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title: "Exploitation des déchèteries de la Dombes"
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[Appels d’offres](https://zephior.com/fr/tenders) › [France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) › [Communauté de communes de la Dombes](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-de-la-dombes)

# Exploitation des déchèteries de la Dombes

Communauté de communes de la Dombes · France · Clôturé

## Résultat

Le dépôt des offres a pris fin le 2 novembre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée.

- **Acheteur:** Communauté de communes de la Dombes
- **Lieu:** Communauté de communes de la Dombes, France
- **2 novembre 2026 à 12 h (UTC+01:00):** 2 novembre 2026 à 11:00 UTC
- **Montant du marché:** Non précisé dans l’avis
- **Lots:** 2 lots
- **Durée du marché:** 1er janvier 2027–30 juin 2031 ; trois reconductions par lot
- **Publié le:** 29 septembre 2026

## Vue d’ensemble

La Communauté de communes de la Dombes lance deux lots de services distincts : le premier concerne les déchets diffus spécifiques hors prise en charge par EcoDDS, le second les autres déchets issus des déchèteries. Les candidats peuvent répondre à un ou deux lots et doivent visiter les quatre déchèteries.

Informations fondées sur l’avis public

## Ce dont l’acheteur a besoin

Deux lots distincts de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets issus de quatre déchèteries. La visite est obligatoire ; une offre peut porter sur un lot ou les deux.

## Lots

- LOT-0001 · Collection, transport, treatment and recovery of specific diffuse waste
- LOT-0002 · Collection, transport, treatment and recovery of other waste from the collection centres

## Détails du marché

- Acheteur: Communauté de communes de la Dombes
- Pays: France
- Procédure: Procédure ouverte
- Classification: Collecte et traitement des déchets · BOAMP\_DESCRIPTOR 405 · BOAMP\_DESCRIPTOR 82 · CPV 90500000 · CPV 90512000 · CPV 90513000 · CPV 90514000 · CPV 90520000 · CPV 90523000
- Référence de l’avis: 26-93757
- Date limite: 2 novembre 2026 à 12 h (UTC+01:00)
- Estimation du lot 1: 450 000 € ; régime de TVA non précisé
- Estimation du lot 2: 6 975 000 € ; régime de TVA non précisé
- Durée: 1er janvier 2027–30 juin 2031 ; trois reconductions
- Critères d’attribution: Prix 50 % ; valeur technique et environnementale 50 % par lot

## Points à vérifier dans les documents du marché

- L’API publie une estimation séparée pour chaque lot sans préciser le régime de TVA. Aucun attributaire ni fournisseur n’est encore publié.

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## Avis original

**Exploitation des déchèteries**

Avis de marché 26-93757
Objet : Exploitation des déchèteries
Description : Le marché est un marché public de services décomposé en deux lots :
 Lot n°1 : collecte, transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques,
 Lot n°2 : collecte, transport, traitement et valorisation des autres déchets issus des déchèteries.

Le gardiennage, l’accueil et l’orientation des usagers ainsi que l’entretien courant des déchèteries sont assurés en régie par la CCD. Ces prestations sont exclues du périmètre du présent marché.

Chaque candidat pourra présenter une offre pour un seul lot ou pour les deux lots.
Conditions du marché : * Le marché prévoit la possibilité pour l’acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché.

* Visite  obligatoire des 4 déchèteries : voir l'article 3.4 du RC.
Lot LOT-0001
Intitulé du lot : collecte, transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques
Description du lot : Ce lot porte sur les déchets diffus spécifiques et flux associés ne bénéficiant pas d’une prise en charge opérationnelle et financière par EcoDDS.
Les catégories de déchets concernées, les contenants requis, les modalités d’enlèvement, de transport, de traitement et de valorisation sont précisées dans à l'article 4 du CCTP propre au lot n°1.
Montant estimatif : 450000.00 EUR
Période : StartDate 2027-01-01+01:00 ; StartTime 00:00:00+01:00 ; EndDate 2031-06-30+02:00 ; EndTime 00:00:00+02:00
Reconduction : {"cbc:OptionsDescription": {"@languageID": "FRA", "#text": "Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires."}, "cbc:MaximumNumberNumeric": "3", "cac:Renewal": {"cac:Period": {"cbc:Description": {"@languageID": "FRA", "#text": "Le lot 1 comporte trois reconductions."}}}}
Date limite de remise des offres : 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00
Critère d’attribution (50 %) : Prix
Critère d’attribution (50 %) : Valeur technique et environnementale
Lot LOT-0002
Intitulé du lot : collecte, transport, traitement et valorisation des autres déchets issus des déchèteries
Description du lot : Ce lot porte notamment sur les déchets non dangereux issus des déchèteries, sauf exclusions prévues au CCTP et prises en charge assurées dans le cadre de filières à responsabilité élargie du producteur.
Les conditions techniques spécifiques à chacun de ces flux sont précisées à l’article 5 du CCTP propre au lot n°2.
Montant estimatif : 6975000.00 EUR
Période : StartDate 2027-01-01+01:00 ; StartTime 00:00:00+01:00 ; EndDate 2031-06-30+02:00 ; EndTime 00:00:00+02:00
Reconduction : {"cbc:OptionsDescription": {"@languageID": "FRA", "#text": "Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires."}, "cbc:MaximumNumberNumeric": "3", "cac:Renewal": {"cac:Period": {"cbc:Description": {"@languageID": "FRA", "#text": "Le lot 2 comporte trois reconductions."}}}}
Date limite de remise des offres : 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00
Critère d’attribution (50 %) : Prix
Critère d’attribution (50 %) : Valeur technique et environnementale

