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title: "Marchés de services d’assurance"
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[Appels d’offres](https://zephior.com/fr/tenders) › [France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) › [OPCO ATLAS](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/opco-atlas)

# Marchés de services d’assurance

OPCO ATLAS · France · Clôturé

## Résultat

Le dépôt des offres a pris fin le 23 octobre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée.

- **Acheteur:** OPCO ATLAS
- **Lieu:** France
- **23 octobre 2026 à 12 h 00 CEST (UTC+02:00):** 23 octobre 2026 à 10:00 UTC
- **Montant du marché:** Non précisé dans l’avis
- **Lots:** 4 lots
- **Publié le:** 23 septembre 2026

## Vue d’ensemble

OPCO ATLAS lance un marché de services d’assurance en procédure ouverte, réparti en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité, flotte automobile et risques annexes, et risques numériques. Le marché est réservé aux assureurs et aux personnes habilitées à présenter des opérations d’assurance selon le droit français, ainsi qu’aux candidats européens équivalents. L’avis détaille les pièces de candidature et les capacités attendues, notamment le chiffre d’affaires, les références et les effectifs. La date limite est le 23 octobre 2026 à 12 h 00 CEST (UTC+02:00), soit 10 h 00 UTC. Aucune valeur estimée fiable n’est indiquée.

Informations fondées sur l’avis public

## Ce dont l’acheteur a besoin

Services d’assurance répartis en quatre lots couvrant les dommages aux biens, la responsabilité, la flotte automobile et les risques numériques.

- Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et aux personnes habilitées en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances, ainsi qu’aux candidats européens équivalents.
- Les candidats doivent fournir les formulaires de candidature et déclarations sur l’honneur ou équivalents, les mandats des assureurs le cas échéant et le pouvoir d’engager le candidat. Les intermédiaires doivent fournir une attestation ORIAS ainsi que les justificatifs d’assurance et de caution financière.
- Les critères de capacité portent notamment sur le chiffre d’affaires des trois derniers exercices disponibles, les références des trois dernières années et les effectifs moyens annuels, dont l’encadrement.

## Lots

- 1 · Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
- 2 · Lot 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes »
- 3 · Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes »
- 4 · Lot 4 : Assurance « Risques numériques »

## Détails du marché

- Acheteur: OPCO ATLAS
- Pays: France
- Procédure: Procédure Ouverte
- Classification: BOAMP\_DESCRIPTOR 20 · CPV 66514110 · CPV 66515000 · CPV 66515200 · CPV 66516000
- Référence de l’avis: 26-91762
- Lots: Quatre lots d’assurance : dommages aux biens, responsabilité, flotte automobile et risques numériques.
- Date limite: 23 octobre 2026 à 12 h 00 UTC+02:00 (10 h 00 UTC)
- Éligibilité: Marché réservé aux entreprises d’assurance et personnes légalement habilitées, ainsi qu’aux candidats européens équivalents.

## Points à vérifier dans les documents du marché

- L’avis ne permet pas d’établir une valeur estimée. L’API contient un montant nul pour le seul lot 1, qui n’est pas interprété comme un budget ou une estimation réelle. Les critères détaillés d’attribution ne figurent pas dans les champs d’avis récupérés.

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## Avis original

**Marchés de services d'assurance**

Marchés de services d'assurance
Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
Lot 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes »
Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes »
Lot 4 : Assurance « Risques numériques »
Liste et description succincte des conditions :
1)	Lettre de candidature modèle DC1 (version mise à jour du 01/04/2019) ou équivalent.
2)	Déclaration du candidat modèle DC2 (version mise à jour du 21/11/2023) ou équivalent.
1) et 2)	Les formulaires DC sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
3)	Mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéant.
4)	Mandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéant.
5)	Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
6)	Pour les intermédiaires d’assurance, l’attestation d’inscription à un registre des intermédiaires en assurance (attestation ORIAS ou tous autres certificats équivalents d’organismes établis dans un autre Etat membre que la France)
7)	Pour les intermédiaires d'assurance, l'attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances.
8)	Si le formulaire DC1 n’est pas utilisé, la déclaration sur l’honneur que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
9)	En application de l’article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique.
10)	Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
Liste et description succincte des critères de sélection :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Liste et description succincte des critères de sélection :
- Références notamment dans le domaine des organismes publics et parapublics pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
La prestation est réservée à une profession déterminée.
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens.
2026-10-23+02:00
12:00:00+02:00

- Source officielle: [BOAMP, avis 26-91762](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-91762)

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## À propos de cet avis

- Source officielle: BOAMP, avis 26-91762
- Source consultée: 14 octobre 2026
- Page mise à jour: 23 octobre 2026
- Référence de l’avis: 26-91762

## Appels d’offres ouverts de OPCO ATLAS

- [Formations techniques sur les risques amiante dans la construction, DROM](https://zephior.com/fr/tenders/62c9a81e-0e84-49d1-a760-b0dcc939546f/formations-techniques-sur-les-risques-amiante-dans-la-construction-drom) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/62c9a81e-0e84-49d1-a760-b0dcc939546f/formations-techniques-sur-les-risques-amiante-dans-la-construction-drom.md)), OPCO ATLAS

