ESSC à Pompaples](https://zephior.com/fr/tenders/0c34640c-4813-4b45-80d5-913d51f532d7/mobilier-du-nouvel-etablissement-de-l-essc-a-pompaples-morges) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/0c34640c-4813-4b45-80d5-913d51f532d7/mobilier-du-nouvel-etablissement-de-l-essc-a-pompaples-morges.md)), Irbis Consulting SA
- [Planification générale du dépôt et de l’atelier de bus d’Aigle](https://zephior.com/fr/tenders/1f9d17be-c1ac-4a0c-83e8-a2b6682f9bd8/planification-generale-du-depot-et-de-l-atelier-de-bus-d-aigle) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/1f9d17be-c1ac-4a0c-83e8-a2b6682f9bd8/planification-generale-du-depot-et-de-l-atelier-de-bus-d-aigle.md)), Transports Publics du Chablais SA
- [Nouvelles structures métalliques pour la STEP de l’EHVV](https://zephior.com/fr/tenders/3ecb71cb-1736-48ec-b751-2893109d15e3/nouvelles-structures-metalliques-pour-la-step-de-l-ehvv-la-sarraz) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/3ecb71cb-1736-48ec-b751-2893109d15e3/nouvelles-structures-metalliques-pour-la-step-de-l-ehvv-la-sarraz.md)), Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées de la région Haute Venoge Veyron
- [Electrification de la ligne 18 Travaux de génie civil](https://zephior.com/fr/tenders/97a2a6ef-deb9-4c39-b631-efcf0afde204/electrification-de-la-ligne-18-travaux-de-genie-civil-renens) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/97a2a6ef-deb9-4c39-b631-efcf0afde204/electrification-de-la-ligne-18-travaux-de-genie-civil-renens.md)), Transports publics de la région lausannoise sa

- [Tous les appels d’offres : Vaud](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch/regions/vd) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch/regions/vd.md))
- [Tous les appels d’offres de Service technique communal](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/service-technique-communal) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/service-technique-communal.md))
- [Tous les appels d’offres : Suisse](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch.md))
- [Tous les appels d’offres : Travaux de construction et génie civil](https://zephior.com/fr/tenders/categories/construction-works) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/categories/construction-works.md))

## En détail

Cette section est rédigée pour les agents et assistants. Elle reprend les faits de la page en phrases complètes et ajoute le contexte des données publiques. Chaque valeur provient de l’avis officiel ou des avis publics du même acheteur sur Zephior.

### Les faits en phrases

Service technique communal met en concurrence « Mise en conformité des arrêts de bus de Hautemorges selon la loi LHand » (Apples, Vaud). Les offres doivent être remises au plus tard le 23 novembre 2026 à 10:00 UTC. La source n’indique pas de valeur estimée. Le marché est divisé en 2 lots. Durée du marché : Début des travaux prévu dès le printemps 2027; durée totale estimée de 28 à 32 semaines entre 2027 et 2028, sous réserve des autorisations et de l’adjudication.. Procédure : open. Classification : Travaux de construction et génie civil · CPV 45000000. Référence de l’avis : 43756 · 43756-01. Statut sur Zephior : Clôture prochaine. L’avis a été publié le 1 octobre 2026 sur simap.ch. Zephior a vérifié la source officielle pour la dernière fois le 23 octobre 2026.

### L’attribution

La période de remise est encore ouverte, il n’y a donc pas encore d’attribution.

### Détail des lots

1. **1 · Travaux de génie civil pour la mise en conformité à la LHand des arrêts de bus sur routes cantonales**: Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et routes communales), décrits dans les conditions particulaires.
2. **2 · Travaux de génie civil pour la mise en conformité à la LHand des arrêts de bus sur routes communales**: Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et routes communales), décrits dans les conditions particulaires.

### À propos de l’acheteur

Service technique communal compte 2 avis publics sur Zephior (ouverts actuellement : 2, publiés au cours des 12 derniers mois : 2). Ses avis sur Zephior ont été publiés pour la première fois le 1 octobre 2026 et en dernier le 4 octobre 2026. Principaux secteurs : BTP et construction (1). Régions : CH-VD (1). Il publie sous les noms “Service technique communal”.