- Source officielle: [BOAMP official public notice API](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-93757)

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## À propos de cet avis

- Source officielle: BOAMP official public notice API
- Source consultée: 14 octobre 2026
- Page mise à jour: 2 novembre 2026
- Référence de l’avis: 26-93757

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- [Construction du bâtiment O pour l'Observatoire Midi-Pyrénées (OMP), Université de Toulouse, en 18 lots](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de.md)), Université de Toulouse
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- [Tous les appels d’offres de Communauté de communes de la Dombes](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-de-la-dombes) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-de-la-dombes.md))
- [Tous les appels d’offres : France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr.md))
- [Tous les appels d’offres : Collecte et traitement des déchets](https://zephior.com/fr/tenders/categories/waste-management-services) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/categories/waste-management-services.md))

## En détail

Cette section est rédigée pour les agents et assistants. Elle reprend les faits de la page en phrases complètes et ajoute le contexte des données publiques. Chaque valeur provient de l’avis officiel ou des avis publics du même acheteur sur Zephior.

### Les faits en phrases

Communauté de communes de la Dombes met en concurrence « Exploitation des déchèteries de la Dombes » (Communauté de communes de la Dombes, France). La date limite de remise des offres était le 2 novembre 2026 à 11:00 UTC. La source n’indique pas de valeur estimée. Le marché est divisé en 2 lots. Durée du marché : 1er janvier 2027–30 juin 2031 ; trois reconductions par lot. Procédure : Procédure ouverte. Classification : Collecte et traitement des déchets · BOAMP\_DESCRIPTOR 405 · BOAMP\_DESCRIPTOR 82 · CPV 90500000 · CPV 90512000 · CPV 90513000 · CPV 90514000 · CPV 90520000 · CPV 90523000. Référence de l’avis : 26-93757. Statut sur Zephior : Clôturé. L’avis a été publié le 29 septembre 2026 sur BOAMP official public notice API. Zephior a vérifié la source officielle pour la dernière fois le 14 octobre 2026.

### L’attribution

Le dépôt des offres a pris fin le 2 novembre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée. La source officielle n’a pas encore publié d’attribution pour cet avis.

### Détail des lots

1. **LOT-0001 · Collection, transport, treatment and recovery of specific diffuse waste**: Waste streams not operationally and financially covered by EcoDDS. Estimated overall lot amount: €450,000; VAT treatment not specified.
2. **LOT-0002 · Collection, transport, treatment and recovery of other waste from the collection centres**: Non-hazardous waste and other streams, subject to exclusions and extended producer responsibility channels. Estimated overall lot amount: €6,975,000; VAT treatment not specified.

### À propos de l’acheteur

Communauté de communes de la Dombes compte 2 avis publics sur Zephior (ouverts actuellement : 0, publiés au cours des 12 derniers mois : 2). Ses avis sur Zephior ont été publiés pour la première fois le 29 septembre 2026 et en dernier le 29 septembre 2026. Principaux secteurs : Environnement, eau et déchets (2). Il publie sous les noms “Communauté de communes de la Dombes”.

- [Tous les appels d’offres et le profil de Communauté de communes de la Dombes](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-de-la-dombes) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-de-la-dombes.md))

### Termes utilisés sur cette page

- **Procédure ouverte:** Tout fournisseur intéressé peut remettre une offre ; il n’y a pas de présélection.

### Pour aller plus loin

- [Dragage de la passe ouest du port de Lorient et rechargement de la grande plage de Gâvres](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage.md))
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- [Tous les appels d’offres de Communauté de communes de la Dombes](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-de-la-dombes) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/communaute-de-communes-de-la-dombes.md))
- [Tous les appels d’offres : France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr.md))
- [Tous les appels d’offres : Collecte et traitement des déchets](https://zephior.com/fr/tenders/categories/waste-management-services) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/categories/waste-management-services.md))

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