## Appels d’offres ouverts similaires

- [Dragage de la passe ouest du port de Lorient et rechargement de la grande plage de Gâvres](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage.md)), REGION BRETAGNE
- [Entretien des vitres inaccessibles au personnel communal](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal.md)), Ville de Grande-Synthe
- [Solution centralisée multicanale de gestion des encaissements des abonnés du SMGEAG](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du.md)), Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe
- [Relance après infructueux du lot « menuiseries intérieures » du complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif.md)), Ville de Layrac
- [Construction du bâtiment O pour l'Observatoire Midi-Pyrénées (OMP), Université de Toulouse, en 18 lots](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de.md)), Université de Toulouse
- [Transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées à Grenoble](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours.md)), VILLE DE GRENOBLE

- [Tous les appels d’offres de OPCO ATLAS](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/opco-atlas) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/opco-atlas.md))
- [Tous les appels d’offres : France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr.md))

## En détail

Cette section est rédigée pour les agents et assistants. Elle reprend les faits de la page en phrases complètes et ajoute le contexte des données publiques. Chaque valeur provient de l’avis officiel ou des avis publics du même acheteur sur Zephior.

### Les faits en phrases

OPCO ATLAS met en concurrence « Marchés de services d’assurance » (France). La date limite de remise des offres était le 23 octobre 2026 à 10:00 UTC. La source n’indique pas de valeur estimée. Le marché est divisé en 4 lots. Procédure : Procédure Ouverte. Classification : BOAMP\_DESCRIPTOR 20 · CPV 66514110 · CPV 66515000 · CPV 66515200 · CPV 66516000. Référence de l’avis : 26-91762. Statut sur Zephior : Clôturé. L’avis a été publié le 23 septembre 2026 sur BOAMP, avis 26-91762. Zephior a vérifié la source officielle pour la dernière fois le 14 octobre 2026.

### L’attribution

Le dépôt des offres a pris fin le 23 octobre 2026. Aucune attribution n’a encore été publiée. La source officielle n’a pas encore publié d’attribution pour cet avis.

### Détail des lots

1. **1 · Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »**: Property damage and related risks.
2. **2 · Lot 2 : Assurance « Responsabilité et risques annexes »**: Liability and related risks.
3. **3 · Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes »**: Motor fleet and related risks.
4. **4 · Lot 4 : Assurance « Risques numériques »**: Digital risks.

### À propos de l’acheteur

OPCO ATLAS compte 10 avis publics sur Zephior (ouverts actuellement : 1, publiés au cours des 12 derniers mois : 10). Ses avis sur Zephior ont été publiés pour la première fois le 23 septembre 2026 et en dernier le 25 octobre 2026. Principaux secteurs : Conseil, finance et juridique (3), Santé et médical (2), Éducation et formation (1), Nettoyage, sécurité et services aux bâtiments (1), Informatique et télécoms (1). Il publie sous les noms “OPCO ATLAS”.

- [Tous les appels d’offres et le profil de OPCO ATLAS](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/opco-atlas) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/opco-atlas.md))

### Termes utilisés sur cette page

- **Procédure ouverte:** Tout fournisseur intéressé peut remettre une offre ; il n’y a pas de présélection.

### Pour aller plus loin

- [Dragage de la passe ouest du port de Lorient et rechargement de la grande plage de Gâvres](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/136d483e-0821-4cbb-83b4-0f9c669d1bf8/dragage-de-la-passe-ouest-du-port-de-lorient-et-rechargement-de-la-grande-plage.md))
- [Entretien des vitres inaccessibles au personnel communal](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/3496bfb8-3e08-4331-a896-1d8279924fb1/entretien-des-vitres-inaccessibles-au-personnel-communal.md))
- [Solution centralisée multicanale de gestion des encaissements des abonnés du SMGEAG](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/6b017066-66ff-4633-bcc7-f7b9f803de46/solution-centralisee-multicanale-de-gestion-des-encaissements-des-abonnes-du.md))
- [Relance après infructueux du lot « menuiseries intérieures » du complexe sportif, éducatif et associatif de Layrac](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/7c36a2fc-7b73-4f11-b7b1-0026bdc8ca62/relance-apres-infructueux-du-lot-menuiseries-interieures-du-complexe-sportif.md))
- [Construction du bâtiment O pour l'Observatoire Midi-Pyrénées (OMP), Université de Toulouse, en 18 lots](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/637be2cb-50b2-499b-8e1f-886de6e97443/construction-du-batiment-o-pour-l-observatoire-midi-pyrenees-omp-universite-de.md))
- [Transport de personnes en autocars pour les sorties à la journée et les séjours de familles et personnes âgées à Grenoble](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/91473291-d2aa-436d-a746-141cf4bb656e/transport-de-personnes-en-autocars-pour-les-sorties-a-la-journee-et-les-sejours.md))
- [Formations techniques sur les risques amiante dans la construction, DROM](https://zephior.com/fr/tenders/62c9a81e-0e84-49d1-a760-b0dcc939546f/formations-techniques-sur-les-risques-amiante-dans-la-construction-drom) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/62c9a81e-0e84-49d1-a760-b0dcc939546f/formations-techniques-sur-les-risques-amiante-dans-la-construction-drom.md))
- [Tous les appels d’offres de OPCO ATLAS](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/opco-atlas) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/buyers/opco-atlas.md))
- [Tous les appels d’offres : France](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr) ([Markdown](https://zephior.com/fr/tenders/countries/fr.md))

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