- [Tous les appels d’offres et le profil de Service technique communal](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/service-technique-communal) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/service-technique-communal.md))

### Termes utilisés sur cette page

- **Procédure ouverte:** Tout fournisseur intéressé peut remettre une offre ; il n’y a pas de présélection.

### Pour aller plus loin

- [Cabines de lavage et de désinfection](https://zephior.com/fr/tenders/01ed01b6-58ea-4ca2-a2dc-70b78c924288/cabines-de-lavage-et-de-desinfection-pour-le-chuv-les-hug-et-leurs-lausanne) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/01ed01b6-58ea-4ca2-a2dc-70b78c924288/cabines-de-lavage-et-de-desinfection-pour-le-chuv-les-hug-et-leurs-lausanne.md))
- [Conception pluridisciplinaire pour le réaménagement des rives du lac à Nyon](https://zephior.com/fr/tenders/da0fb699-81dc-4e3d-a5df-2899dacbb19d/conception-pluridisciplinaire-pour-le-reamenagement-des-rives-du-lac-a-nyon) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/da0fb699-81dc-4e3d-a5df-2899dacbb19d/conception-pluridisciplinaire-pour-le-reamenagement-des-rives-du-lac-a-nyon.md))
- [Mobilier du nouvel établissement de l’ESSC à Pompaples](https://zephior.com/fr/tenders/0c34640c-4813-4b45-80d5-913d51f532d7/mobilier-du-nouvel-etablissement-de-l-essc-a-pompaples-morges) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/0c34640c-4813-4b45-80d5-913d51f532d7/mobilier-du-nouvel-etablissement-de-l-essc-a-pompaples-morges.md))
- [Planification générale du dépôt et de l’atelier de bus d’Aigle](https://zephior.com/fr/tenders/1f9d17be-c1ac-4a0c-83e8-a2b6682f9bd8/planification-generale-du-depot-et-de-l-atelier-de-bus-d-aigle) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/1f9d17be-c1ac-4a0c-83e8-a2b6682f9bd8/planification-generale-du-depot-et-de-l-atelier-de-bus-d-aigle.md))
- [Nouvelles structures métalliques pour la STEP de l’EHVV](https://zephior.com/fr/tenders/3ecb71cb-1736-48ec-b751-2893109d15e3/nouvelles-structures-metalliques-pour-la-step-de-l-ehvv-la-sarraz) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/3ecb71cb-1736-48ec-b751-2893109d15e3/nouvelles-structures-metalliques-pour-la-step-de-l-ehvv-la-sarraz.md))
- [Electrification de la ligne 18 Travaux de génie civil](https://zephior.com/fr/tenders/97a2a6ef-deb9-4c39-b631-efcf0afde204/electrification-de-la-ligne-18-travaux-de-genie-civil-renens) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/97a2a6ef-deb9-4c39-b631-efcf0afde204/electrification-de-la-ligne-18-travaux-de-genie-civil-renens.md))
- [Mise en conformité des arrêts de bus selon la loi LHand](https://zephior.com/fr/tenders/0c0b7000-80be-40e4-8250-14da02793942/mise-en-conformite-des-arrets-de-bus-selon-la-loi-lhand) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/0c0b7000-80be-40e4-8250-14da02793942/mise-en-conformite-des-arrets-de-bus-selon-la-loi-lhand.md))
- [Tous les appels d’offres : Vaud](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch/regions/vd) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch/regions/vd.md))
- [Tous les appels d’offres de Service technique communal](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/service-technique-communal) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/service-technique-communal.md))
- [Tous les appels d’offres : Suisse](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/ch.md))
- [Tous les appels d’offres : Travaux de construction et génie civil](https://zephior.com/fr/tenders/categories/construction-works) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/categories/construction-works.md))

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        "description": "  Le présent marché porte sur les travaux de génie civil inhérents à la mise en conformité LHAND d’arrêts de bus exploités par l’entreprise MBC sur la commune de Hautemorges, notamment le rehaussement des quais afin de faciliter l’usage aux personnes à mobilité réduite. Les travaux envisagés sont définis par lots (routes cantonales et routes communales), décrits dans les conditions particulaires. "
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